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Déliberation - DELIB2026 001 nomination voie et n° Parc de la Mairie tamponne
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avrillé.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB2026 001 nomination voie et n° Parc de la Mairie tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 03/03/2026
Reçu
en
préfecture
le
03/03/2026
S
L
n
DEPARTEMENT
DE
LA VENDÉE
Publié le
IR RITES
EXTRATIL
2: 085218500106-20260122-DELIB2026_001-DE
Commune
d'AVRILLÉ
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
RSS
ES
L'an deux
mille vingt-six,
le vingt-deux
janvier,
à vingt heures,
le Conseil
Municipal
de la Commune
d'Avrillé dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à la Salle
annexe
de
la mairie,
sous
la présidence
de
Sylvie
VERDON,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 15
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal :
PRESENTS
: Mme
VERDON
Sylvie,
Mme
ROBIN
Sandrine,
M.
BERANGER
Florian,
Mme
LESAGE-GARREAU
Emilie,
M.
SUAUD
Francis,
M.
PIVETEAU
Hervé,
Mme
DUPÉ
Valérie,
Mme
BOUARD
Aline,
M.
BOUGRAS
Julien,
M.
Jean-Michel
THUNE,
Mme
MILOVANOVIC
Sonia,
M.
CAYEUX
Philippe
EXCUSES
: M.
GAUDIN
Guy
(donne
pouvoir
à Mme
VERDON
Sylvie),
M.
THUBIN
Frédéric
(donne
pouvoir
à M.
BERANGER
Florian)
NON
EXCUSEE
: Mme
BURY
Delphine
Mme
LESAGE-GARREAU
Enilie
est désignée
secrétaire
de
séance.
Dél
: 2026/001
- Objet
: Nomination
de
la voie
et numérotation
des
lots
« Parc
de
la Mairie
»
Madame
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
qu'il convient
de se prononcer
sur la dénomination
de
la voie
interne
créée
dans
le
cadre
du
projet
de
lotissement,
autorisé
par
le
permis
d'aménager
n°
PA
08501024S0003
du
28
mars
2025
et son
modificatif du
23
octobre
2025.
Trois
propositions
ont été
soumises,
rue
du
Parc,
rue
du
Petit
Bois
et rue
du
Bois
de
Fourgon
Madame
le Maire
propose
de
nommer
cette
voie
« Rue
du
Parc
»
Après
en
avoir délibéré,
11
voix
pour
la rue
du
Parc
et 3 voix
pour
la rue du
Petit
Bois,
le Conseil
Municipal,
décide,
-
De
nommer
cette
voie
« Rue
du
Parc
»
-
D'attribuer
les
numéros
de
voirie
suivante
:
Lot1
:n°2
Lot
11
: n°22
Lot 20
: n°33
Lot 29
: n°15
Lot 38
: n°52
Lot
2
:n°4
Lot
12
: n°32
Lot 21
:n°31
Lot 30
: n°13
Lot 39
: n°50
Lot3
: n°6
Lot
13
: n°34
Lot 22
: n°29
Lot 31
:n°11
Lot 40
: n°48
Lot
4
: n°8
Lot
14
: n°36
Lot 23
: n°27
Lot 32
: n°9
Lot
41
: n°46
Lot 5 : n°10
Lot
15
: n°38
Lot 24
: n°25
Lot 33
: n°7
Lot 6 : n°12
Lot
16
: n°40
Lot 25
: n°23
Lot 34
: n°5
Lot 7
:n°14
Lot
17
: n°42
Lot 26
: n°21
Lot 35
: n°3
Lot 8
:n°16
Lot
18
: n°44
Lot 27
: n°19
Lot 36
: n°1
Lot
9
: n°18
Lot
19
: n°35
Lot 28
: n°17
Lot 37
: n°54
Lot
10
: n°20
lot G - 3 MIG
: n°24,
n°26,
n°28
lot B
: 6 logements
: n°30
llot À — 4 MIG
: n°56,
n°58,
n°60,
n°62
-
Demande
à la société
NEXITY
de
fournir et poser
la paque
de
rue
ainsi
que
les
panneaux
correspondant
à l'usage
des
voies.
-
Autorise
Madame
le Maire
à signer
tout document
en
lien
avec
cette
affaire