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Compte-Rendu - 2011 02 09
Document publié le Mercredi 9 février 2011 par la commune de Saint-Léonard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2011 02 09)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL DE ST LEONARD
Séance du mercredi 9 février 2011
Le Conseil Municipal de ST LEONARD, légalement convoqué le 31 janvier 2011, s’est réuni le mercredi neuf février 2011 à vingt heures trente sous la présidence de Mr MALANDAIN Bernard, Maire.
Etaient présents : Mr MALANDAIN Bernard Maire,
Mrs HOGUET Bernard, HERVIEUX Denis, LE CALVEZ Jean Paul,
Mme DEGREMONT Marie Lise Adjoints au Maire.
Mrs DAUDRUY François, PLANEIX Jean Alain, LEBER Alain,
Mmes HACHE Elvira, MALANDAIN Bernadette, Mrs LAPERDRIX
Claude, GOUBERT Pierre, LEVASSEUR Lucien, CAVELIER
Daniel, Mme VALOIS Josiane, Mrs LECROSNIER Serge,
MALANDAIN Pierre Conseillers Municipaux.
Etait absent excusé : Mr DUBOCAGE Josselin.
Etait absent non excusé : Mr DUTOT François.
Assistait également à la réunion : Mme VERROUST Angélique secrétaire de mairie.
Après l’appel nominal, Mme DEGREMONT Marie Lise est élue secrétaire de séance.
Il n’y a pas eu de remarque particulière sur le compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 8 décembre 2010, celui-ci est adopté.
L’ordre du jour est ouvert :
Question n°1 : Vote des tarifs cantine et garderie scolaire
Comme chaque année, les tarifs de cantine et de garderie scolaire sont révisés. Ils seront, à compter du 1er mars 2011, portés à :
Cantine : Maternelle 3,20€
Primaire 3,35€
Adulte 5,20€
Garderie : Matin 1,55€
Soir 2,20€
Adopté à l’unanimité
Question n°2 : Voyage des collèges et lycées. Séjour en colonies de vacances
Il a été adopté à l’unanimité que la subvention sera de 40% du prix du voyage plafonné à 85€. Cette subvention sera accordée aux jeunes enfants qui en font la demande et sur présentation d’une attestation scolaire de participation avec un relevé d’identité bancaire. Sont exclus les petits voyages de 1 à 3 jours.
Accord à l’unanimité
Question n°3 : Subvention pour les jeunes en centre aéré
L’aide accordée aux enfants de Saint-Léonard qui fréquentent les centres aérés de la Commune est portée à 2,45€ par jour de présence. Cette subvention sera versée directement à l’organisation pour venir en déduction de la participation des parents. Celle-ci fournira un justificatif indiquant le prix réel et le prix payé par chaque famille et par enfant.
Adopté à l’unanimité
Question n°4 : Indemnité de gardiennage de l’église
Le Ministère de l’Intérieur a fait savoir qu’une revalorisation de 0,49% a été décidée en ce qui concerne l’indemnité allouée aux préposés chargés du gardiennage des églises communales. A partir du 1er avril 2011, cette indemnité sera d’un montant de 474,22€.
Accord à l’unanimité
Question n°5 : Marchés conclus en 2010
L’arrêté du 17 décembre 2006 pris en application de l’article 133 du code des Marchés Publics et relatif à la liste des marchés conclus l’année précédente par les personnes publiques dispose, dans son article 1er, qu’au « cours du premier trimestre de chaque année, le pouvoir adjudicateur publie, sur le support de son choix, une liste des marchés conclus l’année précédente. Cette liste indique, de manière séparée, les marchés relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. Pour chacun de ces trois types de prestations, les marchés sont regroupés en fonction de leur prix ».
Il a été adopté à l’unanimité de prendre acte de ce bilan et de valider une mise en ligne sur le site Internet de la Commune au titre de la publicité. De ce fait, les marchés conclus au cours de l’année 2010 seront détaillés sur ce site soit www.saint-leonard.org
Adopté à l’unanimité
Questions diverses : Mr HERVIEUX signale que le lancement de la souscription pour la restauration de la Chapelle de Grainval est ouverte. Les travaux à effectuer seront présentés à LA PRESSE le 12 mars 2011 à 11h30.
Clôture de la séance à 21h30.