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Conseil Municipal - CM+du+2+novembre+
Document publié le Lundi 2 novembre 2015 par la commune de Lantenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+2+novembre+)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Institutions publiques,
Mairie de Lantenay
Conseil municipal
COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU 2 NOVEMBRE 2015
Convocation du : 26 / 10 / 2015
Présents : H. LEROY, A. PERTREUX, O. ADAMOWICZ, D. BRUNET, S. GILGENKRANTZ, A. GUILLOT
– SUDAN, J. MARCHAS, J.P. MIALON, C. PELLEGRINI, F. RONDOT, A. SAVRE.
Excusé : Aucun
SOUS LA PRÉSIDENCE DE M. LE MAIRE
1. Budget Eau : Décision Modificative
Les investissements du Syndicat des Eaux du Valromey doivent être pris en charge par la
Communauté de Communes. Le Conseil Municipal valide cette mesure.
2. Délibération : Soutien à l’organisation des prochains Jeux Olympiques
Les communes françaises ont la possibilité de prendre une délibération de soutien à la
candidature de la ville de PARIS aux Jeux Olympiques de Paris en 2024. Le Conseil Municipal de
LANTENAY ne souhaite pas prendre une telle délibération.
3. Délibération : Journée de Solidarité
Comme chaque année, le Conseil Municipal doit prendre une délibération pour fixer
l’organisation de la journée de solidarité. Celle-ci aura lieu le lundi de Pentecôte.
4. Norme « Zéro Phyto »
Conformément à la loi, la commune ne devra plus utiliser aucun pesticide d’ici le 01/01/2020.
Monsieur Anthony PERTREUX, premier adjoint, présente un point sur la situation actuelle. Les
terrains traités par l’employé communal sont de natures diverses, et représentent une surface
totale d’un peu moins de 2000 m² : cimetière, terrains de boule, parking de l’école, allée du
garage de la Poste, zone des containers de tri, zones autour des bacs de fleurs, chemin de la
Cornette, diverses bordures de routes n’excédant pas 50 cm de large, petites routes peu
fréquentées . Monsieur le premier adjoint présente les différentes solutions en fonction du type
de terrain à désherber. La Conseil Municipal valide les propositions suivantes :
- Cimetière : L’entrée et les allées seront engazonnées, puis tondues régulièrement.
- Terrains de boule et surfaces similaires : Passage de la ratissoire.
- Cour de l’école et autres surfaces goudronnées : Achat d’un désherbeur thermique.
Ces mesures seront mises en œuvre progressivement, au cours des années à venir. Il est rappelé
qu’elles entraîneront un temps de travail plus important pour l’employé communal, et donc un
surcoût pour la commune. Des subventions peuvent être obtenues. 5. Budget Bois
Aucune vente de bois n’a été réalisée en 2015 : l’excédent du budget bois devrait donc être peu
important cette année. En raison de l’étalement des paiements, aucune recette n’est prévue en
2016. Le budget général ne pourra donc pas être subventionné par l’excédent du budget bois.
Ceci devrait être sans incidence sur le budget général, car il est prévu qu’il ne subventionne plus
les budgets annexes d’ici la prise de compétence eau/assainissement par la Communauté de
Communes au 01/01/2018. En revanche, une absence de coupes de bois pendant plusieurs
années aurait des conséquences en termes de gestion forestière.
6. Travaux communaux
- Les travaux de consolidation du pont de la voie du tram sont terminés ; la circulation est à
nouveau possible. La barrière a été rallongée, et la main courante sera changée : un devis a
été demandé. L’enrobé sera posé la semaine prochaine.
Pour ces travaux, la commune devrait percevoir une subvention exceptionnelle de 7500 € de
la part du Conseil Départemental.
- Le garde-corps le long de la rampe d’accès à la mairie a été posé.
- Le devis de l’éclairage de la cour de l’école a été signé, pour un montant de 1 278.00 € TTC.
7. Questions diverses
- Situation de trésorerie : La Commune dispose à ce jour de 209 772,98 €.
- Élections Régionales : Le Conseil Municipal organise la tenue du bureau de vote les 6 et 13
décembre prochains.
- Eau-Assainissement : Des conventions de servitude de passage doivent être signées avec les
particuliers lorsque des canalisations traversent leur terrain. M. Gérard PELISSON, concerné
par une telle convention, demande pour cette raison à être exempté de la taxe de
raccordement. Le Conseil Municipal, à priori défavorable à une telle mesure, se laisse le
temps de réfléchir et d’étudier sa demande.
- Repas des anciens : Le budget du repas est fixé à 30 € par personne, vin compris, sans
gratinée le soir. Pour les personnes n’y participant pas, le budget du panier garni est fixé à 30
€ pour une personne seule, et à 50 € pour un couple. Un pain d’épice de M. BODEN, apiculteur
à LANTENAY, sera compris dans le panier.
Fin de la réunion à 21h30.