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Procès Verbal - 02 Approbation PV du CM du 17 septembre 2018
Document publié le Lundi 17 septembre 2018 par la commune de Trois-Rivières.
Lien du pdf (Procès Verbal - 02 Approbation PV du CM du 17 septembre 2018)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
L2 Commune de TROIS-RIVIÈRES Séance du 13 Novembre 2018
Date
de la convocation
09/11/2018
Nombre
de conseillers
En exercice
29
Présents
20
Absents
09
(Pont
Procuration}
00
02
Vote à
l'unanimité
20
00
00
Pour :
Contre :
Abstention :
Certifié exécutoire,
compte tenu de
la transmission
en Préfecture
La Publication
et/ou la notification
‘du:
1 9 DEC. 2018
1 9 DEC. ot
République Française : LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
Département de la GUADELOUPE
Arrondissement de BASSE-TERRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 13 NOVEMBRE 2018
L’An Deux Mille Dix-huit, le Mardi 13 Novembre, à dix-huit heures trente (18H30),
le Conseil Municipal de la Ville de Trois-Rivières, s’est réuni à la salle des délibérations, sous la
présidence de Monsieur Jean-Louis FRANCISQUE, Maire, pour la tenue de sa 5èm° session
ordinaire de l’année suite à la convocation adressée par lui, le 09 novembre 2018.
PRÉSENTS : M. Jean-Louis FRANCISQUE /{ Maire) — M. Claude MAGLOIRE (1+ Adjoint) - Mme Josette OTTO AZINCOURT f2è" Adjointe) —- M. Renaud RENIER (3è" adjoint) - Mme Dany MARCIN PLANTIER f4èx Adjointe) - M. Justin RUPAIRE /(5è" Adjoint) - Mme Gilberte EUGENIE féèr: Adjointe) - M. Philippe RENIER {7ère Adjoint) - Mme Achille Germaine HATILIP ROCH (8% Adjointe) - M. Léonard Edwige BARTHEL - M. Claude JERSIER - Mme Ninette SAINTE-LUCE - Mme Hélène VAINQUEUR CHRISTOPHE - M. Michel CHAIBRIANT - Mme Louisiane DEGLAS - Mme Marie-Agnès SAINT-VAL {Arrivé à 18h45)- Mme Christelle GILLES - Mme Justina FAVORINUS - M. Jean-Philippe NOËL - M. José JULAN
REPRÉSENTÉS :
ABSENTS : M. Louis LAROCHELLE - Mme Lucie LAROCHELLE - M. François EDAU -
Mme Annick BARTHEL - Mme Laurence CHRISTOPHE - Mme Chantal MACHARES - M.
Jean-Luc LIBER - M. Jimmy FAUSTA - Mme Laurence CHRISTOPHE.................... (09)
Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercices, lesquels sont au nombre de 29, il a été
conformément à l’article L.2121-6 du Code Général des Collectivités Territoriales, procédé après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du conseil, Mr Michel CHAIBRIANT a été désigné pour remplir cette fonction, qu’il a acceptée.
APPROBATION DU PROCES-VERBAL
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 177 SEPTEMBRE 2018
DISPOSITIF DÉCISIONNEL
e Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
° Vu le projet de Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 05
juillet 2018 dressé par la secrétaire de séance, Madame Gilbe ÿ ae copie a été adressée à chaque conseiller ;
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
À l’unanimité, Service Courrier
DÉCIDE
Article 1
D’Approuver le Procès-Verbal sans modification, ni réserve tel que résumé et
annexé à la présente délibération.
Fait et délibéré les jours, mois et an susdits.
Au registre suivent les siznatures
le Tribunal Administratif de Basse-Terre La présente délibération peut, si elle est contestée dans un délai deux mois à
compter de sa publication ou de son affichage ou de sa notification aux intéressés, faire l’objel des recours suivants :
- recours administratif gracieux auprès de mes services, o ]
-__ recours contentieux pour excès de pouvoir devant «8 $. # Le, tm CIE
A 2
ue e Pour extrait certifié conforme, 4 Re . 5 « ,
pes I aire, Président de séance, a
ÊT 7x / Jean-Louis FRANCISQUE
Délibération n°02 portant Approbation du Provèe-Verbal 1 du Conseil Municipal du 17 Septembre 2018