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Déliberation - irj270egb74gcc5
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - irj270egb74gcc5)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
du RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
Liste
des
délibérations
Réunion
du
Conseil
Municipal
Jeudi
09
novembre
2023
/
18h30-21h30
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Présents
: Agnès
NELTAS
- Olivier
ATGLON
- Frédérique
BARNOUD
- Valérie
DEJOUR
- Yves
BELTRAN
-
Fabien
CAFFIER
- Christian
RULLTAT
- Fabrice
FOURDIN
- Jocelyne
DAVIRON
RADIX
- Fanny
CHABRAN
- Guy
LHOPITAL
- Virginie
BLUM
(à partir
du
point
3) - Pierre
DURAND
Absente
: Virginie
BLUM
(jusqu'au
point
2
inclus)
Secrétaire
de
séance
: Valérie
DEJOUR
Date
de
convocation
: 02
novembre
2023
OBJET
VOTE
Approbation
de
la modification
n°
3 du
Plan
Local
d'Urbanisme
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
du
marché
d'études
relatif
à la révision
du
PLU
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Décision
modificative
n°
1 sur
le budget
logement
social
: virements
de
crédits
Par
13
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Contributions
de
la commune
aux
syndicats
auxquels
elle
adhère
pour
l'année
2024
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0
ABSTENTION
Autorisation
à
Madame
la Maire
pour
le
renouvellement
d'une
ligne
de
trésorerie
interactive
pour
le budget
chaufferie
bois
Par
13
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
souscription
d'un
emprunt
relatif
à la seconde
chaudière
bois
des
Combes
Par
10
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
3
ABSTENTIONS
(Virginie
BLUM,
Fanny
CHABRAN,
Frédérique
BARNOUD)
Montant
du
forfait
annuel
par
élève
pour
l'année
scolaire
2023-2024
versé
à l'OGEC
dans
le cadre
du
contrat
d'association
passé
entre
l'OGEC
et
l'Etat
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
(Virginie
BLUM)
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
avec
la
Résidence
l'YZERON,
dans
le
cadre
d'un
partenariat
« jardin
et
potager
»
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
d'une
convention
avec
le
SAGYRC,
pour
la mise
à
disposition
d'un
récupérateur
d'eau
de
pluie,
dans
le
cadre
de
l'arrosage
du
jardin
du
périscolaire
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Modification
de
la délibération
du
12
septembre
2023
concernant
la convention
de
fourniture
d'énergie
calorifique
avec
le Restaurant
le Comptoir
d'YZERON
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
d'une
convention
à intervenir
avec
Monsieur
CHAKMA
Karna
Kishore
pour
le
logement
situé
au-
dessus
du
Restaurant
le Comptoir
d'YZERON
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
avec
AD
HOC
PRODUCTION
d'un
contrat
de
cession
de
droits
de
représentation
pour
le
spectacle
« Le
Père
Noël,
le loup
et
le chaperon
rouge
»
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
d'une
convention
avec
M.
GUILLON
Rémy
concernant
une
gratuité
ponctuelle
du
loyer
boucherie
du
centre
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Autorisation
à Madame
la Maire
pour
la signature
d'une
convention
avec
M.
GUILLON
Rémy
concernant
une
gratuité
ponctuelle
de
la redevance
terrasse
pour
la boucherie
du
centre
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Présentation
du
rapport
d'activité
2022
du
SIAHVY
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Présentation
du
rapport
d'activité
2022
du
SMAGGA
Par
13
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
La
séance
est
levée
à 21h30.
Le
secrétaire
LÀ
LAdr
Valérie
DEJOUR,_|
Madame
la Maire
Agnès
NELTAS