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Déliberation - DCM 07122023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Anoux.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 07122023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Démocratie,
COMMUNE D'ANOUX
Finances locales
Subventions
N° 07.05.01
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 10
Présents : 9
Absents : 1
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :9
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
01 /12 / 2023
Date d'affichage
11/12/2023
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 décembre 2023
L'an deux- mil vingt- trois le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire André BERG
Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M.
CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck, M. LECHNER Jean- François,
Mme LICCARDI Anne, Mme MACIOTTA Sylvie, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
Mme GIVERT Monique
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Sylvie
Le Maire informe le Conseil Municipal que le cimetière communal est
traditionnellement alimenté en eau par un puits, équipé d'une pompe à main.
Depuis quelques années, ce puits est régulièrement à sec, ce qui provoque beaucoup de mécontenatement de la part des usagers du cimetière.
En conséquence, le bureau municipal propose de poser une conduite pour alimenter le cimetière en eau potable.
La commune sollicite l'aide de la communauté de communes OLC sur les
fonds de concours.
Le montant HT des travaux est de 37 850 e
La commune sollicite une subvention de 45% soit
37 850 X 45% = 17 032e
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX COMMUNE D'ANOUX
Finances locales
Divers
N° 07.10.02
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 10
Présents : 9
Absents : 1
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour :9
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
01 /12 / 2023
Date d'affichage
11/12/2023
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le:
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07 décembre 2023
L'an deux- mil vingt- trois le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire André BERG
Etaient présents :
M. BERG André, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. CORNET Anthony, M. DI BENEDETTO Franck, M. LECHNER Jean- François, Mme LICCARDI Anne, Mme MACIOTTA Sylvie, M. SCHMITT Pierre
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
Etai(ent) excusé(s) :
Mme GIVERT Monique
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme MACIOTTA Sylvie
BONS D'ACHAT POUR LE PERSONNEL
Sur proposition du Maire,
Le Conseil Municipal , après en avoir délibéré , décide d'offrir au personnel deux bons d'achat de 100 e à l'occasion des fêtes de fin d'année.
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à ANOUX
Le Maire,
André BERG
ANOUX