Compte-Rendu - 04 JUILLET 2020 (1) converti

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Compte-Rendu - 04 JUILLET 2020 (1) converti Document publié le Samedi 4 juillet 2020 par la commune d'Ézanville. Lien du pdf (Compte-Rendu - 04 JUILLET 2020 (1) converti)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit, 1

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 04 JUILLET 2020

Date de convocation : 30 Juin 2020

Etaient présents : 28

Mr. Eric BATTAGLIA, Mme Agnès RAFAITIN, Mr Robert POLLET, Mme Marguerite WEBER, Mr Louis LE PIERRE, Mme Geneviève MALET, Mr Christian FREMONT, Mme Sonia SARETTO, Mr Guy BARRIERE, Mme Marie-Christine CORNEVAUX, Mr Philippe BELLEUF, Mme Cécile MEGRET, Mr Michel VAN UXEN, Mme Laure KLEIN, Mr Didier MARIN, Mme Sandrine DOS SANTOS BARREIRA, Mr Serge SARETTO, Mme Erika SAGNELONGE, Mr Pierre-Luc PAVOINE, Mme Dalila MEZIANE, Mr Yves KERSCAVEN, Mme Christine LEROUX, , Mr Pierre LEDUC, Mme Paule SCHAAFF, Mr Alain LAMBRET, Mr Sébastien ZRIEM, Mme Nadia GOSMANT, Mme Sylviane SINAY

Etait absent, excusé et représenté : 1

POUVOIR :

Mr Pierre GREGOIRE à Mr Sébastien ZRIEM

En application du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur Alain BOURGEOIS, Maire sortant, a convoqué le Conseil Municipal en séance publique pour procéder à la proclamation des résultats des élections municipales du 28 juin 2020.

Monsieur Jean-Robert POLLET doyen d’âge de l’Assemblée à proclamé les résultats des élections, a installé les nouveaux conseillers, et a demandé à Madame Erika SAGNELONGE d’assurer le secrétariat de séance pour procéder à l’élection du Maire, puis des Maire- Adjoints.

Madame Agnès RAFAITIN et Madame Dalila MEZIANE ont été nommées assesseurs.

ELECTION DU MAIRE

Considérant que le Conseil Municipal est invité à procéder, au scrutin secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection du Maire.

Chaque Conseiller Municipal, a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc.2

Le dépouillement du Vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletin trouvés dans l’urne………………………………………29 A DEDUIRE : Bulletins blancs ou ne contenant pas une désignation

suffisante ou sur lesquels les votants se sont fait connaître……………..……0

RESTE , pour le nombre de suffrage exprimés………………………………..20 Majorité absolue……………………………………………………………….15

Ont obtenu :

Monsieur Eric BATTAGLIA………………………………………..………..20

Monsieur Eric BATTAGLIA ayant obtenu la majorité absolue, a été

proclamé Maire prend la présidence du Conseil municipal.

DETERMINATION DU NOMBRE DE POSTE D’ADJOINTS

Vu le Code Général des Collectivités territoriales, sous la Présidence de Monsieur BOURGEOIS, Maire, en vertu de l’article L2122-2 du Code Général des Collectivités Territoriales le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal. Monsieur le Maire propose donc de fixer comme précédemment le nombre des adjoints à huit.

Vote : 20 VOIX POUR (MM BATTAGLIA, RAFAITIN, POLLET, WEBER, LE PIERRE, MALET, FREMONT, SARETTO, BARRIERE, CORNEVAUX, BELLEUF, MEGRET, VAN UXEN, KLEIN, MARIN, DOS SANTOS BARREIRA, SAGNELONGE, PAVOINE, MEZIANE)

Et 9 ABSTENTIONS (MM ZRIEM, GOSMANT, GREGOIRE, SINAY, LEDUC, SCHAAFF, LAMBRET, KERSCAVEN, LEROUX)

ELECTION DES ADJOINTS

Considérant que le Conseil est invité à procéder, au scrutin de liste secret et à la majorité absolue des suffrages, à l’élection des adjoints dont le nombre est fixé à 8.

Chaque Conseiller Municipal, a remis fermé au Président son bulletin de vote établi sur papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne……………………………………..…29 A DEDUIRE : bulletins blancs ou ne contenant pas une

désignation suffisante ou sur lesquels les votants se sont fait connaître…….....3 RESTE, pour le nombre de suffrage exprimés…………………………………26 Majorité absolue…………………………………………..……………………143

Ont obtenus :

LISTE « EZANVILLE NOTRE VILLE »

Mme RAFAITIN Agnès…………………………………………………….……...….20 M. POLLET Jean-Robert…………………………………………………….…..…….20 Mme WEBER Marguerite………………………………………………………………20 M. LE PIERRE Louis…………………………………………………………………..20 Mme MALET Geneviève……………………………………………………….…..….20 M. FREMONT Christian………………………………………………………….……..20 Mme SARETTO Sonia…………………………………………………………………..20 M. BARRIERE Guy……………………………………………………………..………20

Madame RAFAITIN Agnès, Monsieur POLLET Jean-Robert, Madame WEBER Marguerite, Monsieur LE PIERRE Louis, Madame MALET Geneviève, Monsieur FREMONT Christian, Madame SARETTO Sonia, Monsieur BARRIERE Guy, ayant obtenu la majorité absolue, ont été proclamés Adjoints au Maire.

LECTURE DE LA CHARTE DE L’ELU LOCAL

La loi du 31 mars 2015 stipule : Lors de la première réunion du Conseil Municipal, immédiatement après l'élection du Maire et des adjoints, le Maire doit donner lecture de la charte de l'élu local prévue à l'article L. 1111-1-1.

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée qu’une copie de cette charte et du chapitre du CGCT consacré aux « Conditions d’exercice des mandats locaux » (articles L2123-1 à L2123- 35 et R2123-1 à D2123-28) ont été jointe aux notes de synthèse.

DELEGATION ATTRIBUEE AU MAIRE DANS LE CADRE DE L’ARTICLE L.2122.22

Le Conseil Municipal peut charger le maire, en tout ou partie, de prendre par délégation certaines décisions dans les matières énumérées à l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales pour la durée de son mandat.

1. D’arrêter et modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les services publics municipaux,

2. De fixer dans les limites déterminées par le Conseil Municipal, les tarifs des droits de voirie, de stationnement, de dépôt temporaire sur les voies et autres lieux publics et, d’une manière générale des droits prévus au profit de la commune qui n’ont pas un caractère fiscal, à savoir, l’augmentation de l’ensemble des droits de voirie et assimilés précités,4

3. De procéder dans les limites fixées par le Conseil Municipal, à la réalisation des emprunts destinés au financement des investissements prévus par le budget et de passer à cet effet les actes nécessaires à l’exclusion des lignes de trésorerie ou des contrats de couverture des risques ainsi que des financements obligatoires, de la renégociation des emprunts et des emprunts avec des différés d’amortissements, 4. De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget.

5. De décider de la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans,

6. De passer les contrats d’assurances,

7. De créer des régies comptables nécessaires au fonctionnement des services municipaux,

8. De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières, 9. D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ne de charges 10. De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu 4.573,47 € 11. De fixer les rémunérations et de régler les frais et honoraires des avocats, notaires avoués, huissiers de justice et expert,

12. De fixer dans les limites de l’estimation des services fiscaux (les domaines), le montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et à répondre à leurs demandes,

13. De décider la création de classes dans les établissements d’enseignement, 14. De fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme, 15. D’exercer au nom de la commune les droits de préemption définis par le Code de l’Urbanisme que la commune en soit titulaire ou délégataire, de déléguer l’exercice de ces droits à l’occasion de l’aliénation d’un bien selon les dispositions prévues au 1er alinéa de l’article L.213-3 de ce même Code dans les conditions que fixe le Conseil Municipal,

16. D’intenter au nom de la commune des actions en justice ou de défendre dans les actions intentées contre elle, dans les cas définis par le Conseil Municipal, à savoir pour la durée du mandat sur l’ensemble du contentieux intéressant la commune devant les juridictions administratives et civiles en constituant avocat à cet effet, 17. De régler les conséquences dommageables des accidents dans lesquels sont impliqués des véhicules municipaux dans la limite fixée par le Conseil Municipal, à savoir, les dommages sur la voie publique et les voies privées tant que le domaine communal qu’en dehors des limites territoriales de la commune.

Le Conseil Municipal doit conformément aux disposition de cet article fixer les limites des délégations données au Maire concernant les matières visées aux paragraphes 2,3, 16 et 17 de l’article L.2122-22.

Dans le cadre de l’exercice de la suppléance en cas d’empêchement du Maire, le Conseil Municipal doit également préciser s’il souhaite déléguer à l’Adjoint les dispositions prévues à l’article L.2122-22 en suivant l’ordre du tableau prévu des articles L.2122-17 et R. 2121-2 du CGCT. A défaut, les décisions à prendre le seront par le Conseil Municipal exclusivement (L.2122-23)

Les décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal sont assimilées aux délibérations du Conseil Municipal portant sur le même objet. Elles sont soumises aux mêmes règles que ces dernières en ce qui concerne la transmission au Sous Préfet et à la publicité. En5

application de l’article L.2122-23 du CGCT le Maire doit en rendre compte à chacune des réunions obligatoires du Conseil.

Vote : 20 VOIX POUR (MM BATTAGLIA, RAFAITIN, POLLET , WEBER, LE PIERRE, MALET, FREMONT, SARETTO, BARRIERE, CORNEVAUX, BELLEUF, MEGRET, VAN UXEN, KLEIN, MARIN, DOS SANTOS BARREIRA, SARETTO, SAGNELONGE,PAVOINE, MEZIANE) 3 ABSTENTIONS (MM LEDUC, SCHAAFF, LAMBRET)

6 CONTRE (MM ZRIEM, GOSMANT, GREGOIRE, SINAY,

KERSCAVEN, LEROUX)

DETERMINATION DES INDEMNITES DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Le Maire informe les membres de l'assemblée que les fonctions d'élu local sont gratuites. Une indemnisation destinée à couvrir les frais liés à l'exercice du mandat est toutefois prévue par le Code Général des Collectivités Territoriales dans la limite d'une enveloppe financière variant selon la taille de la commune. Son octroi nécessite une délibération. Il est possible d'allouer des indemnités de fonctions, dans la limite de l'enveloppe, au maire, aux adjoints et aux conseillers titulaires d'une délégation.

Pièce jointe : tableau récapitulatif de la répartition de l'enveloppe indemnitaire pour le maire et les adjoints

L'assemblée,

Vu le Code Général des Collectivités des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2123-20 à L. 2123-24 et R 2123-23,

Considérant que l’article L. 2123-23 du Code Général des Collectivités Territoriales fixe des taux maximum de l’enveloppe des indemnités de fonctions allouées.

Considérant que la commune compte 9 836 habitants.

Article 1 : Le montant des indemnités de fonctions pour l'exercice effectif des fonctions de maire, d'adjoint et de conseiller municipal délégué, est fixé dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires de mandat locaux, aux taux suivants :

Taux en % de l'indice brut terminal de la fonction publique territoriale, conformément au barème fixé par les articles L 2123-23, L 2123-24 et L 2123-24-1 du code général des collectivités territoriales :

Article 2 : Monsieur le Maire précise donc que pour la détermination des indemnités, les membres du Conseil Municipal doivent délibérer sur un pourcentage de l’Indice Brut terminal de la Fonction Publique Territoriale, ce pourcentage ne peut excéder :

Pour le Maire Pour les 8 Adjoints

55% de l’indice brut terminal de la fonction

publique territoriale

22% de l’indice brut terminal de la fonction

publique territoriale

Soit 2.139,17 € brut mensuel Soit 855.67 € brut mensuel6

Article 3 : A compter du 5 juillet 2020, le montant des indemnités de fonction du maire et des adjoints titulaires d'une délégation est attribué au titre de la nouvelle mandature.

Article 4 : Les indemnités de fonction seront payées mensuellement et revalorisées en fonction de la valeur du point d’indice des fonctionnaires et de l’évolution de l’indice brut terminal de la fonction publique territorial.

Vote : 20 VOIX POUR (MM BATTAGLIA, RAFAITIN, POLLET, WEBER, LE PIERRE, MALET, FREMONT, SARETTO, BARRIERE, CORNEVAUX, BELLEUF, MEGRET, VAN UXEN, KLEIN, MARIN, DOS SANTOS BARREIRA, SAGNELONGE, PAVOINE, MEZIANE)

Et 9 ABSTENTIONS (MM ZRIEM, GOSMANT, GREGOIRE, SINAY, LEDUC, SCHAAFF, LAMBRET, KERSCAVEN, LEROUX)

DECLARATION DU GROUPE « EZANVILLE C’EST VOUS »

Monsieur Sébastien ZRIEM demande la parole et lit la déclaration suivante :

Mesdames, Messieurs,

Chers collègues,

La campagne municipale qui vient de s’achever a été à plusieurs égards, exceptionnelle. Je veux remercier, au nom de notre équipe, toutes celles et tous ceux qui y ont pris part mais également saluer les agents du service public et tous les bénévoles, dont nombreux autour de cette table font partie. Cette période nous a imposé la nécessité de repenser de nouveaux modes de solidarité pour lesquels nous pourrons échanger dans les prochains mois et dont le Maire aura à assumer la pleine responsabilité en tant que premier magistrat de la commune. La crise sanitaire sans précédent que le monde a traversé et qui perdure dans bons nombres d’endroits va nous confronter à des décisions difficiles, en responsabilité. Les finances vont devoir être étudiées à l’aune de ce contexte global plus rigoureux. Pour autant, notre travail sera également d’assurer aux Ezanvilloises et Ezanvillois une continuité de services publics et d’équipements publics devenus indispensables : une école semble désormais plus qu’utile et nous vous demandons de bien vouloir réfléchir à la mise en place d’un nouveau lieu d’accueil de la petite enfance devenu désormais une priorité avec les constructions nouvelles qui ont fleuri au cours des 10 dernières années. Tout autre diagnostic ne serait pas à la hauteur des enjeux.

D’ailleurs, en matière d’enjeu, nous en avons clairement identifié 3. Les échanges tout au long de cette campagne en ont fait la démonstration. D’abord, le devenir de la Zone d’activités. C’est une priorité absolue et nous espérons que la ville y jouera tout son rôle désormais. Trop de temps a été perdu dans ce dossier et ceux qui en avaient la charge portent la pleine responsabilité de leur inaction. Ils ont clairement été désavoués par les électeurs qui les ont positionnés en dernier. Les conseillers communautaires auront la possibilité d’influer sur ce dossier et vous me trouverez donc à vos côtés dans cette priorité si vous voulez bien naturellement m’y associer.7

L’abattoir. Il représente une autre absurdité de notre territoire. Les démêlés judiciaires doivent prendre fin car cela n’est plus vivable pour les riverains. Nous avons proposé que la commune se positionne en tant que médiatrice dans ce dossier. Nous renouvelons aujourd’hui cette proposition au Maire. Gageons qu’elle soit entendue et mise en place.

Enfin le Rû-de-Vaux, la situation de ce quartier ne peut perdurer ainsi. La salubrité, les travaux inachevés, les voitures abandonnées, le prix exorbitant des charges payées par les locataires pour un service rendu inexistant… ce n’est plus acceptable. Laisser ce quartier à l’abandon c’est faire honte à toute notre ville. Quelle image lui donnons-nous ? Au-delà, quel sentiment les habitants de ce quartier peuvent-ils ressentir si ce n’est de l’incompréhension qui se transformera en colère profonde à coup sûr. Nous lançons un cri d’alerte ce matin pour que la municipalité réagisse sans délai. C’est une priorité absolue !

Nous aimerions conclure notre propos en indiquant la fierté qui est la nôtre et celle de l’ensemble des membres de notre liste d’avoir mené cette campagne municipale. Les mensonges les coups bas et les plaintes, avortées et classées, ne changeront rien à l’énergie qui a été la nôtre et qui va, à coup sûr, perdurer. L’état d’esprit de certains autour de cette table ne les a pas honorés mais la rencontre avec la dure réalité de l’exercice des responsabilités va certainement les mettre en face de leurs propres contradictions. L’éthique de responsabilité et l’éthique de conviction sont deux concepts qui cohabitent plus ou moins bien selon les esprits. Certains vont rapidement en ressentir le trouble. Cette campagne a au moins démontré quels seront ceux qui s’en sortiront le mieux.

J’ajoute que nous sommes désormais en 2020 et qu’il serait bon que nous recevions les éléments préparatoires du conseil municipal par voie dématérialisée dans un souci d’économie de papier.

Chers collègues, je vous remercie pour votre attention et vous présente Monsieur le Maire, au nom de notre groupe, nos félicitations républicaines.8

DECLARATION DE M. LE MAIRE

Mes chers collègues, Mesdames, Messieurs,

En ce jour de cette première mandature, je veux remercier chaleureusement les conseillers municipaux qui viennent de m’élire Maire d’Ezanville.

Je mesure à la fois l’honneur qui m’est fait aujourd’hui, mais également son importance et la responsabilité qui m’incombe pour l’avenir de notre ville avec ce 1er mandat.

C’est un honneur et une grande émotion d’être élu par vous tous, au service des Ezanvilloises et des Ezanvillois

Les résultats des élections du 15 mars ont été confirmé le 28 juin et ont donné la victoire à notre liste Ezanville notre ville que j’ai eu l’honneur de conduire à ce succès.

Et pour nous, ces résultats sont un socle de confiance et de légitimité.

Je ne reviendrai pas sur la campagne qui n’a pas été exemplaire mais me concernant je peux me venter que depuis plus de 25 ans j’ai toujours honoré et respecté mes convictions politiques……… et maintenant je tenais à remercier l’ensemble des habitants d’Ezanville qui se sont déplacés pour voter, ceci prouve tout l’intérêt porté à la vie locale.

Nous aurions peut-être souhaité que le taux de participation soit plus conséquent mais le COVID 19 est encore présent dans tous les esprits et je comprends parfaitement cette crainte. Soyons encore prudent, ce virus n’a pas complétement disparu.

Merci encore à toutes et à tous pour votre soutien. Toute mon équipe et moi-même répondrons au quotidien, aux attentes des Ezanvillois, et mettrons toute notre énergie et toute notre détermination pour mener à bien les projets indispensables aux besoins de chacun, en travaillant sur nos futurs projets sans oublier notre orientation première et notre unique objectif, « l’intérêt général »

J’espère sincèrement que nous pourrons travailler sereinement avec tous les membres du conseil municipal sans exception.

Mesdames et messieurs des groupes d’opposition, je tiens à ce qu’au-delà de nos différences de convictions, nous participions tous activement à la mise en oeuvre de l’action municipale. C’est de l’énergie collective et de sa force que découlent les plus belles réussites.

Je tiens maintenant à remercier l’ensemble de mes colistiers qui ont dû me supporter pendant toute la campagne.

Je tiens aussi à saluer les agents de la ville qui sont constamment au service de nos concitoyens, servent l’intérêt général, l’intérêt collectif et mettent en oeuvre nos décisions pour améliorer la qualité de vie de nos concitoyens. Je sais que je peux compter sur leur professionnalisme et leur sens de l’engagement9

Vous pourrez compter sur mon total engagement, avec toute mon équipe, pour porter notre ville et être le Maire qui sera au service de tous. Ensemble, nous mettrons toutes nos compétences et notre disponibilité au service des habitants dans l’intérêt de notre ville. Au nom du nouveau Conseil municipal, je remercie encore une fois les électrices et électeurs d’Ezanville, de la confiance que vous nous avez accordée.

C’est un soutien fort et nous vous en sommes reconnaissants.

Notre Ville, c’est notre avenir, et nous continuerons à faire d’Ezanville,

une ville où il fait bon vivre !!!

Avant de conclure, je tiens tout particulièrement à remercier très sincèrement et très chaleureusement Monsieur Alain BOURGEOIS pour le travail qu’il a accompli pendant ces 19 ans en tant que Maire aidé de son équipe.

Et je ne peux oublier mon épouse Florence, mes enfants Sébastien, Séverine et Marine pour leur soutien depuis toutes ces années et croyez moi cela n’a pas toujours facile pour eux de me supporter avant et pendant cette campagne

Bon samedi, bon dimanche et bonnes vacances pour celles et ceux qui vont pourvoir partir.

La séance est levée à 10H50.