Conseil Municipal - CM 04 2009

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 05 2009

Conseil Municipal - CM 04 21

Conseil Municipal - CM 04 2016

Conseil Municipal - CM 09 2009

Conseil Municipal - CM 01 2009

Conseil Municipal - CM 03 2009

Conseil Municipal - CM 07 2009

Conseil Municipal - CM 02 2009

Conseil Municipal - CM 06 2009

Conseil Municipal - CM 10 2009

Conseil Municipal - CM 04 2009 Document publié le Jeudi 30 avril 2009 par la commune de Primarette. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 04 2009)Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Ruralité, CONSEIL MUNICIPAL DU 30 avril 2009

L’an deux mil neuf, le 30 avril à 20 heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de Primarette, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie, sous la présidence de Madame Angéline APPRIEUX, Maire.

Présents : M. Mme APPRIEUX Angéline, DANZO Daniel, FAURE Maurice, VASSEUR Karine, ANDRE Jean Paul, DELAY Jean Louis, PEDEUX Françoise, SANTONAX Martial, GAS marcel, POURCHERE Jean-Daniel,

Absents et excusés : Adèle CARRION, HUREL Noël, AVALLET Michèle, LANTHEAUME Christiane.

Secrétaire de séance : Angéline APPRIEUX

Date de convocation : le 24 avril 09

Le quorum étant atteint, l'assemblée peut valablement délibérer.

Madame le Maire demande si tout le monde a reçu le compte-rendu du Conseil Municipal du 17 mars. Monsieur Jean Paul André signale une erreur sur le dernier compte-rendu. Les montants du compte Administratif sont erronés( inversion des chiffres). Le compte administratif communal 2008 qui s’établit ainsi :

Fonctionnement

Dépenses 336 379.64 Recettes 425 434 .86 €

Excédent de fonctionnement : 89 055.22 €

Travaux

Madame le Maire donne la parole à Daniel Danzo et Maurice Faure car ils ont rencontré l’entreprise Gachet et ils assurent le suivi du chantier.

Les travaux de stabilisation du chemin vers la maison Meillat vont se faire courant mai pour un montant de 5 2075 € HT. Les travaux de drainage au dessus du parking de la salle des fêtes ont commencé lundi matin pour la somme de 9 990 € HT. L’entreprise Gachet nous conseille d’attendre pour faire l’enrochement, peut être le drain suffira. Par contre nous proposons de faire l’agrandissement du parking. Les engins seront là pour évacuer la terre. Et nous gagnerons une quinzaine de places.

Madame le maire propose que plus tard dans l’angle de l’agrandissement nous mettions une aire de jeux. Pour l’instant, nous ne ferions que le terrassement avec évacuation des déblais et l’apport, mise en œuvre du tout venant pour un montant de 10 525 € HT puis plus tard le revêtement en enrobé et les bordures.

Jean Paul André nous fait remarqué que le parking était prévu pour rester en état, il s’étonne de cette décision. Marcel Gas trouve que la négociation des devis aurait pu être vu encore à la baisse.

Devis entreprise d’élagage

Madame le maire a été contactée l’année dernière par Monsieur Jérémy Fayant qui a une entreprise d’élagage et fauchage située à Pajay.

L’entreprise s’engage à ce que tous les travaux pour l’entretien des voiries (fauchage et élagage) s’effectuent dans les meilleures conditions, pour un montant qui s’élève à 5 567,28 € TTC.

Il nous fait part qu’il travaille pour la communauté de commune de Virieu sur Bourbe (6 communes). D’après son courrier, il a travaillé sur la propriété d’Adèle Carrion.

Le devis n’est pas plus précis.il ne nous dit pas le nombre d’heures correspondantes. Maurice Faure a téléphoné pour savoir sur quoi il se basait pour établir ce devis. M. Fayant s’est basé sur le kilométrage des chemins vérifié sur internet.

Maurice Faure attire notre attention sur le fait que M. Fayant qu’il ne connaît pas les routes de Primarette et qu’il va falloir le suivre. Daniel Danzo nous signale qu’il a aussi proposé un devis pour la voirie communautaire. Madame le maire nous déclare que l’année dernière, nous avons eu 27 heures d’élagage et roto faucheuse pour 1550 € TTC et 131 heures de travaux d’élagage pour un montant de 7 534 € TTC.

Le conseil municipal décide que nous rencontrions Monsieur FAYANT pour avoir plus de détails.

Voirie

Daniel Danzo nous signale que le goudron se fera du 13 mai au 20 ami par le syndicat de voirie.

Commission Nouvelle technologie

Karine Vasseur nous signale que nous avons reçu un courrier de l’inspection académique pour “Le plan de développement du numérique” dans les écoles rurales. Ce plan prévoit l’équipement de 5 000 écoles situées dans les communes de moins de 2 000 habitants.

Les équipes enseignantes des écoles volontaires et les communes des écoles concernées devront renseigner conjointement un acte de candidature.

Une « école numérique » doit comprendre :• une classe mobile (ordinateurs portables), un tableau blanc interactif, un accès Internet de haut débit, une mise en réseau des équipements de l’école, une sécurisation des accès Internet. Ces éléments sont décrits dans le cahier des charges de l'opération ;

• des ressources numériques pédagogiques, à choisir dans un catalogue disponible en ligne courant mai.

La prise en main des matériels sera effectuée par les fournisseurs. Une formation et un accompagnement seront ensuite dispensés aux enseignants par l’Education nationale.

Des scénarii pédagogiques devront être produits et mutualisés sur la base PrimTICE.

En Isère, 80 écoles seront subventionnées à 80% à hauteur de 9000 € par école (dans les communes de moins de 2000 habitants), Ce qui signifie qu'il restera environ 1800 € à la charge de la commune. Madame le maire précise que le conseil communautaire, du lundi 27 avril 2009 a décidé qu'à la place de matériel informatique, la CCTB finance les 20% restants pour les écoles qui seraient intéressées par l'opération "Ecole Numérique Rurale”. La CCTB a prévu un budget de 20 000 € pour doter les écoles de matériel informatique et s’occupera de déposer le dossier de candidture elle-même.

La commission NTIC de la CCTB se réunira prochainement pour aborder ce sujet et monter les dossiers de chaque école, dossiers qui devront être déposés avant le 15 mai 2009.

Karine doit rencontrer prochainement la directrice de l’école, Isabelle Boutonnet pour cerner les besoins de l’école.

Commission défense incendie

Suite à une rencontre le mercredi 25 mars 2009 sur la commune avec la commission défense incendie de la CCTB, représentée par son vice président jean paul Montagnier, un état des lieux a été dressé : - 6 poteaux sur 9 sont au-dessus des 60 m3/h

Les Actions à mettre en œuvre dès que possible :

- Voir si le n° 1 derrière l’Auberge Gourmande peut être déplacé sur la conduite des sources appartenant au syndicat des Eaux de Beaurepaire du côté du rond-point

- Voir si le n° 6 en face du stade peut également être placé sur la conduite du SIEB - Voir avec la maison de l’eau si possibilité d’augmenter le diamêtre de la conduite sous le n° 8

Quartier non défendu : Combe Quartier – pas de possibilité d’aménagement de points d’eau

Problèmes à venir :

- Projet d’un lotissement de 3 maisons au-dessus du cimetière, voir la possibilité avec maison de l’eau de l’augmentation de la section de la canalisation d’eau potable, sinon terrain communal pour création réserve - Projet lotissement route champ dames : au moment du permis de lotir, prévoir intégration de la défense incendie au projet.

Commission Agriculture et Environnement

Le marché des producteurs organisé par la commission Agriculture et Environnement a été un franc succès, salué par tous. De nombreux producteurs étaient présents, ainsi que le SICTOM de la Bièvre et le CCAS. L’affluence a été très importante tout au long de la matinée, primarettois et voisins sont venus faire un tour sur le parking de notre salle des fêtes.

L’enquête menée auprès des producteurs, suite au marché, montre que ceux-ci sont désireux de revenir. Ils ont tous été très contents de leur matinée. La commission va réfléchir pour mettre en place un autre marché de ce type. Parallèlement à ce marché, la commission mène de front deux autres projets : la rédaction d’une charte à destination des nouveaux habitants de Primarette et la mise en place d’une conférence fin mai sur le thème “Vivre avec notre agriculture”. Devant l’ampleur de la tâche, les membres de la commission se sont répartis en deux groupes afin de ne pas être trop surchargés.

Commission fleurissement

Suite à la réunion du 6 février dernier, la section fleurissement du CDFP a recherché des moyens pour faciliter l'arrosage et réduire les coûts pour la collectivité.

Aujourd'hui elle nous propose ce qui suit :

1. La mise à disposition par Jérôme DUTAL d'une tonne à eau de 1000 L attelage à une automobile. Voir si possibilité de stockage dans un bâtiment de la municipalité.

2. L'achat par le CDFP d'une cuve de récupération des eaux de pluie 1000 L pour l'installer sur la descente de chéneaux de l'église. Voir l'équipe technique de la municipalité pour les modalités d'installation.

3. L'achat par le CDFP d'une pompe électrique ou thermique pour pompage de l'eau dans le puits de l'école. Vérifier les possibilités d'accès avec la municipalité avant l'achat.

Nous devons nous entendre pour la mise en œuvre de ces nouvelles propositions.

De plus compte tenu de ces nouveaux éléments, nous aimerions connaître quelle pourrait être la participation de la collectivité à l'effort de fleurissement de la commune. Entendu que cette participation peut être financière, logistique ou ressource en main d'œuvre. Madame le maire précise qu’une subvention a été allouée de 250 € et nous devons les rencontrer pour leur apporter des réponses. Une nouvelle réunion sera programmée.

Urbanisme

Daniel Danzo nous présente plusieurs dossiers d’urbanisme.

Drevet Christian DP SAS d’entré

GUILLIOU Angélique PC logent + bâtiment travaux.

SOULAGE Jean-Claude DP mur de soutènement + portail entréeSictom

Maurice Faure nous demande de noter les deux dates communiquées par le SICTOM concernant les portes ouvertes du centre de tri de Penol :

RESERVE AUX ELUS : le samedi 16 mai de 9 à 12 h.

Les personnes intéressées par la visite sont Angéline, Maurice, Michèle et Karine qui feront du covoiturage.

PUBLIC : le vendredi 5 juin à partir de 12 h et le samedi 6 toute la journée. Madame le Maire demande que le Sictom nous envoie des affichettes pour les primarettois. Dans le cadre de la mise en place de la redevance incitative, la Communauté de Communes du Territoire de Beaurepaire souhaite recruter environ 7 personnes pour effectuer une enquête, en porte à porte, de containérisation.

Nous avons besoin de personnes motivées par les questions environnementales, sensibilisées au tri sélectif...

Il s'agit d'un emploi temporaire pour une durée au maximum de deux mois, 35 heures par semaine, sur septembre et octobre, avec une formation préalable sur le questionnaire et la redevance incitative.

La rémunération serait de 1 093,39 euros net mensuel.

Les horaires seraient de 10h à 14h et 17h à 19h30, du lundi au vendredi pour les visites chez les particuliers (prévoir du temps en dehors pour des réunions de mise au point...) ainsi que la possibilité de travailler le samedi matin.

Il souhaite que chaque commune fasse parvenir le nom de deux personnes maximum à la CCTB qui seront convoquées à un entretien courant juin afin de former l'équipe d'enquêteurs. Date butoir pour la transmission des coordonnées : le 2 juin 2009.

Courriers

Madame Guerdner Natacha sollicite l’autorisation d’installer un stand (camion snack ambulant) sur DR 538 vers l’aire de repos à partir de juillet suivant les horaires suivants de 10 h à 15 h 30.

Jean Paul André nous précise que nous ne sommes pas concernés car l’aire de repos est propriété de la CCTB. Un courrier lui sera envoyé pour qu’elle s’adresse à la communauté de communes.

Le FCC (football club des collines) fait officiellement une demande d’aide financière pour aider à la création d’un emploi au sein du club. Il y a 260 licenciés et le club a décidé, pour mettre toutes ses chances de réussite dans la mise en place des fondations de l’association, de créer un emploi.

Cet emploi sera une aide importante pour l’organisation, pour la partie technique et la partie administrative du club. Cette personne aidera dans leurs tâches l’ensemble des bénévoles du club.

Cet emploi sera financé en partie par la région, par le club et par nos communes. Le FCC demande une subvention de 1 000 à 1 500 € sur les saisons 2009/2010 et 2010/2011 en fonction de nos possibilités. La commune de Revel-Tourdan a donné une subvention de 1 500 € pour la saison 2008/2009 et son accord pour une subvention de 1 500 € pour la saison 2009/2010.

La commune de Bellegarde Poussieu a donné une subvention de 1 500 € pour la saison 2008/2009, et ne manquera pas de renouveler cette aide.

Madame le maire précise que nous avons mis au budget la somme de 750 € pour l’année 2009. Ils font plusieurs autres demandes :

- Est-il possible de bénéficier de l’aide de l’employé communal pour la tonte de la pelouse du stade de Primarette ? Cette tonte représente 3 h de temps environ tous les 15 jours. Ils ont à disposition l’ancienne tondeuse du stade de Revel-Tourdan et ils paieraient l’essence pour ces tontes.

- Est-il possible d’organiser l’évacuation régulière des déchets au stade les lundis ou la mise en place d’un container pour éviter d’engorger les petites poubelles ?

- Est-il possible de mettre aux normes les cages de football, elles ne sont pas à hauteur réglementaire et ceci empêchent d’organiser des matchs de 18 ans et seniors 1 car pour ces matchs, il y a des arbitres officiels ? La possibilité d’organiser de tels matchs est importante sur l’ensemble de nos stades et sur toutes nos communes. A priori, il suffit de faire gratter le sol sous la barre transversale.

Pour le conseil municipal, il n’est pas question que l’employé communal fasse la tonte du stade. Les déchets n’étaient pas évacuer régulièrement ces derniers temps du fait du changement de plusieurs employés. Maurice regardera avec l’employé ce qu’il peut faire.

Le centre cantonal des jeunes agriculteurs du canton de Beaurepaire réalise le 2 août un concours de labour sur la commune de Pisieu. Il demande au comité des fêtes de créer une équipe de 6 personnes pour faire un inter village avec des challenges de forces rurales. La demande a été transmise au comité des fêtes.

Une autre information, une séance cinéma plein air aura lieu le vendredi 5 juin avec l’association du comité des fêtes. Cette action est subventionné par les rencontres du cinéma, la ville de Beaurepaire, la CCTB et la CAF de vienne.

A noter les prochaines dates des différentes réunions :

Commémoration du 8 mai 1945 à 10 h 30.

Commission environnement (conférence) le jeudi 28 mai à 20 h 30

Commission environnement agriculture (chartre) le mardi 19 mai à 20 h 30

Commission voirie le samedi 23 mai à 9 heures

Prochain Conseil municipal le mardi 26 mai à 20 h 30

Commission communication le vendredi 29 mai à 10 heures

Les questions diverses sont épuisées, la séance est levée à 23 heures 45.