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Déliberation - 2025 51 Attribution de cadeaux pour les professeurs et les agents des ecoles
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Peille.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 51 Attribution de cadeaux pour les professeurs et les agents des ecoles)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
REPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 juin 2025
Objet de la délibération : Attribution de cadeaux pour les professeurs des écoles et les agents des deux écoles
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant la volonté de Monsieur le Maire de remercier par l’achat de cadeaux les professeurs des écoles et les agents des deux écoles de la commune pour leur implication et leur bienveillance auprès des enfants de la commune durant l’année scolaire 2024-2025,
Considérant que ces cadeaux sont considérés comme des avantages en nature,
Considérant que ces cadeaux ont un montant total de 616€ pour 28 personnes, soit un montant de 22€ par personne,
Il est proposé au conseil municipal d’accepter d’attribuer des cadeaux pour les professeurs des écoles et pour les agents des deux écoles pour l’année scolaire 2024-2025.
Ville de Peille
Département des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de Nice
Délibération
n°2025_51
Nombre de conseillers
en exercice : 19
Nombre de présents :
13
Nombre de votants :
16
L'an deux mille vingt-cinq et le seize juin à dix-neuf heures, le conseil
municipal de PEILLE, régulièrement convoqué le dix juin deux mille
vingt-cinq, s'est réuni en séance publique en nombre prescrit par la
loi, dans l’Hôtel de Ville de PEILLE, sous la présidence de Monsieur
Cyril PIAZZA, Maire.
Présents : M. Cyril PIAZZA, Maire ; Mme Béatrice ELLUL, M. Serge
CASTAN, Mme Christiane DELAIRE, M. Bernard GIRAUD, M.
François ALZIARI, Adjoints ; M. Jean-Marc SIMONI, Mme Michelle
NOERO, Mme Nicole OUDINOT, Mme Christine MOLINO, Mme
Emilie PLAZA MORENO, M. Damien SCANDOLA, M. Adrien
ARSENTO Conseillers Municipaux
Ont donné procuration :
Mme Jessica JAMES, Conseillère Municipale à Mme Nicole OUDINOT,
Conseillère Municipale
M. Christophe LERICHE, Conseiller Municipal à M. Serge CASTAN,
Adjoint au Maire
M. Christian CRISCI, Conseiller Municipal, à M. Bernard GIRAUD,
Adjoint au Maire
Absents excusés :, M. Sébastien GOUBELY, Mme Marie COMPAN,
Mme Alicia MENARDO, Conseillers Municipaux.
Secrétaire de séance : Mme Nicole OUDINOT, Conseillère Municipale
AR Prefecture
006-210600912-20250616-2025_51-DE
Reçu le 19/06/2025 La présente délibération est susceptible d'être contestée dans un délai de deux mois à compter de sa date d'exécution : - soit en exerçant un recours administratif (gracieux ou hiérarchique)
- soit en exerçant un recours contentieux devant les juridictions administratives.
Le conseil municipal, après avoir entendu l’exposé du rapporteur et en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Accepte d’attribuer des cadeaux d’un montant total de 616€ à chacun des agents et à chacune des professeurs des deux écoles de la commune de Peille pour l’année scolaire 2024-2025.
Précise que les crédits prévus à cet effet sont inscrits au budget, chapitre 11 « Charges à caractère général » compte 623 « Publicité, publications, relations publiques ».
Fait et délibéré en séance le 16 juin 2025
la secrétaire de séance le Maire,
Nicole OUDINOT Cyril PIAZZA.
AR Prefecture
006-210600912-20250616-2025_51-DE
Reçu le 19/06/2025