Arrêté - Préfecture - Var - RAA N° 201 du 4 octobre 2021

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Arrêté - Préfecture - Var - RAA N° 201 du 4 octobre 2021 Document publié le Lundi 4 octobre 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Var - RAA N° 201 du 4 octobre 2021)Thèmes du document : Sécurité publique, Humanitaire, Aménagement du territoire, RECUEIL

DES ACTES

ADMINISTRATIFS

DE LA

PREFECTURE

DU VAR

Numéro 201

Publié le 04 OCTOBRE 2021

BOULEVARD DU 112F REGIMENT D'INFANTERIE -— 83070 TOULON CEDEX - TEL 04.94.18.83.83 TELECOPIE 04.94.18.82.83RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

DE LA PREFECTURE DU VAR

SOMMAIRE du N° 201 Publié le 04 OCTOBRE 2021

PREFECTURE DU VAR

CABINET DU PREFET - DIRECTION DES SECURITES

- Arrêté préfectoral n° 202110-04-DS-0lportant suspension de l'accueil des établissements scolaires, d'enseignement supérieur et structures d'accueil collectif de mineurs dans le département du Var

- Arrêté préfectoral n° 2021-10-04-DS-02 portant obligation du port du masque dans le département du Var

- Arrêté préfectoral 2021:10-04 DS 03 portant fermeture de la crèche Les Petites Licornes à Toulon (83200)

BOULEVARD DU 1122 REGIMENT D'INFANTERIE - 83070 TOULON CEDEX - TEL 04.94.18.83.83 TELECOPIE 04.94.18.82.83ES

PRÉFET Cabinet du préfet DU VAR | Direction des sécurités

Liberté

Égalité

Fraternité

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2021-10-04-DS-01

portant suspension de l'accueil des établissements scolaires, d'enseignement

supérieur et structures d'accueil collectif de mineurs dans le département du Var

Le Préfet du Var,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à

l'action des services de l'État dans les régions et départements ;

Vu le décret du Président de la République en date du 29 juillet 2020 portant nomination de

M. Evence RICHARD en qualité de préfet du Var ;

Vu le décret du Président de la République en date du 12 mai 2021 potant nomination de

Mme Houda VERNHET en qualité de directrice de cabinet du préfet du Var;

Vu l'arrêté préfectoral n°2021/44/MCI du 16 septembre 2021 portant délégation de signature

à M. Serge JACOB en qualité de secrétaire général de la préfecture du Var;

Vu l'alerte de niveau ORANGE émise par le service de Météo France le lundi 04 octobre 2021;

Considérant que l'ampleur exceptionnelle de l'évènement météorologique annoncée par

Météo France est susceptible d'exposer dangereusement les élèves et personnels des

établissements scolaires, d'enseignement supérieur et structures d'accueil collectif de mineurs, de perturber les conditions de circulation, de fragiliser les bâtiments recevant du

public, et peut rendre nécessaires des travaux de remise en état sur ces bâtiments ou leurs

abords dans les communes ;

Sur proposition de Madame la directrice de cabinet ,

Arrête :

Article 1:

L'accueil du public des établissements scolaires, d'enseignement supérieur et tous les accueils collectifs de mineurs situés (sauf internats) dans le département du Ver est suspendu du

lundi 04 octobre 2021 à 12h00 au mardi 05 octobre 2021 à 08h00.

Article 2:

Le secrétaire général de la préfecture du Var, la directrice de cabinet, les sous-préfets des

arrondissements de Draguignan et de Brignoles, le commandant du groupement de gendarmerie départementale, le directeur départemental de la sécurité publique, le

président du conseil départemental et les maires des communes du Var, le directeur

départemental des services de l'éducation nationale, le directeur diocésain de

1/2l'enseignement catholique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du

présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture et diffusé

par voie de presse, sur le site internet de la préfecture et les réseaux sociaux.

Fait à Toulon, le 04 octobre 2021

Le préfet,

pour le préfet et par délégation :

Le secrétaire général,

Serge JACOB

présent arrêté au recueil des actes administratifs de lë Dans vA délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du vivants du code de justice réfecture, les recours suivants peuvent Être introduits conformément aux dispositions des articles R. a2tiets

dministrative :

un recours gracieux, adressé à :

M, le Préfet du Var- Boulevard du 112*%* régiment d'infanterie - CS 31 209 - 83 070 TOULON CEDEX un recours hiérarchique, adressé au(x} ministre(s) concerné(s) ;

Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois. près Un recours gracieux OU hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite où implicite de l’un de ces

"cours.

un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon: 5 rue Racine -BP 40 510 - 83041 TOULON CEDEX 9. Le tribunal dministratif peut également être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens”, accessible par le site internet wwwielerecaurs.fr.

2/2PRÉFET

DU VAR Cabinet du préfet

PM Direction des sécurités

Fraternité

Arrêté préfectoral n° 2021-10-04-DS-02

portant obligation du port du masque

dans le département du Var

Le préfet du Var,

Vu ie code de la santé publique, notamment les articles L. 313113 et suivants et L. 31361;

Vu le code de la sécurité intérieure ;

Vu le code pénai ;

| Vu la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 modifiée relative à la gestion de la crise sanitaire ;

Vu le décret n°2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l'État dans les régions et départements ;

Vu le décret du Président de la République du 29 juillet 2020 portant nomination du préfet du Var {hors classe) - M. RICHARD (Evence) ;

Vu le décret n° 2021-699 du ler juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire et notamment son article 1 alinéa 1 ;

Vu l'arrêté préfectoral n°2021/44/MCI du 16 septembre 2021 portant délégation de signature à M. Serge JACOB en qualité de secrétaire général de la préfecture du Var ;

Vu l'avis de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur en date du 14 septembre 2021;

Considérant que l'Organisation Mondiale de la Santé a déclaré, le 30 janvier 2020, que l'émergence d'un nouveau coronavirus (covid-19) constitue une urgence de santé publique de portée internationale ;

Considérant le caractère pathogène et contagieux du SARS-Cov-2 ;

Considérant l'évolution de la situation sanitaire liée à la propagation du variant Delta de la Covid-19 conduisant à l'instauration de nouvelles mesures et à la prolongation du régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire ;Considérant que l'article 1 du décret du 1°juin 2021 précité prévoit que « dans les cas où le port du masque n'est pas prescrit par le présent décret, le préfet de département est habilité à le rendre obligatoire, sauf dans les locaux d'habitation, lorsque les circonstances locales l'exigent » ;

Considérant qu'il convient par des mesures complémentaires de protection dits « gestes barrière », de compléter les effets de la campagne de vaccination qui n'a pas encore permis d'atteindre l'immunité collective ; qu'il s’agit de maintenir les efforts et les moyens de lutte contre la propagation du virus face à l'urgence de variants plus dangereux et d'une quatrième vague de contaminations qu'il convient de limiter par des mesures adaptées ;

Considérant que la semaine du 20 au 26 septembre 2021, le taux d'incidence est de 57 cas pour 100 O00 habitants ;

Considérant que le nombre total de clusters signalés continue d'augmenter dans le département avec un total cumulé de 1005 clusters dont 40 en cours d'investigation ;

Considérant que le plan blanc a été activé pour les hôpitaux de la région Provence-Alpes-

Côte d'Azur à partir 4 août 2021;

Considérant qu'il appartient au préfet de prendre des mesures proportionnées aux risques encourus et appropriées aux circonstances afin de prévenir et limiter les conséquences et les menaces possibles sur la santé de la population; que le port du masque est de nature à limiter le risque de circulation du virus ;

Considérant qu'au regard des indicateurs épidémiologiques toujours dégradés, et de la pression qui reste forte sur le système sanitaire de la prise en charge des patients Covid-19, il apparaît nécessaire de maintenir les actions de prévention et de lutte concourant au ralentissement de la circulation virale dans le cadre de la gestion de l'épidémie (vaccination, mesures barrières, port du masque..),

Sur proposition de madame la directrice de cabinet du préfet :

Arrête :

Article 1

À compter du mardi 5 octobre 2021 et jusqu'au lundi 11 octobre 2021 inclus, sur l'ensemble des communes du département du Var, le port du masque est obligatoire pour les personnes de 11 ans et plus, dans certains lieux ouverts :

- sur les marchés de plein air alimentaires et non alimentaires, les brocantes et vide- greniers, les ventes au déballage, les foires et fêtes foraines ;

- pour tout événement public générant un rassemblement important de population, dont les manifestations sur la voie publique mentionnées à l’article L.2114 du code de la sécurité intérieure, les festivals, les concerts en plein air et les événements sportifs de plein-air, les rassemblements lors de tirs de feux d'artifice ;

- sur le parvis et quais des gares (routières, ferroviaires et maritimes), abris et stations d'attente des transports en commun ;-__ dans les enceintes sportives couvertes et non couvertes ;

-_ danses files d'attente;

-_ dans les centres commerciaux à ciel ouvert (Centre commercial L'Avenue 83 à La Valette-du-Var, La Galerie - Géant à Fréjus et le Village des talents créatifs à Puget- sur-Argens).

Article 2

À compter du mardi 5 octobre 2021 et jusqu'au lundi 11 octobre 2021 inclus, dans toutes les communes du département du Var, conformément au V de l'article 471 du décret 2021-6989 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sa- nitaire, le port du masque est obligatoire dans les établissements, lieux, services et évène- ments soumis au passe sanitaire mentionnés aux I et Il! du même décret pour les per- sonnes de onze (11) ans et plus, salariés, agents publics, bénévoles et aux autres personnes qui interviennent dans les lieux, établissements, services où évènements concernés, lorsque leur activité se déroule dans les espaces et aux heures où ils sont accessibles au public, à l'exception des activités de livraison et sauf intervention d'urgence

Article 3

L'obligation de port du masque prévue par le présent arrêté ne s'applique pas dans les es- paces naturels (forêts, plages, secteurs rocheux naturels de bord de mer, ouvrages de dé- fense contre la mer, tels que épis, brise-lames et digues implantés sur le domaine public maritime, salins, lacs, autres étendues d'eau et leurs rivages).

Article 4

L'obligation du port du masque ne concerne pas :

- les personnes en situation de handicap munies d'un certificat médical justifiant de cette dérogation et qui mettent en œuvre les mesures sanitaires de nature à prévenir la propagation du virus ;

-__ les personnes pratiquant une activité sportive ;

- les usagers de deux roues.

Article 5

Les polices municipales sont habilitées à relever toute infraction au présent arrêté.

Article 6

Les maires des communes sont chargés de mettre en place, aux abords des territoires ou zones listées à l'article 1 du présent arrêté, un affichage permettant de porter à la connaissance du public cette obligation.

Article 7

Conformément aux dispositions de l'article L. 3136-1 du code de la santé publique, la violation des mesures établies par le présent arrêté est punie de l'amende prévue pour les contraventions de la 4 classe et, en cas de récidive dans les 15 jours, d'une amende de 5° classe ou en cas de violation à plus de trois reprises dans un délai de trente jours, de six mois d'emprisonnement et de 3750 euros d'amende ainsi que de la peine complémentaire de travail d'intérêt général.Article 8

Le secrétaire général, la sous-préfète, directrice de cabinet, les sous-préfets des arrondisse- ments de Draguignan et de Brignoles, le directeur départemental de la sécurité publique, le commandant du groupement de gendarmerie départementale et les maires des com- munes du département sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du pré- sent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs et dont copie sera transmise aux procureurs de la République près les tribunaux judiciaires de Toulon et Draguignan, ainsi qu'au délégué départemental de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Côte d'Azur.

Fait à Toulon, le 4 octobre 2021

Le préfet,

Pour le préfet et par délégation;

Le secrétaire général

Serge JACOB

Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des artictes R. 421-1 et suivants du code de justice administrative :

Lun recours gracieux, adressé à :

M. le Préfet du Var - Boulevard du 112ème régiment d'Infanterie - CS 31 209 - 83 070 TOULON CEDEX Lun recours hiérarchique, adressé au(x) ministre(s) concerné(s) ;

Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois. lAprès un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite où implicite de l'un de ces recours.

Lun recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon : 5 rue Racine -BP 40 510 - 83 041 TOULON CEDEX| 9. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique ”Télérecours citoyens”, accessible par {el site internet www.telerecours.fr.PRÉFET

DU VAR

Liberté Cabinet du préfet

Égalité Direction des sécurités Fraternité

ARRÊTÉ PRÉFECTORAL n° 2021-10-04-DS-03 portant fermeture

de la crèche Les Petites Licornes à Toulon (83200)

Le Préfet du Var,

Vu le code de la santé publique, notamment les articles L. 3131-13 et suivants et L. 31361;

Vu le code de la sécurité intérieure ;

Vu le code pénal ;

Vu la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire ;

Vu le décret n° 2004-374 modifié du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l’État dans les régions et départements ;

Vu le décret du Président de la République du 29 juillet 2020 portant nomination de M. Evence RICHARD, en qualité de préfet du Var ;

Vu l'arrêté préfectoral n° 2021/44/MCI du 16 septembre 2021 portant délégation de signature à M. Serge JACOB, secrétaire général de la préfecture du Var; .

Vu le décret n° 2021-6099 du 1er juin 2021 modifié prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire et notamment son article 1 alinéa li;

Vu l'avis de l'agence régionale de santé Provence-Alpes-Cête d'Azur en date du 14 septembre 2021;

Vu les circonstances exceptionnelles découlant de l'épidémie de Covid-19 ;

Vu l'urgence ;

Considérant le caractère pathogène et contagieux du SARS-Cov-2 ;

Considérant l’évolution de la situation sanitaire liée à la propagation du variant Delta de la Covid19 conduisant à l'instauration de nouvelles mesures et à la prolongation du régime de sortie de l'état d'urgence sanitaire ;

Considérant qu'un enfant de la crèche Les Petites Licornes à Toulon (83200) a été diagnostiqué positif au Covid-19 ;

Considérant que le risque de contamination ne peut être exclu parmi une partie des enfants de cette structure dont le jeune âge ne permet pas le port du masque ;

1/2Considérant que l'ARS Provence-Alpes-Côte d'Azur recommande la fermeture de la crèche référencée au titre du présent arrêté ;

Considérant qu'en application de l’article 29 du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 modifié, le préfet de département est habilité à interdire, à restreindre ou à réglementer, par des mesures réglementaires ou individuelles, les activités qui ne sont pas interdites en vertu du titre 4 du même décret ;

Considérant que la fermeture de la crèche référencée au titre du présent arrêté constitue une mesure de nature à limiter le risque de circulation du virus ;

Considérant qu'il appartient au préfet de prévenir les risques de propagation des infections par des mesures adaptées, nécessaires et proportionnées ;

Sur proposition du délégué départemental de l’ARS Provence-Alpes-Côte-d'Azur ;

ARRÊTE

Article 1

La crèche Les Petites Licornes à Toulon (83200), est fermée du 04 octobre 2021 après-midi au 08 octobre 2021 inclus.

Article 2

La sous-préfète, directrice de cabinet du préfet du Var, le secrétaire général de la préfecture du Var, la directrice de la crèche Les Petites Licornes, le président du conseil départemental du Var, le directeur départemental de la sécurité publique du Var et le maire de Toulon sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Article 3

Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du Var et une copie sera transmise au président du conseil départemental du Var et au maire de la commune de Toulon.

Fait à Toulon, le 04 octobre 2021

F'Dans un délai de deux mois à compter de la date de la notification ou de la publication du présent arrêté au recueil des actes administratifs de la préfecture, les recours suivants peuvent être introduits conformément aux dispositions des articles R. 421 et suivants du code de justice ladministrative :

É un recours gracieux, adressé à :

M, le Préfet du Var - Boulevard du 112%" régiment d'infanterie - CS 31 209 - 83 070 TOULON CEDEX L un recours hiérarchique, adressé au(x} ministre(s) concernés) ;

Dans ces deux cas, le silence de l'Administration vaut rejet implicite au terme d'un délai de deux mois. lAprès un recaurs gracieux ou hiérarchique, le détai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet explicite ou implicite de l'un de ces recours.

Lun recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif de Toulon: 5 rue Racine -BP 40 510 - 83041 TOULON CEDEX 8, Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique “Télérecours citoyens”, accessible par le site internet wwu.telerecours.fr.

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