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Compte-Rendu - 2018 5 16 odj conseil municipal
Document publié le Mercredi 16 mai 2018 par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2018 5 16 odj conseil municipal)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 16 MAI 2018
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
ACTION SOCIALE
Rapport 1 : Présentation du rapport d’activité 2017 du Centre Communal d’Action
Sociale.
ADMINISTRATION GENERALE
Rapport 2 : Dénomination d’un espace public au nom de Léo Figuères.
CULTURE
Rapport 3 : Convention de partenariat à intervenir avec l’association « Club Photo de
Malakoff » pour l’année 2018.
Rapport 4 : Convention de partenariat à intervenir avec la compagnie « Reverii » pour
l’année 2018.
ENFANCE – AFFAIRES SCOLAIRES
Rapport 5 : Désignation des représentants du Conseil Municipal appelés à siéger au sein
des conseils des écoles primaires P.Langevin, G.Cogniot et de l’école maternelle
H.Barbusse pour la rentrée scolaire 2018-2019.
PERSONNEL
Rapport 6 : Election des représentants du personnel au comité technique. Fixation du
nombre de représentants du personnel au comité technique et décision de recueil de
l'avis des représentants de la collectivité.
Rapport 7 : Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité d'Hygiène, de
Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT) et décision de recueil de l'avis des
représentants de la collectivité.
Rapport 8 : Attribution vestimentaire.
Rapport 9 : Transformation de postes.
SPORTS
Rapport 10 : Convention pluriannuelle d’objectifs 2018-2020 à intervenir avec l’USMM.
URBANISME
Rapport 11 : Approbation d'une convention entre la Commune de Malakoff et l'ADIL 92
pour la tenue d'une permanence d'accompagnement des demandeurs de logements
désireux de mettre en œuvre leur droit au logement opposable (DALO).
Rapport 12 : Autorisation de dépôt d’un permis d’aménagement pour la réhabilitation de
la halle du marché.VIE ASSOCIATIVE
Rapport 13 : Attribution des subventions aux associations au titre de l’année 2018.
INFORMATIONS :
Rapport 14 : DIA.
Rapport 15 : Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.