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Convocation - 1 Délibérations du 23 mai 2020
Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune de Maransin.
Lien du pdf (Convocation - 1 Délibérations du 23 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
SEANCE DU 23 MAI 2020
A 10 HEURES
Nombres de conseillers :
En exercice 15 L'an deux mil vingt, le vingt-trois mai, le Conseil Municipal de
MARANSIN, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie,
sous la présidence de Monsieur Loïc MANON 1 Adjoint, Monsieur Bernard Votants Quu15 BACCI Maire.
Date de convocation : 16 mai 2020
Présents: 13
Présents : M. BACCI (pouvoir de M Garceau) Mme AUTIER M. CHEVRIER Mme MARY M. BLANCHET (pourvoir de Mme Arnaud) M. MUSSEAU Mme BRUNETEAU Mme LAURENT Mme GINET M. DELEU M. SABOURDY M. VERDIER Mme MOREL
Absents excusés : Mme ARNAUD (pouvoir à M. Blanchet) M. GARCEAU (pouvoir à M. Bacci)
La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Loïc MANON, 1° adjoint au Maire, qui après l’appel nominal a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer MM :
Bernard BACCI Olivier GARCEAU
Michelle AUTIER Patricia LAURENT
Jean-François BLANCHET Jean-Pierre MUSSEAU
Nicole ARNAUD Sabrina MARY
Patrick CHEVRIER Julien SABOURDY
Maryse BRUNETEAU Virginie MOREL
Patrice DELEU Wilfrid VERDIER
Karine GINET
Dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Le Conseil a choisi pour secrétaire de séance : Madame Michelle AUTIER
Monsieur Jean-Pierre MUSSEAU, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence de l’assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). Il a procédé à l’appel nominal des membres du Conseil, a dénombré treize conseillers présents, deux absents excusés et il a constaté que la condition de quorum posée à l’article L. 2121-17 du CGCT était remplie.
Il a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l’élection du Maire
N°2020-23-05-001
Délibération relative à l’élection du Maire
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7 ;
Considérant que le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue ; Considérant que si, après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un 3°" tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu ;
Monsieur le Président rappelle l’objet de la séance qui est l’élection du Maire. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote.
Monsieur Bernard BACCI est candidat à la fonction de Maire de la commune.
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 0
Nombre de suffrage exprimés : 15
Majorité absolue : 8
A obtenu :
M. Bernard BACCI quinze voix
Le Conseil,
Après le bon déroulé des opérations de vote et compte tenu des résultats du scrutin ;
PROCLAME Monsieur Bernard BACCI Maire de la Commune et le déclare installé.
N°2020-23-05-002
Délibération relative à la création des postes d’adjoints
Vu le code général des collectivité territoriales, et notamment l’article L.2122-2 ;
Considérant que le conseil municipal détermine le nombre des adjoints au Maire sans que ce nombre puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal ;
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré, décide la création de 4 postes d’adjoints.
Vote :
Pour: 15 Contre : 0 Abstention : O0
Adopté à l’unanimité
N°2020-23-05-003
Délibération relative à l’élection des adjoints
Vu le code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L.2122-7-2 ;
Considérant que, dans les communes de 1000 habitants et plus, les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. Sur chacune des listes, l’écart entre le nombre des candidats de chaque sexe ne peut être supérieur à un et la liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Si, après deux tours de scrutin, aucune liste n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d'égalité de suffrages, les candidats de la liste ayant la moyenne d’âge la plus élevée sont élus.
Après un appel de candidature, les listes de candidats sont les suivants :
Liste AUTIER Michelle
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Premier tour de scrutin
Nombre de votants : 15
Nombre de suffrage déclarés nuls par le bureau : 0
Nombre de suffrages blancs : 2
Nombre de suffrage exprimés : 13
Majorité absolue : 7
La liste de Madame AUTIER Michelle ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés élus en qualité d’adjoints au Maire :
Madame Michelle AUTIER 1° adjoint au Maire
Monsieur Patrick CHEVRIER 2°" adjoint au Maire
Madame Sabrina MARY 3°" adjoint au Maire
Monsieur Jean-François BLANCHET 4°" adjoint au Maire
Les intéressés ont déclaré accepter d’exercer ces fonctions.
INFORMATIONS
Lecture de la charte de l’élu local
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 11 heures.
Le compte rendu est adopté à l’unanimité/la majorité des membres présents.
Nous clôturons la séance du Conseil Municipal en date du 23 mai 2020 de la délibération n°1 à 3.
Et ont signé au registre les membres présents :
NOMS et Prénoms Fonctions Emargements
BACCI Bernard Maire
AUTIER Michelle 1ère Adjointe
CHEVRIER Patrick 2ème Adjoint
MARY Sabrina 3°me Adjointe
BLANCHET Jean-François 4m Adjoint
MUSSEAU Jean-Pierre Conseiller Municipal
BRUNETEAU Maryse Conseillère Municipale
LAURENT Patricia Conseillère Municipale
GINET Karine Conseillère Municipale
DELEU Patrice Conseiller Municipal
SABOURDY Julien Conseiller Municipal VERDIER Wilfrid Conseiller Municipal MOREL Virginie Conseillère Municipale