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Procès Verbal - cpte rendu conseil du 15 juillet 2023
Document publié le Samedi 15 juillet 2023 par la commune de Denney.
Lien du pdf (Procès Verbal - cpte rendu conseil du 15 juillet 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Procès-verbal de la réunion du conseil Municipal de Denney
Du 15 juillet 2023 à 10h00
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 8
Nombre de votants : 11
Présents Mrs Mmes : GASPARI Christelle, EHRET Christophe, FERNANDEZ Dorothée, LUGAN Ludovic,
MAGAGNA Livio, VUILLAUMIE Elisabeth, CHATILLON Ludovic, PERIAT Fabrice.
Absents excusés :
Mme MEY Béatrice ayant donné procuration à Mme FERNANDEZ Dorothée, Mme GOCTU Aysun ayant donné procuration à Mme GASPARI Christelle, Mme REMOND Samantha ayant donné procuration à M. EHRET Christophe.
Madame GASPARI Christelle, nommée par le préfet maire suppléant, ouvre la séance à 10h02, elle a procédé en conformité de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l'élection d’un secrétaire pris dans le sein du Conseil Municipal, Monsieur CHATILLON Ludovic est désigné pour remplir cette fonction.
Ordre du jour :
- Désignation d’un maire par intérim
Désignation d’un maire par intérim
DELIBERATION n° 2023/07/01
Madame GASPARI Christelle expose :
Monsieur le Préfet a accepté en date du 11 juillet 2023 la démission de Monsieur le Maire Jean-Paul
MORGEN. À cette même date, il a accepté la démission de Mme FERNANDEZ Dorothée de ses
fonctions de première adjointe.
En cas d'absence, de suspension, de révocation ou de tout empêchement, le maire est
provisoirement remplacé, dans la plénitude de ses fonctions, par un adjoint dans l’ordre de
nomination, et à défaut d’adjoint, par un conseiller municipal désigné par le conseil municipal.
Monsieur le Préfet, eu égard à l’ordre du tableau, me désigne pour exercer la fonction de maire
suppléant. Deux possibilités s'offrent à moi, soit je garde la fonction de Maire par intérim jusqu’à la
prochaine élection municipale, soit je convoque le conseil municipal qui devra désigner le Maire
intérimaire.
Madame GASPARI Christelle, propose au conseil de désigner un maire intérimaire jusqu’à la
prochaine élection municipale.
Ilest procédé à la désignation par vote, à bulletin secret :
Cm 20230715 1/2 18 TOUR de scrutin :
Sous la présidence de Madame GASPARI Christelle, le conseil municipal a été invité à procéder à la
désignation d’un maire par intérim :
-__ Nombre de votants : 11
- Nombre de suffrages déclarés nuls : O
- Nombre de bulletins blancs : 2
- Nombre de suffrages exprimés : 9
- Majorité absolue : 5
Résultats :
Mme FERNANDEZ Dorothée obtient 7 voix,
Mme GASPARI Christelle Z voix,
M. Ehret Christophe 1 voix,
Mme FERNANDEZ Dorothée est nommée Maire intérimaire.
Mme GASPARI Christelle félicite Mme FERNANDEZ Dorothée pour sa nouvelle fonction,
Mme FERNANDEZ Dorothée remercie les conseillers pour leur confiance, et précise que les prochaines
élections municipales se dérouleront courant septembre 2023.
Mme GASPARI Christelle lève la séance à 10h13 mn.
CHATILLON Ludovic GASPARI Christelle
Secrétaire de séance, Maire suppléant
VA: ee me D
de Ajot| 23.
Cm 20230715 2/2