Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 099 ANNE
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 001 ANNE
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 118 Vote
Déliberation - Rapport dorientations budgétaires 2023
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 033 Vote
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 001 DOB
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - DEC 2025
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 030 Affe
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 099 ANNE
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - AR 090 A
unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 099 Rapport dOrientations Budgetaires 2026 tampon 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 099 Rapport dOrientations Budgetaires 2026 tampon 1)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 18/11/2025
= Reçu en préfecture le 18/11/2025 n
GRAND Publié le Ss L
ID : 041-244100798-20251117-041_099_2025-DE
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 17 novembre 2025
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
07 novembre 2025 Séance du 17 novembre 2025 Nombre de conseillers en exercice :
36 Titulaires et 7 Suppléants L'an deux mil vingt cinq Et le 17 novembre à 18h30
Titulaires présents : 27 Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence Suppléants votants : 0
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes. Pouvoirs : 3
Total votants : 30
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Gérard
BARON (Fontaines-en-Sologne), Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie
THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La-Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José
COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Fabienne GENDRIER, Gérard CHAUVEAU (Montlivault),
Patrick MARION (Neuvy), Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire), Yves-Marie HAHUSSEAU,
Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON, Michel LAURENT (Saint-Laurent-Nouan), Florence BARRAUD-RODET (Thoury), Patrice DUCHET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER a donné pouvoir à Hélène PAILLOUX (Bracieux),
Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson),
Mireille BIZERAY à donné pouvoir à Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire).
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : Philippe GRANADOS (Crouy-sur-Cosson).
Membres Titulaires absents ou excusés : Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Elisabeth GUIBERTEAU,
Christine SOUCHET, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan), Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Joël DEBUIGNE (Huisseau-Sur-Cosson) a été
désigné secrétaire de séance.
[Délibération 041-099-2025 |
Objet : Rapport d'Orientations Budgétaires 2026 - Budget général et ses annexes, Budgets AEP, Assainissement et SPANC
Monsieur Christian LALLERON, Vice-président en charge des Ressources, de l'Habitat et de la Transition écologique présente le
rapport des orientations budgétaires 2026 du budget général et ses annexes, ainsi que des budgets AEP, Assainissement.
Les rapports sont détaillés en annexe 1 (elle-même comportant une annexe 1-A, et son annexe 1-A-A, et 1-B).
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 46 5381 www.grandchambord.frEnvoyé en préfecture le 18/11/2025
Reçu en préfecture le 18/11/2025
Publié le S'LO
ID : 041-244100798-20251117-041_099_2025-DE
Il y a lieu de débattre et voter les orientations budgétaires proposées et présentées en commission ressources réunie le 05
novembre 2025.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
>
et des débats intervenus;
Y
rapport sous 15 jours et de sa transmission aux communes membres.
Extrait certifié conforme.
à cl, de séance Le Présidé
Joël DEBUIGNE Gilles CLEMENT
nt
PREND ACTE du rapport d'orientations budgétaires 2026, ci-joint, relatif au Budgets présentés pour l’année 2026,
CHARGE Monsieur le Président de la mise à disposition sur le site internet de la Communauté de communes dudit