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Procès Verbal - 5fy8kdzs6499exm
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5fy8kdzs6499exm)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
Liste
des
délibérations
Réunion
du
Conseil
Municipal
Vendredi
10
janvier
2025
/
18h30-21h10
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents
: Agnès
NELIAS
- Yves
BELTRAN
- Christian
RULLTAT
- Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
- Fanny
CHABRAN
- Olivier
ATGLON
(jusqu'au
point
15
inclus)
- Guy
LHOPITAL
Etaient
absents:
Olivier
AIGLON
(à
partir
du
point
16:
pouvoir
donné
à
Fabrice
FOURDIN)
-
Pierre
DURAND
- Virginie
BLUM
Secrétaire
de
séance
: Yves
BELTRAN
Date
de
convocation
: 06
Janvier
2025
Approbation
du
PV
du
28
Novembre
2024
: le
PV
est
approuvé
par
08
voix
POUR,
O
voix
CONTRE
et
O
ABSTENTION
des
membres
présents
et
représentés.
Adoption
du
PV
du
28
Novembre
2024
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
1
-
Maintien
du
nombre
d'Adjoints
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
2
-
Election
du
second
Adjoint
et
modification
du
tableau
du
Conseil
Municipal
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
3
-
Modification
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
municipaux
délégués
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
4
-
Composition
des
commissions
5
-
Désignation
des
délégués
au
SIAHVY
6
-
Modification
de
la
composition
du
Conseil
d'Exploitation
des
chaufferies-bois
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION 7
-
Autorisation
d'ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
principal
2025
8
-
Autorisation
d'ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
logement
social
2025
9
-
Autorisation
d'ouverture
de
crédits
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
primitif
2025
-
Chaufferies
bois
10
-
Révision
des
tarifs
des
concessions
du
cimetière
pour
l'année
2025
11
-
Révision
des
tarifs
du
Columbarium
et
des
cavurnes
pour
l'année
2025
12
-
Modification
du
règlement
d'utilisation
de
la
salle
des
fêtes
13
-
Révision
des
tarifs
de
location
de
la
salle
des
fêtes
pour
l'année
2025
14
-
Règlement
d'utilisation
de
la
salle
Bryon
15
-
Avis
sur
le
projet
de
plan
de
mobilité
des
territoires
lyonnais
de
SYTRAL
Mobilités
16
- Tarifs
de
location
de
la
salle
Bryon
17
-
Fixation
des
redevances
d'occupation
du
domaine
public
2025
18
-
Subvention
à
l'APEEC,
pour
la
soirée
du
6
décembre 19
-
Solidarité
avec
la
population
de
MAYOTTE
20
-
Autorisation
à
Madame
le
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
à
intervenir
avec
le
recteur
d'Académie,
relative
à
l'intervention
d'accompagnants
d'élèves
en
situation
de
handicap
(AESH),
sur
le
temps
de
pause
méridienne
dans
le
premier
degré
public
21
-
Validation
du
plan
de
gestion
de
l'ONF,
autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
de
la
convention
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
©
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
3
voix
POUR,
5
voix
CONTRE
(Yves
BELTRAN,
Christian
RULLIAT,
Guy
LHOPITAL,
Fabrice
FOURDIN,
Fanny
CHABRAN),
O0 ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
7
voix
POUR,
1
voix
CONTRE
(Christian
RULLTAT),
O0 ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION 22
-
Modalités
de
mise
en
œuvre
du
Compte
Epargne
Temps
23
-
Renouvellement
de
l'adhésion
au
dispositif
cdg69
de
signalement
des
actes
de
violence
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d'agissements
sexistes
dans
la
fonction
publique
:
Modification
de
la
délibération
du
28
novembre
2024
24
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
du
marché
de
maitrise
d'œuvre
relatif
à
la
requalification
du
centre
bourg
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
La
séance
est
levée
à 21h10
Le
secrétaire,
Yves
BELTRAN
Madame
la Maire,
Agnès
NELTAS