Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 8c28b4 72e93e80785c4cd1bf97d83aeb550d3b
Déliberation - 8c28b4 060e7001187b4e56b302dfb19e05fd31
Convocation - 8c28b4 bc59717cd0314d1a997daaf49dbf0d01
Procès Verbal - 8c28b4 502dab887d624b618ede6d0abbb66139
Déliberation - 8c28b4 ef080c1855ac4d899cac7d1f31ee4b7a
Convocation - 8c28b4 43b82265d2a24b8bb4e66790ae723223
Déliberation - 8c28b4 4bb550fb91bd43628c9bb52a1687687d
Déliberation - 8c28b4 f0efa3459b86416db9438bf6579eca6f
Convocation - 8c28b4 ffa60f096bd84409a0abe22a622eadcb
Déliberation - 8c28b4 9879c8ea3dbc432c901b7eea399032a9
Procès Verbal - 8c28b4
Document publié le Mardi 5 avril 2016 par la commune de Vallères.
Lien du pdf (Procès Verbal - 8c28b4)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Ruralité,
2016/
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
En séance extraordinaire
DU 5 AVRIL 2016
A 20H
Présents: M. Jean-Luc CADIOU, Maire
Mmes Christel DUCLOS, Mina REIG
MM Nicolas BURON, Yves DELETANG, Didier DOUCHET,
Maoui GARBI, Bernard MARCHANDEAU, Stéphane ZASSO
Excusés: Mme Marie-Pierre GENDRON (Pouvoir remis à Monsieur
Marchandeau)
M Alexandre CHEVALIER (Pouvoir remis à Monsieur Cadiou)
M Guillaume DESCROIX
Secrétaire: Mme DUCLOS
Convocation du: 30 mars 2016
ORDRE DU JOUR
21 Budget 2016
Après lecture du procès-verbal de la réunion du 22 mars, monsieur le maire demande aux membres du conseil s’ils ont des observations. Aucune remarque. Le procès- verbal est adopté à l’unanimité des membres présents.
Madame Christel Duclos est nommée secrétaire de séance
21. BUDGET 2016
Monsieur le Maire présente le budget qui s'équilibre, en recettes et en dépenses à la somme de 819 409.03€ pour la section de fonctionnement
La section d'investissements s'équilibre, en recettes et en dépenses à hauteur de 498 460€.
Fonctionnement
Les recettes de l’exercice prévues s’élèvent à 664 776€, l’excédent de fonctionnement de 2015 est de 154 633.03€.
Les dépenses de l’exercice prévues s’élèvent à 665 685€, le virement à la section d’investissements est de 153 724,03€
L’excédent de 2015 donne lieu à la réalisation d’un virement à la section d’investissement de 153 724.03€, ce qui permet de diminuer l’emprunt à réaliser dans le cadre du projet de l’agrandissement de cantine et de la création de l’accueil de loisirs sans hébergement.
Concernant les recettes, la part de la Dotation Globale de Fonctionnement attribuée
DEPARTEMENT D'INDRE-ET-LOIRE
______
MAIRIE DE VALLERES
MAIRIE DE VALLERES 2016/
par l’état est restée relativement stable par rapport à celle perçue l’année dernière en raison notamment de l’augmentation de la population (197 864€ en 2015 contre 197 098€ en 2016 soit 766€ en moins).
Investissement
Les différents projets d’investissements portés par la municipalité sont
- l’acquisition mutualisée avec d’autres communes d’un aspirateur à feuilles, - la borne de recharge pour voitures électriques sur la place de la mairie,
- le remplacement de 17 lanternes à lampes vapeur de mercure,
- la mise aux normes coffrets électriques de la salle polyvalente,
- la mise aux normes des bâtiments et des équipements communaux afin de les rendre accessibles aux personnes handicapées (sur plusieurs exercices comptables), - l’agrandissement de la cantine scolaire et les frais d’étude y afférents,
- la création d’une structure d’accueil de loisirs sans hébergement,
- l’achat d’un store et vélux pour l’école,
- les frais liés à la révision du POS en PLU,
- l’acquisition de signalétiques diverses,
- la création d’un réseau d’eaux pluviales à La Godinière,
- le réaménagement du parking de l’école.
Des recettes d’investissement sont attendues :
- 20 746€ au titre du fond départemental de solidarité rurale (Conseil départemental).
- 8 237€ au titre du fonds de concours (communauté de communes du pays d’Azay le Rideau).
- 12 715€ au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux. DETR (Etat).
D’autres demandes de subvention de DETR, réserve parlementaire et Fonds de soutien à l’investissement public local sont en attente de réponse.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve avec 11 voix POUR le budget 2016 pour la somme totale de 1 317 869.03€.
Prochain Conseil municipal: 26 avril à 20h30
Fin de la réunion à 21h20
Le secrétaire de séance
C DUCLOS
Le maire certifie avoir affiché le compte-rendu de cette séance à la porte de la mairie 12/04/2016 et transmis les délibérations au contrôle de légalité le 09/04/2016 2016/
21 Vote du Budget 2016
CADIOU Jean-Luc
REIG Mina
CHEVALIER Alexandre Excusé,
Pouvoir remis à Monsieur cadiou
MARCHANDEAU Bernard
DELETANG Yves
GENDRON Marie-Pierre Excusée
Pouvoir remis à Monsieur Marchandeau
DUCLOS Christel
ZASSO Stéphane
GARBI Maoui
BURON Nicolas
DOUCHET Didier
DESCROIX Guillaume Excusé,