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Conseil Municipal - CM+du+03+juillet+
Document publié le Vendredi 3 juillet 2015 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+03+juillet+)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Travail et emploi,
Mairie de Lantenay
Conseil municipal
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 3 JUILLET 2015
Convocation du : 26 / 06 / 2015
Présents : H. LEROY, A. PERTREUX, O. ADAMOWICZ, D. BRUNET, A. GUILLOT – SUDAN, J. MARCHAS, J.P.
MIALON, C. PELLEGRINI, F. RONDOT, A. SAVRE.
Excusé : S. GILGENKRANTZ
SOUS LA PRÉSIDENCE DE M. LE MAIRE
1) Communes nouvelles
Une réunion s’est tenue à VIEU D’IZENAVE le 30 juin, à laquelle participaient les maires et adjoints des
communes concernées par une éventuelle fusion de communes dans la Combe du Val. Il apparaît que
CHEVILLARD, CONDAMINE et VIEU D’IZENAVE souhaitent réaliser une étude afin d’approfondir leur
réflexion en vue d’une éventuelle fusion de leurs trois communes. Conformément à l’avis exprimé lors du
dernier conseil municipal, la commune de LANTENAY était favorable à la réalisation d’une étude portant sur
la fusion des trois communes d’IZENAVE, LANTENAY et OUTRIAZ. Les communes d’IZENAVE et OUTRIAZ
ayant manifesté leur opposition à un tel projet, aucune fusion de ces trois communes ne verra le jour dans un
proche avenir.
2) Travaux communaux
La commune a reçu à ce jour deux devis concernant le pont de la voie du tram :
- L’entreprise JACQUET propose la rénovation du pont, pour un montant de 56 178 € HT (hors options).
- L’entreprise VINCENT TP refuse de procéder à une rénovation, mais propose de réaliser un
contournement, pour un montant de 24 942,80 € HT, auquel s’ajoute le coût de la démolition du pont
existant (chiffrage à venir).
Si aucune autre entreprise ne fait de proposition à la commune dans les jours à venir, le conseil municipal se
déclare favorable à l’offre de l’entreprise JACQUET. Il donne pouvoir à Monsieur le Maire pour signer son
devis, sous réserve que d’éventuels rachats de terrains ne modifient pas la faisabilité du projet, et que l’écart
de prix définitif reste raisonnable. Des précisions techniques sont attendues.
3) RPI – Cantine / CDI de Madame Nathalie TELLE
En 2015-2016, la garderie sera fermée le mercredi après-midi à partir de 13h30. Le service de cantine sera
néanmoins toujours assuré le mercredi jusqu’à 13 h 30, avec une seule employée (au lieu de deux en 2014-
2015). En conséquence, 7 heures seront économisées par les communes.
Par ailleurs, Madame Corine TOMAS, employée communale, passe à temps partiel (80 %) à compter de la
rentrée de Septembre 2015, et assurera donc 7 heures de présence en moins. Par conséquent, le temps de
service de Madame Nathalie TELLE restera inchangé ; Madame TELLE se verra donc proposer un CDI de 29
heures par semaine.
Les employées intervenant à la cantine garderie ont par ailleurs été reçues par les élus du RPI, afin de faire le
bilan sur l’année écoulée et régler les problèmes d’organisation rencontrés. Les décisions suivantes ont été prises :
1) La sieste des petits débutera à 14 h au lieu de 13 h 30, les enfants n’étant jamais prêts avant ; une seule
personne assurera la demi-heure de temps de travail supplémentaire, lissée sur l’année.
2) Il manque une personne pour assurer une présence dans le bus le vendredi à 13 h ; les communes
d’OUTRIAZ et d’IZENAVE ont été sollicitées. Si aucune solution n’était trouvée, l’accompagnement dans le
bus serait supprimé, ce qui est possible à condition qu’une personne soit présente à la descente du bus à
l’école.
3) Pour la cantine, les enfants pourront être sollicités pour collecter les assiettes et les couverts à la fin du
repas ; en revanche, l’accès à la cuisine leur sera désormais interdit pour des raisons de sécurité (ce qui
interdit notamment tout travail de vaisselle et de ménage), et ils ne devront plus mettre en place les tables
et les lits.
4) En cas de forte fréquentation régulière un jour de la semaine (comme ce fut le cas le jeudi en 2015), une
solution devra être trouvée. L’emploi d’un Service Civique est envisagé, et pourrait permettre de faire face
à ce type de problème.
4) Compte rendu de diverses réunions
Réunion préparatoire en vue du rattachement du Syndicat des Eaux du Borey (ARANC, EVOSGE) au
Syndicat des Eaux du Valromey : un cabinet a été missionné pour une étude de faisabilité. Les participants
à cette réunion ont appris que M. le Préfet envisage de prendre un arrêté de fermeture de toutes les
sources d’origine karstique.
CCHB, Commission accès aux handicapés : l’accès aux bâtiments et aux moyens de transports est
désormais de la compétence de la CCHB.
Bâtiments : le coût de la mise aux normes est d’environ 660 000 € HT. La CCHB bénéficie d’une dérogation,
et pourra étaler les travaux sur 6 ans.
Transports : 194 abris-bus, dont 67 sont prioritaires, doivent être mis aux normes dans un délai de 3 ans.
Le coût du projet est estimé à environ 700 000 € HT.
Conseil d’école : 78 élèves sont inscrits en 2015-2016 sur le RPI ; ils seront répartis dans 4 classes.
5) Questions diverses
Situation de trésorerie : La commune dispose à ce jour de 157 293,24€.
Suite à la fermeture de l’Agence Postale, Madame Nathalie MATHIEU a été employée pour le rangement et
le nettoyage de l’école et de la garderie, jusqu’à la fin de son contrat en juillet.
Fin de la réunion à 20h30