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Arrêté - ZONE 30
Document publié le Mardi 18 juillet 1978 par la commune de Bruay-sur-l'Escaut.
Lien du pdf (Arrêté - ZONE 30)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
eur Lt; * Ville de Bruay Sur L'Escaut J ë Y Fa À ee, Police Municipale
Ée D 632 rue Jean Jaurès - B.P. N°36
* GÜ DD I * 59860 BRUAY SUR L'ESCAUT il Tél. : 03-27-25-99-49
D LÉ Mail : policemunicipale@bruaysurescaut.fr = =%00=—
ARRETE MUNICIPAL
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« ZONE 30 »
Nous, Maire de la Ville de Bruay - sur - l'Escaut,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le Code de la Route,
Vu l'arrêté municipal du 18 Juillet 1978 relatif à la circulation et au stationnement,
Considérant qu'il convient de prendre les mesures nécessaires de manière à faciliter la circulation et éviter tous accidents,
ARRETONS
ARTICLE 1 : Les rues suivantes seront limitées à 30 Km/h:
QITTUT
TT
DD
ETTT
TITLE
Rue Clémentine Decker
Rue Pasteur (à partir du n°97 jusqu'à l'intersection avec la rue Jean Jaurès)
Avenue de l'Europe (partie comprise entre les rues Jean Jaurès et Victor Hugo) Rue Victor Hugo (entre l'Avenue de l'Europe et la rue Clémentine Decker) Rue du Chevalier de la Barre (entre les rues du Chevalier de la Barre et Victor Hugo prolongée)
Rue Victor Hugo prolongée {entre les rues du Chevalier de la Barre et Hoche] Rue Hoche (entre les rues Victor Hugo prolongée et Jean Jaurès)
Rue de la Poste
Place des Farineau (à partir du N°1 Ruelle de la Mairie jusqu'à l'intersection avec la rue Jean Jaurès) :
Rue Lamartine
Rue Bernard Vermeulen
Rue Henri Legrand (de l'intersection rue Ledru Rollin à l'intersection rue Jean Jaurès]
Rue Lucien Mars
Rue Danton {entre les rues Pasteur et Ledru Rollin)
Rue Ledru Rollin (de la Drève des Champs jusqu'à l'intersection avec la rue Joseph Deflines)
Rue Proudhon
Rue du Gros Caillou
Rue Corneille
Rue Racine
Rue Molière ARTICLE 2 : Cette réglementation qui prendra effet à compter du Lundi 10 Novembre 2014, sera matérialisée par les Services Municipaux par des panneaux réglementaires
ARTICLE 6 : Monsieur le Commissaire de la Police Nationale de Valenciennes, le Chef de service de la Police Municipale, le Chef de Corps des Sapeurs des Pompiers de la Commune, Monsieur Le Directeur des Services Techniques sont chargés chacun en ce qui concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Bruay-surl'Escaut,
Le 07 Novembre-2Û4
Le Maire;