Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DB 2023 39 DM05 mise normes boitiers commande EP
Déliberation - DB 2023 01
Déliberation - DB 2023 25 Referent Agricole
Déliberation - DB 2023 50 DM06 COMMUNE
Déliberation - DB 2023 29 Redevance Assainissement
Déliberation - DB 2023 27 Approbation CLECT tampon
Déliberation - DB 2023 26 Vente Forge AB206
Déliberation - DB 2023 51 DM02 BA ASST
Déliberation - DB 2023 17 adhesion lecture publique
Déliberation - DB 2023 20 Senatoriales
Déliberation - DB 2023 07 Remplacement Boitiers Commande EP
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olloix.
Lien du pdf (Déliberation - DB 2023 07 Remplacement Boitiers Commande EP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 03/02/2023
Reçu
en
préfecture
le
03/02/2023
2023
/ 07
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Affiché
le
DEPARTEMENT
REGISTRE
D
ID :-063-216302596-20230208-DB
2023 07-DE
PUY-DE-DOME
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
D'OLLOIX
Délibération
n°
2023
/ 07
Séance
du
27
janvier
2023
NOMBRES
DE
MEMBRES
En
exercice
:
Présents
:
Votants :
10
6
8
Date
de
la
convocation
:
20
janvier
2023
Le
VINGT-SEPT
JANVIER
DEUX
MIL
VINGT-TROIS
à
vingt
heures,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Jean-Louis
CECCHET,
Maire.
Présents
: Jean-Louis
CECCHET,
Maire
;
Pierre
SAVIGNAT,
Alain
HÉRITIER,
Adjoints;
Stéphane
BÉAL,
Claire
VOLPI,
Vincent
BAFFALEUF
Absents
: Valérie
BUISSON,
Jérôme
RENOUARD
Représentés:
Charlotte
COGAN
a
donné
son
pouvoir
à
Claire
VOLPI;
Christophe
DEMONCHY
a
donné
pouvoir
à
Vincent
BAFFALEUF Secrétaire
de
séance
: Claire
VOLPI
Obiet
: Remplacement
des
boitiers
de
commande
de
l’éclairage
public
Monsieur
le
Maire
expose
aux
membres
du
Conseil
Municipal
les
futurs
travaux
d'éclairage
public
à
: Lotissement
le
Loup,
Grandchamp,
le
Bourg
Il
en
a
sollicité
l'inscription
au
programme
Eclairage
Public
2023
du
Syndicat
Intercommunal
Electricité
du
et
de
Gaz
du
Puy-de-Dôme.
Le
montant
des
travaux
est
fixé
à
hauteur
de
2700,00
€
H.T.
et
la
participation
de
la
commune
s'élève
à
207,00
€
H.T.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
autorise
le
Maire
à
signer
la
convention
de
financement
de
travaux
d'éclairage
public
d'intérêt
communal
pour
Lotissement
le
Loup,
Grandchamp,
et
le
Bourg
Fait
et
délibéré
en
Mairie,
les
jour,
mois
et
an
que
dessus.
Au
registre
sont
les
signatures.
Pour
copie
conforme,
Le
27
janvier
2023
Le
Maire,
Jean-Louis
CECCHET
1