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Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2011 09 14 14 Septemb
Procès Verbal - 2011 09 14
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune de Saint-Léonard.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2011 09 14)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
CONSEIL MUNICIPAL DU 14/09/11 à 20h30
Sous la présidence de Bernard MALANDAIN, Maire.
Etaient présents : Bernard MALANDAIN, Bernard HOGUET, Denis HERVIEUX, Jean-Paul LE CALVEZ, Marie-Lise DEGREMONT, François DAUDRUY, Jean-Alain PLANEIX, Elvira HACHE, Claude LAPERDRIX, Pierre GOUBERT, François DUTOT, Lucien LEVASSEUR, Serge LECROSNIER, Pierre MALANDAIN
Absents excusés: Bernadette MALANDAIN, Alain LEBER.
Absents : Josiane VALOIS, Daniel CAVELIER, Josselin DUBOCAGE
Assistait également Angélique VERROUST, Secrétaire de Mairie.
Le secrétariat de séance sera assuré par Denis HERVIEUX.
Le PV du Conseil du 29.06.11 est adopté à l’unanimité des présents.
Question n°1 – Recrutement d’un agent non titulaire en milieu scolaire
Il s’agit de recruter pour la classe de CP qui accueille en partie une grande section de maternelle une ATSEM pour assister l’Enseignant et assurer également la surveillance de cantine pour une période d’une année scolaire.
Adoptée à l’unanimité
Question n°2 – Adhésion au comité national d’Action Sociale
Il est présenté la mise en oeuvre d’une action sociale au bénéfice du personnel permanent en adhérant au CNAS au 1er janvier 2012.
Le coût est de 179.96 € par agent qui sont au nombre de seize. Un sondage auprès du personnel a montré l’intérêt général de l’ensemble. L’Elu référent sera B HOGUET qui assistera, dans la mesure du possible, aux réunions programmées dans ce cadre.
Adoptée à l’unanimité.
Question n°3 – Acquisition d’une Epareuse
Une étude a été établie pour le changement de ce matériel acquis en 2001. Un accord est donné sur le modèle Axiona 50 de chez NOREMAT au prix HT de 21.880.00 € après consultation de cinq fournisseurs.
Adopté à l’unanimité Question n°4 – Modification des statuts du SIERG de Fécamp.
La modification des statuts du syndicat est proposée pour mise en conformité afin de transférer le pouvoir au Syndicat Départemental d’Electricité
Après examen des statuts, adopté à l’unanimité.
Question n°5 – Convention avec le Département
Une convention est à l’étude pour l’entretien des espaces verts, le long de la RD 940, par la Commune pour la partie de route Départementale située en agglomération. (déjà effectué actuellement).
Adopté à l’unanimité
Question n°6 – Avis sur l’enquête publique pour le tunnel de dégraissage de la Sté 2H ENERGY.
Une enquête a eu lieu du 6 juin au 6 juillet 2011 pour autorisation de l’installation d’un tunnel de dégraissage de pièces métalliques par aspersion chez 2H ENERGY.
Avis favorable à l’unanimité
Aucune question diverse n’est présentée
La séance est levée à 22h30mn.