Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 2023 11 COMPTE ADMINISTRATIF 2022 tampon
Conseil Municipal - 2022 19 COMPTE DE GESTION 2021 AR
Conseil Municipal - 2022 25 PARTICIPATION AU CCAS AR
Conseil Municipal - 2022 15 STATUTS DU SIGIS AR
Conseil Municipal - 2023 10 COMPTE GESTION 2022 tampon
Conseil Municipal - 2022 21 REPRISE DES EXERCICES DE RESULTAT 2021 AR
Conseil Municipal - 2024 22 – JARDINS FAMILIAUX – CONVENTION AVEC LASS
Conseil Municipal - 2024 12 – COMPTE DE GESTION 2023 tampon
Conseil Municipal - 2022 01MUTUALISATION POLICE ar
Conseil Municipal - 2022 23 TAUX DIMPOSITION 2022 AR
Conseil Municipal - 2022 20 COMPTE ADMINISTRATIF 2021 AR
Document publié le Lundi 4 avril 2022 par la commune de Condrieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2022 20 COMPTE ADMINISTRATIF 2021 AR)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 06/04/2022
Reçu en préfecture le 06/04/2022
Affiché le
ID : 069-216900647-20220404-CM2022_20-DE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE — DÉPARTEMENT DU RHÔNE
COMMUNE DE CONDRIEU
EXTRAIT DU REGISTRE DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 04 AVRIL 2022
Le lundi 04 avril deux mille vingt-deux le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie, en séance ordinaire
sous la présidence de Monsieur Philippe MARION, Maire.
Membres présents à la séance : Philippe MARION ; Yves RACHEDI; Marie-Thérèse DARIER ; Serge
DREVON ; Christian MEA ; Béatrice TRANCHAND ; Youri LAROCHE ; Sophie CETIN ; Martine MOUTON ;
Valérie MIGNOT ; José GARCIA ; Kati BOUDIER ; Jérôme MORGANT ; Laura MOUNIER ; Sylvie DIANI ;
Éric MOUNIER ; Cécile MICHEL; Stéphane BOULAHBAS ; Gaëlle FRERY RIGALDIES ; Magalie VEYRIER.
Membres absents: Carmen SENTA-LOYS; Sandrine SALANEUVE; Mégane ROMAND ; Alexandre
MARZUCCHI ; Jocelyn GABRY ; Annick SOUCHON-MARTINET ; Isabelle DESCHAMPS
Pouvoirs : Carmen SENTA-LOYS à Marie-Thérèse DARIER; Sandrine SALANEUVE à Serge DREVON ;
Mégane ROMAND à Yves RACHEDI; Jocelyn GABRY à Béatrice TRANCHAND ; Annick SOUCHON-
MARTINET à Philippe MARION ; Isabelle DESCHAMPS à Martine MOUTON ;
Nombre de membres en exercice : 27 Nombre de membres présents : 20 Nombre de voix : 24 Non-
participation au vote : 3
Date de Convocation : 29 mars 2022
Secrétaire : Béatrice TRANCHAND
2022-20 —- COMPTE ADMINISTRATIF 2021
Le Conseil Municipal,
Vu les articles L1612-12, L2121-14 et L2121-31 du Code général des collectivités territoriales ;
Vu le Compte de gestion de Monsieur le Comptable public ;
Vu le Compte administratif de Monsieur le Maire ;
Considérant que le Compte administratif 2021 est en concordance avec le Compte de gestion
2021;
Après en avoir délibéré, sous la Présidence de Monsieur Serge DREVON, décide avec 18 voix
pour et 6 contre,
Envoyé en préfecture le 06/04/2022
Reçu en préfecture le 06/04/2022
Affiché le
ID : 069-216900647-20220404-CM2022_20-DE Envoyé en préfecture le 06/04/2022
Reçu en préfecture le 06/04/2022
Affiché le
ID : 069-216900647-20220404-CM2022_20-DE
Article 1° : D’approuver le Compte administratif 2021 de la Commune ;
Acte exécutoire :
- Transmis en Préfecture le :
- Enregistré en Préfecture le :
- Affiché le :
- 6 AVR. 2027
Pour extrait conforme,
Condrieu, le 04 avril 2022
Le Maire,
Philippe MARION
Envoyé en préfecture le 06/04/2022
Reçu en préfecture le 06/04/2022
Affiché le
ID : 069-216900647-20220404-CM2022_20-DE