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Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01janvier27 2025 Proces Verbal Vise)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Banque,
Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 janvier 2025
Présents : C. THOMAS - C. BASTIER - F. SEIGNOUREL DE PASTORS - C. VISTE - l. LE BOULAIRE - V. BAUDE- TOUSSAINT - L. MOULARD - D. BAGOT FLAUZAC - M. WULLAERT - I. BUFFET-PICHON - A. VAL - F. PIBAROT - N. ABBAL - N. ROUQUATROL- G. CAVATLLÉ - C. LA^IBERT- D. BERNARDTN - A. BUIL - J.-P. FIORA - C. CUENI - J..E. RUBIO - D. LAGRIFFOUL- C. BOUCHE
MANdAt : V. FRYDER-AMÉE à V. BAUDE-TOUSSAINT
Absents excusés : B. GRYNFELTT - A. HERNANDEZ - E. TOURRETTE
Secrétaire de séance : llme Lyliane \ÂOULARD est élue à I'unanimité secrétaire de séance.
l. Aoorobation du orocès-verbal du Municioa[ du 9 décembre 2024 Le point I est approuvé à Ia majorité par le conseil municipal. (2 obstentions : l. BUFFET PICHON - C. CUENI)
ll. lmoutation en section d 'investissement des biens meub infériar rrç à 5OO € Mme F. SEIGNOUREL DE PASTOR donne lecture de la note expticative de synthèse et précise que cette détibération concerne les investissements pour du petit matériet principalement. Le point ll est approuvé à I'unanimité par le conseil municipal.
lll. Aoorobation du raooort de [a commission locale d'évaluation des transferts de charqes (CLETC) du 25 novembre 2024
M. te Maire donne lecture de la note explicative de synthèse et indique que ce rapport de ta CLETC concerne te théâtre des variétés, annexe du conservatoire de Béziers. Le rapport prend en compte les différents équilibres inhérents à cette opération.
Arrivée en séance à 18h36 de lvl. C. VISTE.
Le point lll est approuvé à I'unanimité por le conseil municipal.
lV. Caisse d'Attocations Fa miliales - Avenant à [a convention d'obiectifs et de financement - Subvention séiours de vacances
Mme V. BAUDE-TOUSSAINT donne lecture de [a note explicative de synthèse et indique que cet avenant acte
le changement du mode de catcut de tadite subvention.
Le point lV est approuvé à I'unanimité par le conseil municipal.
V. Retais Detite enfance - Aoorobation de [a nouvel[e convention Dortant en commun du service - Communauté d'Agglomération Béziers Méditerranée
Mme V. BAUDE-TOUSSAINT donne lecture de [a note expticative de synthèse et indique qu'it s'agit d'un accord de principe. Mme D. LAGRIFFOUL se demande si [es assistantes maternettes ont toujours un [oca[ pour se réunir. M. [e Maire indique que les réunions se faisaient au Campotet. Mme C. CUENI exptique que
ta MJC accueitle les activités motrices.
M. te Maire indique que Mme V. FRYDER - AMÉE doit faire un point avec te retais Petite enfance pour [e prochain ConseiI Municipat.
Le point V est opprouvé à I'unanimité par Ie conseil municipal.
Vl. Raooort d'activités -2023 des services de [a Communauté d' on Béziers Méditerranée M. te Maire donne lecture de [a note expticative de synthèse et indique qu'it s'agit du rapport de I précédente, consultabte sur [e site de t'Aggtomération. M. [e Maire précise que ce document, réa'année
lisé en
interne, propose une vision claire et globate. A titre d'exempte on peut remarquer que [e nombre d'autorisations d'urbanisme traitées est en baisse sur [a période 2022 - 2025. Baisse qui s'explique de par les taux d'emprunts actuets, les nouveltes normes toujours ptus drastiques et les coûts de [a construction en nette hausse. En ce qui concerne ta médiathèque André Matraux (MAM), cetle-ci * rohronrê . depuis quelques années, néanmoins nous pouvons noter une augmentation du nombre de prêts de livres. On peut noter aussi une augmentation d'un tiers d'étudiants sur Béziers d'ici deux ans. Certains points doivent être amétiorés, comme les pistes cyctabtes et cheminements piétons. Mme C. CUENI fait une remarque sur le détai d'un an pour réatiser ce rapport 2022-2023. M. C. VISTE exptique que ce rapport a été présenté à t'été 2024à l'Aggtomération pour un passage ensuite au Conseit Communautaire.
Le conseil municîpal prend octe du point Vl.
Vll. Cession des parcetles 461 . A8714. AE715. AE716. A8717. AE 718 et AE 9 d'une contenance totale de 245 m2 - Rue Georqes Brassens
M. te Maire donne tecture de la note expticative de synthèse.
Mme D. LAGRIFFOUL demande [a destination de ce terrain.
1 M. [e Maire indique que c'est pour permettre l'accès aux terrains qui se trouvent en contrebas acquis par GGL.
Mme C. CUENI fait remarquer que ['on remet en cause une détibération ; ily avait une procédure. M. [e Maire précise que [e recours portait sur ta 2è détibération concernant ces terrains. Face à cette
situation de btocage, une médiation a été proposée et a abouti. Ce qui permet aujourd'hui de présenter cette détibération.
Mme l. BUFFET PICHON demande si les terrains ont été désaffectés. M. [e Maire répond par l'affirmative.
Le point Vll est approuvé à la majorité par le conseil municipal. (2 abstentions : /. BUFFET PTCHON - C. cuENt).
ande de de ta DETR nt Pu M. N. ROUQUAIROL donne lecture de
sportif, en accès libre, comprendra
égatement que t'installation se situe
la note explicative de synthèse et indique que ce projet d'équipement deux pistes : une pour débutants et une pour confirmés. lt précise ra parc Bet Ami et que [e montant des travaux est d'environ 230 000 € TTC. M. A. VAL demande si des bancs seront instaltés à l'intention des accompagnants. M. N. ROUQUAIROL précise que seront créés de petits espaces conviviaux offrant des bancs et des tàbtes de pique-niquà. Mme B. DAVOISE précise que l'aménagement paysager sera fait en régie. Mme D. LAGRIFFOUL précise que cette installation devra faire t'objet d'une surveittance à partir de 22h. Le point Vlll est approuvé à l'unanimité par Ie conseil municipal.
lX. Comote de ta détésa tion 12122-22 du code eénéral des cottectivités territoriaIes
DCZCZ4-A40 a5/12/2A24 DECISION N'1 DE VIREMENT DE CRÉDITS
DC2024-041 06/12/2024 CONTRAT MACHINE AFFRANCHIR . PITNEY BOWES
DC20Z4-042 10/12/2024 EXTENSION ÉCOLE JEAN MOULIN - LOT 2, 4 ET 8
M. [e Maire donne lecture des décisions suivantes :
X. Questions diverses
Courrier de M. FAURÉ
M. [e Maire rappelle [e courrier adressé par M. FAURÉ à l'ensembte des élus et transmis dans leurs casiers à [a Mairie. Sa demande concerne un ptan d'alignement individuet sur [e Chemin du Mas de Bouran. Des visites sur le terrain ont montré de nombreuses incohérences sur ['ensembte de [a rue comme une bouche d'incendie sur [e terrain de M. FAURÉ. lt était important d'identifier tous [e! désordres qui sont très anciens, ." qri u nécessité [e travail d'un géomètre. Une rencontre avec M. FAURÉ est à programmer.
Travaux rue de ['Épa et rue des Baumes
Des travaux sur les réseaux d'eaux usées sont actueltement effectués par t'Aggto. Mme C. CUENI demande quel est t'objectif. M. [e Maire répond qu'avant toute requatification de ces rues, i[ est nécessaire de
s'assurer du bon état des réseaux souterrains. lt précise que pendant les travaux, i[ y aura toujours un débouché pour [a Place du Marché, soit par la rue des Baumes, soit cette de t'Egatité. Les travaux consisteront à créer une partie roulage en enrobé et des pavés sur tes côtés. De ta végétàlisation est prévue et on en proposera même en pied d'immeubte pour les particutiers.
Samedi 1"'février 2025
. Apéro Potar à 18h30 à ta médiathèque et rencontre avec l'auteur Danielte THIÉRY, première femme commissaire divisionnaire de ['histoire de [a potice française. o
Concert hommage à Régis BLANC à [a Parenthèse à 20h30 - lntégratité de [a recette reversée à [a
" Ligue contre [e cancer..
Chemin verqer
Mme D. DAVOISE indique que deux esquisses seront présentées. Ce chemin présente des probtèmes hydrauliques par rapport au ruissettement des eaux de ptuie.
M. [e Maire indique que I'aménagement concerne aussi [a sécurité des piétons.
La séance est levée à 19h16.
Christophe THOMAS
Maire Lytiane MOULARD
Secrétaire de séance
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