Procès Verbal - 1 23 MAI 2020

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Conseil Municipal - mai 23 2020

Procès Verbal - 1 23 MAI 2020 Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Bieujac. Lien du pdf (Procès Verbal - 1 23 MAI 2020)Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 23 MAI 2020

L'an deux mille vingt, le vingt-trois Mai, à dix heures trente, le Conseil Municipal s'est réuni à la Salle Polyvalente de Bieujac sous la présidence de M. Dominique DELAGE, Doyen du Conseil Municipal

Etaient présents : Mmes DARRIET – MEYER – RISPAIL

MM. BIRAC – BORDESSOULLES – CLAUDEL - CHALOUPIN

DUFFILLOL – MAGOT – NORMANT – RASSIS - THOMAS

Absents excusés :

Mme JAUBERTIE ayant donné procuration M. BORDESSOULLES

M. GARRIGUES ayant donné procuration M. DELAGE

Monsieur Guillaume NORMANT est élu secrétaire de séance.

ELECTION DU MAIRE

Monsieur Dominique DELAGE, plus âgé des membres présents du Conseil Municipal a pris la présidence de l’assemblée. Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire. Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Avec 15 voix pour, Monsieur Frédéric BIRAC a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

LECTURE ET REMISE DE LA CHARTE DE L'ELU LOCAL

Monsieur le Maire fait lecture au Conseil Municipal de la charte de l'élu local et en remet un exemplaire à chacun.

CREATION POSTE D’ADJOINTS

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment son article L 2122-2 ; Considérant que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ; Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal ;

Considérant que ce pourcentage donne pour la Commune un effectif maximum de quatre adjoints. Après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire,

Le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré, par 15 voix pour :

- d’approuver la création de trois postes d'Adjoints au Maire.

ELECTION DES ADJOINTS

Sous la présidence de Monsieur BIRAC élu Maire, le Conseil Municipal a été invité à procéder à l’élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités que le Maire.

Ø Election du 1er AdjointCandidat : Guillaume NORMANT

Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages déclarés nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Avec 15 voix pour, Monsieur Guillaume NORMANT a été proclamé premier Adjoint et immédiatement installé.

Ø Election du 2ème Adjoint

Candidat : Rémy MAGOT

Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages déclarés nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Avec 15 voix pour, Monsieur Rémy MAGOT a été proclamé deuxième Adjoint et immédiatement installé.

Ø Election du 3ème Adjoint

Candidat : Jean François CHALOUPIN

Nombre de votants : 15

Nombre de suffrages déclarés nul : 0

Nombre de suffrages exprimés : 15

Majorité absolue : 8

Avec 15 voix pour, Monsieur Jean François CHALOUPIN a été proclamé deuxième Adjoint et immédiatement installé.

ATTRIBUTION INDEMNITES DE FONCTION MAIRE ET ADJOINTS

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L 2123-20 à L 2123-24-1,

Considérant que le code susvisé fixe des taux maximums et qu’il y a donc lieu de déterminer le taux des indemnités allouées au Maire, aux Adjoints ;

Le Conseil Municipal décide :

Ø de fixer le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions de Maire et d’Adjoint, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux titulaires de mandats locaux, aux taux suivants : Taux en pourcentage de l’indice 1027, conformément au barème fixé par les articles L 2123-23, L 2123-24 du Code Général des Collectivités Territoriales :

- Le Maire au taux de 40.3 % de l’indice brut 1027

- Les Adjoints, au taux de 10.7 % de l’indice brut 1027

Ø dit que le Maire et les Adjoints seront payés mensuellement, ceci prenant effet à compter du 23 mai 2020.

DESIGNATION RESPONSABLES DES COMMISSIONSLe Conseil Municipal décide de créer dix Commissions et d’en désigner les membres comme suit :

1. Commission de l’Economie et des Finances

Responsable : Monsieur Rémy MAGOT

Composition : Monsieur Frédéric BIRAC – Monsieur Guillaume NORMANT Monsieur Ludovic BORDESSOULLES – Monsieur Laurent CLAUDEL

Monsieur Dominique DELAGE

Elle prépare et élabore les différents documents financiers de la Commune (Budgets, emprunts...)

2. Commission du Personnel Communal

Responsable : Monsieur Frédéric BIRAC

Composition : Madame Laetitia JAUBERTIE - Monsieur Guillaume NORMANT Monsieur Jean François CHALOUPIN – Monsieur Christophe RASSIS

Monsieur Cédric DUFFILLOL

Elle est chargée des questions relatives à la gestion du personnel communal

3. Commission de l’Urbanisme

Responsable : Monsieur Guillaume NORMANT

Composition : Monsieur Frédéric BIRAC – Madame Chantal MEYER

Monsieur Cédric DUFFILLOL – Monsieur Jean François CHALOUPIN

Monsieur Rémy MAGOT - Monsieur Dominique DELAGE

Monsieur Laurent CLAUDEL

Cette Commission s'occupe de tous les problèmes d'urbanisme. Elle suit l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme

4. Commission de la Communication et de l’Information

Responsable : Monsieur Guillaume NORMANT

Composition : Monsieur Frédéric BIRAC – Madame Mélanie DARRIET

Monsieur Ludovic BORDESSOULES – Monsieur Christophe RASSIS

Monsieur Rémy MAGOT – Madame Chantal MEYER

Cette Commission se consacre à la rédaction des supports d'informations communaux (bulletins, plaquettes d'informations) et à la gestion du site internet.

5. Commission de la Vie Associative, de la Culture, des Fêtes et Cérémonies et de la Salle Polyvalente

Responsable : Madame Séverine RISPAIL

Composition : Monsieur Frédéric BIRAC – Madame Chantal MEYER

Madame Laetitia JAUBERTIE – Monsieur Michel GARRIGUES

Monsieur Dominique DELAGE – Monsieur Guillaume NORMANT

Monsieur Laurent CLAUDEL

Les différentes demandes formulées par les Associations sont examinées par la Commission. Elle gère également les diverses cérémonies (repas des seniors, cérémonie du 8 Mai et du 11 Novembre, vœux...) et s’occupe de la gestion de la Salle Polyvalente6. Commission de la Voirie et des Bâtiments, de la Sécurité, de l’Accessibilité et de l’Economie d’Energie

Responsable : Monsieur NORMANT Guillaume

Composition : Monsieur Frédéric BIRAC – Monsieur Jean François CHALOUPIN Monsieur Rémy MAGOT – Monsieur Michel GARRIGUES

Monsieur Dominique DELAGE – Monsieur Cyril THOMAS

Monsieur Ludovic BORDESSOULLES – Monsieur Laurent CLAUDEL

Elle suit l'ensemble des projets concernant les travaux de rénovation, réparation ou construction des équipements communaux, l'entretien de la voirie communale.

7. Commission des Affaires Sociales, de la Mobilité, des Séniors et du Maintien à Domicile

Responsable : Monsieur Rémy MAGOT

Composition : Monsieur Frédéric BIRAC – Madame Séverine RISPAIL

Madame Laetitia JAUBERTIE – Madame Chantal MEYER

Monsieur Christophe RASSIS – Monsieur Laurent CLAUDEL

Les domaines d'intervention portent sur des sujets tels la vie des seniors, la famille, l'emploi, la santé et la solidarité.

8. Commission des Marchés Publics et des Appels d’Offres

Responsable : Monsieur Rémy MAGOT

Composition : Monsieur Frédéric BIRAC – Monsieur Guillaume NORMANT Monsieur Ludovic BORDESSOULES – Monsieur Laurent CLAUDEL

Monsieur Dominique DELAGE

Elle permet, selon les marchés, l'examen des candidatures et des offres, le choix de l'attributaire ou bien elle est consultée pour émettre un avis motivé.

9. Commission de l’Agriculture, des Forêts, de l’Environnement, de l’Ecocitoyenneté, de la Chasse, de la Pêche, des Cours d’Eau, de l’Irrigation et de NATURA 2000

Responsable : Monsieur Jean François CHALOUPIN

Composition : Monsieur Frédéric BIRAC – Madame Chantal MEYER

Monsieur Guillaume NORMANT – Monsieur Laurent CLAUDEL

Monsieur Dominique DELAGE - Monsieur Michel GARRIGUES

Monsieur Cyril THOMAS

10. Commission des Affaires Scolaires

Responsable : Monsieur Frédéric BIRAC

Composition : Madame Mélanie DARRIET – Madame Séverine RISPAIL

Monsieur Guillaume NORMANT – Monsieur Rémy MAGOT

Monsieur Christophe RASSIS - Monsieur Ludovic BORDESSOULLES

DESIGNATION DELEGUES AUX DIFFERENTS SYNDICATS INTERCOMMUNAUX

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, procède à la désignation des délégués auprès des différents syndicats intercommunaux :

- S.I.S.S. DE LANGON- Madame Mélanie DARRIET, Titulaire

- Monsieur Jean François CHALOUPIN, Suppléant

- S.I.C.T.O.M. DU SUD GIRONDE

- Monsieur Frédéric BIRAC, Titulaire

- Monsieur Guillaume NORMANT, Suppléant

- S.M.A.H.B.B.

- Monsieur Jean François CHALOUPIN, Titulaire

- Monsieur Frédéric BIRAC, Suppléant

- S.D.E.E.G.

- Monsieur Rémy MAGOT

- S.I.A.E.P.A.

- Monsieur Frédéric BIRAC, Titulaire

- Monsieur Guillaume NORMANT, Suppléant

- S.I.R.P BIEUJAC- ST PARDON DE CONQUES

Titulaires :

- Monsieur Frédéric BIRAC

- Madame Mélanie DARRIET

- Monsieur Ludovic BORDESSOULLES

Suppléants :

- Monsieur Guillaume NORMANT

- Monsieur Rémy MAGOT

- Monsieur Christophe RASSIS

Le Conseil Municipal, à l'unanimité, donne pouvoir et délégation au Maire.

SEANCES DES CONSEILS MUNICIPAUX

Il a été décidé que les réunions du Conseil Municipal se tiendront tous les 3èmes Jeudi du mois. La prochaine séance aura donc lieu le 18 juin 2020 à 19 heures.

Un Conseil Municipal sera tenu le 2 juillet 2020 avec pour unique ordre du jour, le vote du budget.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 12h15