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Déliberation - Etat decisions pour CM 181119
Document publié le Mercredi 6 novembre 2019 par la commune de Gonesse.
Lien du pdf (Déliberation - Etat decisions pour CM 181119)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Famille, Handicap et inclusivité,
1
Direction de l’Administration Générale et de la Logistique
Secrétariat Général de l’Administration Communale
Et des Instances Municipales
JPB/HDD/SDS/SJ
Le 6 novembre 2019
DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE
Articles L 2122-22 et L 2122-23
du Code Général des Collectivités Territoriales
présentées lors du Conseil municipal du 18 novembre 2019
N°392 du 16 septembre 2019 : Marché n°19F06 - Location avec option d'achat de véhicules utilitaires légers pour l'année 2019 avec l'entreprise CBA 95.
N°426 du 5 septembre 2019 : Signature avec la société Prunevielle d’un devis pour la pose de bâches supports de communication, en hauteur sur les bâtiments de la Ville pour un montant de 1 324,80 € TTC.
N°427 du 5 septembre 2019 : Signature avec l’association « Les dénicheurs de possibles » d’un devis d’intervention et d’une convention pour une formation aux pratiques de médiation laïque et de relaxation créative en direction des professionnels en lien avec l’enfance et la petite enfance de septembre à décembre 2019 pour un montant de 1 750 €.
N°428 du 5 septembre 2019 : Signature avec Madame Christelle Cousin d’un contrat de cession pour une intervention dans le cadre des activités du Multi-accueil le 18 novembre 2019 pour un montant de 1 000 €.
N°429 du 5 septembre 2019 : Signature avec Madame Christelle Cousin d’un contrat de cession pour une intervention à l’occasion du Forum santé le 5 octobre 2019 pour un montant de 750 € TTC.
N°430 du 5 septembre 2019 : Signature avec l’association « Réussir ensemble » d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux des centres socioculturels Marc Sangnier, Ingrid Betancourt et Louis Aragon entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°431 du 5 septembre 2019 : Signature avec l’association « Modèle Club » d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°432 du 5 septembre 2019 : Signature avec l’association « Les Beaux Jours » d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux des centres socioculturels Marc Sangnier et Ingrid Betancourt entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°433 du 5 septembre 2019 : Signature avec l’association « Cœur Musical » d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°434 du 5 septembre 2019 : Signature avec l’association « AOMG » d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°435 du 5 septembre 2019 : Signature avec AS PROD SAS d’un contrat de cession de droit d’exploitation pour le spectacle «Le Comte de Bouderbala 2» le 27 novembre 2019 à la salle Jacques Brel pour un montant de 10 866,50 € TTC.
N°436 du 10 septembre 2019 : Signature avec la commune de Neuville sur Oise d’une convention de mise à disposition de l’exposition itinérante conçue par le Centre de ressources en histoire de l’éducation « Prenez vos cahiers ! L’élève au 20e siècle en Ile-de-France ».
N°437 du 12 septembre 2019 : Signature avec la coopérative « SmartFr » d’une convention d’action pédagogique pour un montant de 1 800 € TTC. 2
N°438 du 12 septembre 2019 : Signature d’un contrat de prestation de service avec Madame Laurence Bouchet, pour 5 ateliers de novembre 2019 à juin 2020 à la médiathèque de Coulanges.
N°439 du 12 septembre 2019 : Signature avec l’association Amicale Lao d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 12 octobre 2019.
N°440 du 12 septembre 2019 : Signature avec l’association Les Ballets du Val d’Oise d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel du 14 au 20 octobre 2019.
N°441 du 12 septembre 2019 : Signature avec l’association 1691ème Section de la Médaille Militaire d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 27 octobre 2019.
N°442 du 12 septembre 2019 : Signature avec l’association Family Dance, d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier, entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°443 du 12 septembre 2019 : Signature avec l’association MYBE d’une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier, entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°444 du 12 septembre 2019 : Signature avec l’association Esprit Clair d’une convention de prestation pour l’enseignement de l’activité yoga de septembre 2019 à juillet 2020 pour un montant de 74 € TTC par séance.
N°445 du 12 septembre 2019 : Signature avec la compagnie « Dans les bacs….à sable » d’un contrat de cession d’un spectacle dans le cadre des activités du multi-accueil Victor Hugo le 20 décembre 2019 pour un montant de 500 € TTC.
N°446 du 26 septembre 2019 : Marché n°16S22 - Maintenance des installations de climatisation situées au sein des locaux communaux de travail de la ville de Gonesse - Avenant n°3 avec la société SUPAC.
N°447 du 16 septembre 2019 : Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Gonesse et l’IEM95 Madeleine Fockenberghe – Association Cap’ Devant pour accueillir 5 jeunes en situation de handicap moteur au sein de la Médiathèque de Coulanges de septembre 2019 à juin 2020.
N°448 du 16 septembre 2019 : Signature avec l’association « Il faut le faire » d’une convention relative à la mise en œuvre d’activités autour de la pratique artistique dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 9 septembre au 20 décembre 2019 pour un montant de 8 350 € H.T.
N°449 du 16 septembre 2019 : Signature avec la société SMartFr – La Nouvelle Aventure, d’un contrat de cession d’un spectacle dans le cadre des activités de la halte-garderie de Saint Blin, le 11 décembre 2019 pour un montant de 633 € TTC.
N°450 du 16 septembre 2019 : Signature avec le CFA Promotrans Ile de France d’une convention de location d’équipements sportifs de la ville de Gonesse.
N°451 du 13 septembre 2019 : Signature avec la société Finance Active d’un contrat de droit d’accès à la plateforme Inviséo de gestion financière pour un montant de 6 676,37 € TTC.
N°452 du 19 septembre 2019 : Désignation de Maître Sabine Le Boulch, Avocate associée SELARL Horus Avocats au titre d’une consultation juridique en matière de communication.
N°453 du 26 septembre 2019 : Marché n°16S15 - Services de nettoyage et d'enlèvement des graffiti et désaffichage sur les bâtiments et le mobilier urbain dans la ville de Gonesse - Avenant n°1 avec la société TV Net.
N°454 du 1er octobre 2019 : Marché n°18S17 - Analyses microbiologiques alimentaires - analyses microbiologiques de surface - ananlyses microbiologiques et chimiques de potabilité de l'eau - Avenant n°1 avec la société Eurofins. 3
N°455 du 20 septembre 2019 : Signature avec l’association Cirquévolution d’une convention de partenariat pour la programmation du spectacle «Famille choisie» les 27 et 28 septembre 2019 place Jean Jaurès pour 18 383,50 € TTC.
N°456 du 20 septembre 2019 : Signature d’un devis avec Madame Marie-Claire Michaud, formatrice et praticienne en techniques énergétiques, corporelles et de relaxation pour la mise en place de 2 ateliers courant novembre 2019 au centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 529 €.
N°457 du 20 septembre 2019 : Signature d’une convention entre la Région Ile-de-France et la Ville de Gonesse bénéficiaire des tickets-loisirs dans le cadre du dispositif « Nouvelle stratégie régionale pour l’accès des Franciliens et Franciliennes aux loisirs et aux vacances ».
N°458 du 20 septembre 2019 : Signature d’un devis avec Zen House l’escale bien-être, pour la mise en place d’ateliers « relaxation Créative » qui se dérouleront le 27 novembre 2019 au centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 1 165,20 € TTC.
N°459 du 20 septembre 2019 : Signature d’un devis avec Madame Isabelle Hoareau, pour la mise en place de 3 ateliers « relaxation bien-être en direction de parents et d’enfants d’écoles primaires qui se dérouleront courant décembre 2019 au centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 525 € TTC.
N°460 du 20 septembre 2019 : Signature avec l’AEC Brichler – Besoin de parler d’un devis d’intervention pour la mise en place d’un atelier d’Art Thérapie dans le cadre du Forum Santé et Handicap 2019 le 5 octobre 2019 pour un montant de 380 €.
N°461 du 20 septembre 2019 : Signature avec l’association « Si J’avais Su » d’un devis d’intervention pour la mise en place d’un stand ludique autour des Neurosciences dans le cadre du Forum Santé et Handicap 2019 le 5 octobre 2019 pour un montant de 650 €.
N°462 du 20 septembre 2019 : Signature d’un contrat de cession avec la compagnie Sylex et l’association Escales Danse pour la programmation du spectacle «GRRRRR» du 3 au 5 octobre 2019 au centre socioculturel Louis Aragon pour un montant de 3 127,60 €.
N°463 du 1er octobre 2019 : Marché n°19S06 - Vérification et maintenance des portes et portails automatiques avec la société Europ Signal.
N°464 du 1er octobre 2019 : Marché n°17S17 - Entretien, réparation et modification du réseau d'arrosage automatique des espaces verts de la Ville - Avenant n°1 avec la société CEG.
N°465 du 26 septembre 2019 : Signature avec l’Orchestre national d’Ile de France d’un contrat de cession de droit d’exploitation pour le spectacle «Félicité» le 12 janvier 2020 à la salle Jacques Brel pour un montant de 10 550,00 € TTC.
N°466 du 26 septembre 2019 : Signature avec la société Polyprod, d’un devis pour la location de matériel de sonorisation dans le cadre de la manifestation Troc et Puces qui se déroulera le 13 octobre 2019 sur le parvis, devant le centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 468,00 € TTC.
N°467 du 26 septembre 2019 : Signature d’un devis avec Metyss’ Madnesse K, pour une animation avec un défilé carnavalesque organisé par le centre socioculturel Marc Sangnier dans le cadre de la manifestation Troc et Puces le 13 octobre 2019 pour un montant de 500 € TTC.
N°468 du 8 octobre 2019 : Marché n°18F12 - Prestations études géothniques - Avenant n°1 avec la société Hydrogéotechnique Nord et Ouest.
N°469 du 27 septembre 2019 : Signature avec Madame Jocelyne Montoya, sophrologue, d’un devis pour deux sessions de conférence-atelier entre novembre et décembre 2019 à l’Espace Vie Sociale pour un montant de 380 € TTC. 4
N°470 du 1er octobre 2019 : Signature avec le Festival Théâtral du Val d’Oise et la compagnie Nomade in France, d’un contrat pour le spectacle «Si loin si proche» le 6 décembre 2019 à la salle Jacques Brel pour un montant de 7 101,33 € TTC.
N°471 du 1er octobre 2019 : Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de la Santé pour la réalisation d’une action s’inscrivant dans le cadre de la démarche d’une coopérative d’acteurs territorialisés intitulé «Coopérative d’acteurs nutrition : prévenir le diabète et l'obésité par la promotion de la nutrition dans l’Est du Val d’Oise » pour un montant de 15 000 €.
N°472 du 1er octobre 2019 : Signature avec la société Urbanova d’un devis pour la création d’un dossier de consultation des entreprises dans le cadre des travaux de construction d’un bâtiment pour le personnel communal affecté au parc de la Patte d’Oie pour un montant de 27 600 € TTC.
N°473 du 4 octobre 2019 : Signature avec Madame Marie-Claire Michaud - « Ronde de la vie » - d’un devis et d’une convention pour une formation aux pratiques de médiation laïque et de relaxation créative en direction des professionnels en lien avec l’enfance et la petite enfance pour un montant de 2 047 € TTC.
N°474 du 4 octobre 2019 : Signature avec Novartis Pharma SAS d'une lettre de convention événement dans le cadre du Forum Santé et Handicap 2019.
N°475 du 4 octobre 2019 : Signature avec La Comédie Saint-Michel d'un bon de commande pour un spectacle le 24 octobre 2019 à Paris pour les enfants de l’accueil de loisirs Les Poulbots pour un montant de 350 € TTC.
N°476 du 4 octobre 2019 : Signature avec La Comédie Saint-Michel d'un bon de commande pour un spectacle le 30 décembre 2019 à Paris pour les enfants de l’accueil de loisirs Les Poulbots pour un montant de 350 € TTC.
N°477 du 4 octobre 2019 : Signature avec la société Surmesures Productions d'un contrat pour un spectacle de jonglerie et sculpture sur ballons dans le cadre de la Fête de quartier et de la manifestation autour des 20 ans du centre socioculturel Louis Aragon pour un montant de 300 € TTC.
N°478 du 4 octobre 2019 : Signature avec le centre de formation CACEF de trois conventions de formation professionnelle pour trois sessions de formation « Maintien et Actualisation des Compétences de Sauveteur Secouriste du Travail », au bénéfice des agents de la Ville pour un montant de 2 250 €.
N°479 du 4 octobre 2019 : Signature avec l'association Un Air d'Enfance d'un contrat pour le spectacle intitulé "Voix là" le 23 novembre 2019 à la Médiathèque de Coulanges pour un montant de 850 €.
N°480 du 4 octobre 2019 : Commande d'un service de transport à la demande auprès de Keolis CIF pour un mois supplémentaire.
N°481 du 4 octobre 2019 : Signature d'une convention avec Madame Claude Thermidor-Colnet, Psychologue, dans le cadre des supervisions d'équipes des Lieux d'Accueils Enfants Parents pour l'année 2020 pour un montant de 1 500 €.
N°482 du 7 octobre 2019 : Signature avec le centre équestre « Haras de la Fontaine Cypierre » d’un devis pour la mise à disposition de trois poneys et deux personnes encadrantes à l'occasion de la Fête de quartier et de la manifestation autour des 20 ans du centre socioculturel Louis Aragon, le 12 octobre 2019 pour un montant de 445 € TTC.
N°483 du 9 octobre 2019 : Signature d'une convention entre la ville de Gonesse et l'Inspection Académique afin de définir les modalités d'intervention des agents de la Direction des Actions Culturelles dans les écoles maternelles et élémentaires de la Ville.
N°484 du 9 octobre 2019 : Signature avec la compagnie Parole Arc-en-Ciel Théâtre d'un devis pour un projet d'ateliers et de représentation de théâtre forum autour de la thématique de la parentalité, du 12 octobre au 29 novembre 2019 au centre socioculturel Louis Aragon pour un montant de 4 160 €. 5
N°485 du 9 octobre 2019 : Signature avec la société V.N.S. d'un devis pour la location de deux machines à neige lors du marché de Noël des 7 et 8 décembre 2019 pour un montant de 251,64 € TTC.
N°486 du 9 octobre 2019 : Signature avec la société Les Magiciens du Feu d'un devis pour la fourniture de 150 lanternes "lettre au Père Noël" lors du marché de Noël des 7 et 8 décembre 2019 pour un montant de 400,50 € TTC.
N°487 du 9 octobre 2019 : Signature avec le Festival Théâtral du Val d'Oise et la compagnie Rêve général! d'un avenant au contrat du spectacle "Dchèquématte" pour la programmation d'actions culturelles le 6 novembre 2019 pour un montant de 1 023,77 € TTC.
N°488 du 15 octobre 2019 : Marché n°19T04 - Aménagement des espaces verts communaux avec la société Jardiparc.
N°489 du 11 octobre 2019 : Signature avec Monsieur Alexandre Sacha Sakharov, artiste, d’un devis pour la conception, l’animation et l’encadrement d’ateliers de découverte FabLab d’octobre à décembre 2019 au minilab Micro-Folie de Gonesse au centre socioculturel Louis Aragon pour un montant de 3 560 €.
N°490 du 11 octobre 2019 : Signature avec l'association Profil Evasion d'une convention pour un séjour du 29 au 30 octobre 2019 à La Rochette (77) pour un montant de 1 581,80 €.
N°491 du 11 octobre 2019 : Signature avec Sophie Jules-Gaston d’une convention pour la mise en œuvre d’activités autour des arts plastiques dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires du 4 novembre au 20 décembre 2019.
N°492 du 11 octobre 2019 : Signature avec la société Toilitech d’un devis concernant les travaux d’installation d’un sanitaire public place Général de Gaulle pour un montant de 48 960 € TTC.
N°493 du 14 octobre 2019 : Cession à la société Auto Trans Dépannage du véhicule immatriculé EB-084- HT.
N°494 du 15 octobre 2019 : Signature avec l'association Casting Production d'un devis pour un spectacle de scène pour enfants et adultes, dans le cadre d'une veillée spéciale magie, le 18 octobre 2019 au centre socioculturel Ingrid Betancourt pour un montant de 350 €.
N°495 du 15 octobre 2019 : Signature avec la société BC Label d'un contrat de location d'une borne photo pour une utilisation en selfie lors du spectacle de fin d'année organisé par les centres socioculturel et l'Espace Vie Sociale, le 15 décembre 2019 à la salle Jacques Brel pour un montant de 1 368 € TTC.
N°496 du 15 octobre 2019 : Signature avec la société RGMAXX Animation d'un devis pour une animation musicale dans le cadre de la cérémonie des Bacheliers le 8 novembre 2019 à la salle Jacques Brel pour un montant de 700 €.
N°497 du 15 octobre 2019 : Signature d’un devis avec la Compagnie Cyclone, pour une animation de deux échassiers costumés, lors du spectacle de fin d’année organisé par les centres socioculturels et l’Espace Vie Sociale, le 15 décembre 2019 à la salle Jacques Brel pour un montant de 1 000 €.
N°499 du 18 octobre 2019 : Signature avec l'association Sport en Tête d'une convention d'objectifs et de moyens pour l'occupation de certaines salles du complexe sportif Christine Caron le 23 octobre 2019.
N°500 du 18 octobre 2019 : Signature avec l'association Jazz Au fil de l'Oise d'une convention de participation au festival de jazz pour la diffusion du spectacle "Luminescence" le 17 novembre 2019 à la salle Jacques Brel.
N°501 du 18 octobre 2019 : Signature avec la Bibliothèque Départementale du Val d’Oise d’une convention de prêt d’outils d’animation jeux vidéo à titre gracieux dans le cadre du tournoi « CERGY PLAY » auprès des médiathèques de Gonesse. 6
N°502 du 18 octobre 2019 : Signature avec l’auteure Agnès Chaumié d’un contrat de prestation de service pour une conférence en Chanson, intitulée « Je chante avec mon bébé » le 9 novembre 2019 à l’auditorium – Médiathèque de Coulanges pour un montant de 400 €.
N°503 du 18 octobre 2019 : Signature avec l’Etablissement Public de la Réunion des Musées Nationaux et du Grand Palais des Champs Elysées et la société ATHEM SAS, d’un contrat de partenariat pour la projection d’un mapping vidéo à l’occasion des 20 ans du centre socioculturel Louis Aragon le 12 octobre 2019.
N°504 du 18 octobre 2019 : Signature avec la société Synerglace d'un devis pour l'installation d'une patinoire du 28 novembre au 16 décembre 2019 inclus pour un montant de 26 754 € TTC.
N°505 du 18 octobre 2019 : Signature avec "La Table et Fêtes" d'un devis pour des animations culinaires prévues lors du Salon de la Gastronomie les 23 et 24 novembre 2019 à la salle Jacques Brel pour un montant de 4 020 € TTC.
N°506 du 21 octobre 2019 : Signature avec l'Amicale des Gens du Centre de la France "Lou Cabrissou" d'une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 30 novembre 2019.
N°507 du 21 octobre 2019 : Signature avec l'association Metyss' Madnesse K d'une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 2 novembre 2019.
N°508 du 21 octobre 2019 : Signature avec Le Centre Hospitalier de Gonesse d'une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 1er décembre 2019.
N°509 du 21 octobre 2019 : Signature avec Points Communs - Nouvelle scène nationale de Cergy- Pontoise et du Val d'Oise d'une convention pour la saison 2019-2020 pour un montant de 8 109,91 € TTC.
N°510 du 21 octobre 2019 : Intervention du prestataire "Jacques et Mireille Deville Traiteur" pour le repas du Salon de la Gastronomie du 23 novembre 2019 pour un montant de 800 € TTC.
N°511 du 21 octobre 2019 : Signature avec la société Arnault Diffusion d'un devis pour l'achat et la confection de rideaux pour l'école maternelle Louise Michel pour un montant de 808,56 € TTC.
N°512 du 21 octobre 2019 : Marché n°19S11 - Service de transport à la demande proposé par la Ville avec la société KEOLIS CIF.
N°513 du 22 octobre 2019 : Signature avec l’association « L’arbre aux pieds nus » d’un devis de prestations de Shiatsu et de Do In pour le projet « Santé Bien-être » dans le cadre d’une formation aux pratiques de relaxation créative pour enfants en direction des professionnels en lien avec l’enfance et la petite enfance les 17 et 30 novembre 2019 pour un montant de 1 600 €.
N°514 du 22 octobre 2019 : Signature avec Monsieur Abdelaziz Boujemla d’un devis de prestations de découverte de l’hypnose pour le projet « Santé Bien-être » dans le cadre d’une formation aux pratiques de relaxation créative pour enfants en direction des professionnels en lien avec l’enfance et la petite enfance le 30 novembre 2019 pour un montant de 595 € TTC.
N°515 du 22 octobre 2019 : Signature avec Madame Marie-Claire Michaud - « Ronde de la vie » - d’un devis concernant le projet « Santé Bien-être » dans le cadre d’une formation aux pratiques de relaxation créative pour enfants en direction des professionnels en lien avec l’enfance et la petite enfance les 17 et 30 novembre 2019 pour un montant de 970 €.
N°516 du 22 octobre 2019 : Signature avec le CFA Ingénieurs 2000 d'une convention de partenariat relative à la formation "Technicien informatique" au bénéfice d'un apprenti à la Direction des Systèmes d'Information pour un montant de 1 000 € TTC.
N°517 du 22 octobre 2019 : Signature avec la Bibliothèque nationale de France d'une convention de formation professionnelle pour le stage "Explorer la littérature de jeunesse" au bénéfice d'un agent de la Médiathèque pour un montant de 675 €. 7
N°518 du 22 octobre 2019 : Signature avec l'association Jeunesse et Avenir d'une convention simplifiée de formation pour la formation au Brevet National de Sécurité et de Sauvetage (BNSSA) au bénéfice d'un agent de la Direction des Sports pour un montant de 600 €.
N°519 du 22 octobre 2019 : Signature avec la société Salvia Développement d'une proposition financière pour une formation fonctionnelle au progiciel Salvia Financements et Patrimoine au bénéfice des agents du Service Financier pour un montant de 5 112 € TTC.
N°520 du 22 octobre 2019 : Signature avec la société GFI Progiciels d'un devis de formation pour le stage Business Object au bénéfice des agents de la Direction des Finances pour un montant de 2 892 € TTC.
N°521 du 22 octobre 2019 : Signature avec l'ARCNAM d'Ile de France d'un devis pour la formation RRH dans le cadre du Compte Personnel de Formation au bénéfice d'un agent de la Direction des Ressources Humaines pour un montant de 900 €.
N°522 du 22 octobre 2019 : Signature avec le CIG Petite Couronne d'un mémoire administratif relatif au remboursement du coût du lauréat ASEM principal 2ème classe concernant un agent de la Direction de l'Enfance, la Petite Enfance et l'Education Scolaire pour un montant de 1 871,73 € TTC.
N°523 du 22 octobre 2019 : Désignation de l’Etude d’Huissiers Torchaussé pour dresser un procès-verbal de constat lié aux travaux réalisés à Gonesse sur les quartiers de la Madeleine et des Marronniers par la société ENEDIS.
N°524 du 23 octobre 2019 : Signature avec la société Karcher d’un contrat de maintenance Zen pour la balayeuse désherbeuse affectée au service des espaces verts pour un montant de 4 447,20 € TTC.
N°525 du 23 octobre 2019 : Signature avec la société Codra d’un mémoire technique et financier concernant la révision allégée du Plan Local d’Urbanisme pour un montant de 15 870 € TTC – Annule et remplace la décision n°314/2019 du 20 juin 2019.
N°526 du 25 octobre 2019 : Signature avec la société Airt Contrôle d’un devis concernant la mise en œuvre de l’analyse de la qualité de l’air intérieur dans les établissements recevant du public pour un montant de 5 820 € TTC.
N°527 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Unis pour les Familles 95 (UDAF 95) d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 2 octobre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°528 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Omnisport 95 d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 30 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°529 du 25 octobre 2019 : Signature avec la Fédération Nationale des Accidentés et Travailleurs Handicapés (FNATH) d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°530 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Metiss'Madness K d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux des centres socioculturels Marc Sangnier et Ingrid Betancourt entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°531 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Cyclone d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux des centres socioculturels Marc Sangnier et Louis Aragon entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°532 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Sport dans la Ville d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon, entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020. 8
N°533 du 25 octobre 2019 : Signature avec la société Autonomia d’un contrat de mission de prestations de Shiatsu et de Do In concernant le projet « Santé Bien-être » dans le cadre d’une formation aux pratiques de relaxation créative pour enfants en direction des professionnels en lien avec l’enfance et la petite enfance pour un montant de 220 € TTC.
N°534 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Mains dans la Main d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°535 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Kusadisa d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°536 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Mamans Espoir d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Ingrid Betancourt entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°537 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association O'fil de Ruth d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 30 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°538 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Beautifuldays d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°539 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association La Clé des Champs d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°540 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Ouest Africain d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux des centres socioculturels Marc Sangnier et Louis Aragon entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°541 du 25 octobre 2019 : Signature avec la Communauté d’Agglomération Roissy Pays de France d’une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel du 24 au 26 octobre 2019.
N°542 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Comité Marche du 23 mai 1998 d'une convention de mise à disposition de la salle Jacques Brel le 1er novembre 2019.
N°543 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Nutcase d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°544 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Club Photo d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°545 du 25 octobre 2019 : Signature avec la Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Ile de France (CRAMIF) d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux des centres socioculturels Marc Sangnier et Ingrid Betancourt entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°546 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Boys and Girls (BGB) d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Marc Sangnier entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°547 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Amicale des Gens du Centre de la France (Lou Cabrissou) d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Ingrid Betancourt (Maison de quartier des Tulipes) entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020. 9
N°548 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Gonesse Métissage d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Ingrid Betancourt entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°549 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association d'Apprentissage de la Langue Araméenne d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Ingrid Betancourt entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°550 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Coud de Fil d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°551 du 25 octobre 2019 : Signature avec l'association Union Philatélique de Gonesse et Environs Jean Mermoz d'une convention de partenariat pour la mise à disposition gratuite des locaux du centre socioculturel Louis Aragon entre le 9 septembre 2019 et le 4 juillet 2020.
N°552 du 28 octobre 2019 : Signature avec la société SMartFr - La Nouvelle Aventure, d’un contrat pour le spectacle intitulé « A la recherche du Père Noël » le 11 décembre 2019 à la Médiathèque de Coulanges et le 18 décembre 2019 à la Médiathèque George Sand pour un montant de 875 € TTC.
N°553 du 28 octobre 2019 : Signature d'un devis avec le prestataire "Jacques et Mireille Deville Traiteur" pour le buffet organisé dans le cadre de la journée d'étude du Centre de Ressources en Histoire du 8 novembre 2019 pour un montant de 480 € TTC.
N°554 du 28 octobre 2019 : Signature avec l'association Aeolus d'un contrat de cession de droit d'exploitation artistique, le 14 novembre 2019 à la salle Jacques Brel pour un montant de 3 800 € TTC.
N°555 du 28 octobre 2019 : Signature d'un devis avec l'association PVD Big Band relatif à la prestation musicale organisée à l'occasion de la cérémonie patriotique célébrée le 11 novembre 2019 pour un montant de 2 030 € TTC.
N°556 du 28 octobre 2019 : Signature de deux devis avec la Compagnie Didier Delcroix-Théâtre Uvol, pour un enregistrement sonore et une prestation contée pour l’inauguration de l’exposition du Centre de Ressources en Histoire de l’Education le 30 novembre 2019 pour un montant de 280 € et 1 100 €.
N°557 du 28 octobre 2019 : Signature avec Monsieur Adrien Moulard, Hypnothérapeute, d'un devis de prestation de découverte de l'hypnose concernant le projet "Santé Bien-Etre" dans le cadre d'une formation aux pratiques de relaxation créative pour enfants, en direction des professionnels en lien avec l'enfance et la petite enfance pour un montant de 560 €.
N°558 du 28 octobre 2019 : Signature d'un contrat de prestation de service avec l'éditeur Benoît Virot pour une rencontre avec le public dans le cadre de la rentrée littéraire "Les éditions du nouvel Attila » du 12 octobre 2019 à la Médiathèque de Coulanges pour un montant de 221,75 €.
N°559 du 28 octobre 2019 : Signature avec l'association Jeunesse et Avenir d'un devis de formation relatif à la formation Brevet de Surveillant de Baignade (BSB), au bénéfice des agents de la Direction de l'Enfance, la Petite Enfance et l'Education Scolaire pour un montant de 780 €.
N°560 du 28 octobre 2019 : Signature avec l'UFCV Ile de France d'un devis pour la formation Brevet Professionnel de la Jeunesse de l'Education Populaire et du Sport (BPJEPS), au bénéfice d'un agent de la Direction de l'Enfance, la Petite Enfance et l'Education Scolaire pour un montant de 5 950 €.
N°561 du 28 octobre 2019 : Signature avec la société ACP Formation d'un devis pour la formation CCAG- FCS pour des agents de la Direction de la Commande Publique pour un montant de 2 460 €.
N°562 du 28 octobre 2019 : Signature avec la société M2I Formation d'un devis pour une formation Windows 10 - Déploiement administration et maintenance, au bénéfice de trois agents de la Direction des Systèmes d'Information pour un montant de 4 455 € TTC. 10
N°563 du 30 octobre 2019 : Approbation et mise à disposition du Cahier des Prescriptions Architecturales, Urbaines et Paysagères et approbation du Cahier des Charges de Cession des Terrains de l’ilot 8 La Madeleine de la ZAC Multisites.
N°564 du 30 octobre 2019 : Signature avec la société Planète Mômes d’un devis pour un spectacle le 13 décembre 2019 à l’école maternelle La Madeleine pour un montant de 600 €.
N°565 du 30 octobre 2019 : Signature avec la société C la Compagnie d’un devis pour un spectacle le 13 décembre 2019 à l’école maternelle Marc Bloch pour un montant de 570 € TTC.
N°566 du 30 octobre 2019 : Signature avec la compagnie Yann Brieux - Alternance Théâtre, d’un devis pour un spectacle le 27 novembre 2019 à l’école maternelle Charles Perrault pour un montant de 541,20 € TTC.
N°567 du 30 octobre 2019 : Signature avec la compagnie Yann Brieux - Alternance Théâtre, d’un devis pour un spectacle le 20 novembre 2019 à l’école maternelle Coulanges pour un montant de 471,48 € TTC.
N°568 du 30 octobre 2019 : Signature avec l’association Poussière d’Etoiles d’un devis pour un spectacle le 16 décembre 2019 à l’école maternelle Louise Michel pour un montant de 300 €.
N°569 du 30 octobre 2019 : Signature avec la Ferme de Tiligolo d’un devis pour un spectacle le 12 mars 2020 à l’école maternelle Maurice Genevoix pour un montant de 844 € TTC.
N°570 du 30 octobre 2019 : Signature avec l’association Les Balinettes d’un devis pour un spectacle le 26 novembre 2019 à l’école maternelle Jean de la Fontaine pour un montant de 605 € TTC.
N°571 du 30 octobre 2019 : Signature avec Ariane Fayon d’un devis pour la mise en place d’un groupe de parole autour de la famille, organisée par le centre socioculturel Marc Sangnier pour un montant de 160 €.
N°572 du 30 octobre 2019 : Signature avec la Fabrique à Bonheurs d’un devis pour la mise en place de deux ateliers autour de la famille, organisés par le centre socioculturel Ingrid Betancourt, les 16 et 23 novembre 2019 pour un montant de 1 000 €.
N°573 du 30 octobre 2019 : Signature avec Cynthia BENONY, d’un devis pour une animation sculptures sur ballon et jonglerie, organisée par les centres socioculturels et l’Espace Vie Sociale le 15 décembre 2019, dans le cadre du spectacle de fin d’année prévu à la salle Jacques Brel pour un montant de 350 €.