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Compte-Rendu - 2016 06 17 CR CM
Compte-Rendu - 2019 03 01 CR CM
Compte-Rendu - 2017 03 16 CR CM
Compte-Rendu - 2013 06 28 CR
Compte-Rendu - 2015 03 06 CR CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2015 03 06 CR CM)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Démocratie,
MAIRIE DE FORGES
COMPTE-RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
VENDREDI
6 Mars
2015
A 20
H
30
Sont
présents
:
Mesdames
BERNARD
Micheline,
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle,
BARIL
Maryline,
BART
Marie-Agnès,
DUPONT
Cécile,
GONÇALVES
Sidalia,
LAFORGE
Fabienne,
LE
ROCHELEUIL
Angélique,
Messieurs
RENOU
Gérard,
BERNARD
Gilbert,
DURRANT
Arnaud,
LUCAS
Cédric,
SAUNIER
Jean-Luc,
TERRIEN
Philippe,
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice,
le Conseil
étant
composé
de
quinze
Membres.
Pouvoir
:
1 pouvoir
Absent
et
excusé
: BARITEAU
Philippe
(donne
pouvoir
à Micheline
BERNARD)
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD,
le Maire.
Cécile
DUPONT
est
élue
Secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20H30.
Conformément
à
l’article
L2121.18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la
séance
est
publique.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
Approbation
du
compte-rendu
de
séance,
du
12
Décembre
2014
Vote
du
Compte
Administratif
2014
Affectation
du
résultat
2014
Vote
du
Compte
de
Gestion
2014
Préparation
budgétaire
2015
Motion
sur
la baisse
des
dotations
de
l'Etat
Création
de
poste
æ
Travaux
en
cours
æ
Questions
diverses
4944 4 4 4
Approbation
du
compte-rendu
de
séance,
du
12
Décembre
2014
Compte
Administratif
2014
Madame
le
Maire
présente
le
bilan
financier
2014.
En
section
de
fonctionnement,
les
dépenses
s'élèvent
à 680
461,24
E et
les
recettes
perçues
à
hauteur
de
795
730,34
E. ane Compte
Administratif
2014
En
section
d'investissement,
251
758,94
E en
dépenses
et
398
289,78
E
encaissés. Affectation
du
résultat
2014
Au
vu
des
reports
constatés
au
1°
Janvier
2014,
des
dépenses
et
des
recettes
de
l'Année,
le
résultat
au
31
Décembre
2014,
s'élève
à
la
somme
de
18
335,02
E.
Compte
de
Gestion
2014
Le
compte
de
gestion
transmis
par
le Comptable
public
est
identique
au
compte
administratif
de
la
Commune.
Préparation
Budgétaire
2015
Le
vote
du
Budget
aura
lieu
lors
de
la réunion
du
10
Avril
prochain.
Madame
le
Maire
explique
le
contexte
budgétaire
difficile.
En
2014,
les
recettes
de
fonctionnement
ont
baissé
de
55
000
E
(-
25
000
E
sur
l'ensemble
des
dotations,
-
30
000
E
sur
le
fonds
de
péréquation
des
ressources
fiscales)
tandis
que
les
dépenses
de
fonctionnement
ont
évolué
de
28
000
E
(+
13
000
E
de
charges
à
caractère
général,
+
10
000
E
de
frais
de
personnel
et
+
5
000
E
pour
les
activités
périscolaires).
L'évolution
de
la
baisse
de
la
dotation
globale
de
fonctionnement
versée
par
l'Etat
est
la
suivante
:
2013
D
134
209
E
2014
D
103
307E
2015
D
115
385
E (estimation)
2016
D
101
992E
(estimation)
2017
œ
88
600E
(estimation)
La
Commission
« Budget
» se
réunira
le 27
Mars
prochain.
Motion
sur
la
baisse
des
dotations
de
l'Etat
Gilbert
BERNARD
présente
la motion
établie
par
l'Association
Départementale
des
Elus
Communistes
et
Républicains
de
la
Charente-Maritime.
Cette
motion
est
votée
à
l'unanimité.
Création
de
poste
Le
déroulement
normal
de
carrière
des
Agents,
nécessite
la mise
à jour
du
tableau
des
effectifs. Convention
Agence
Postale
Communale
Madame
le Maire
donne
lecture
du
courrier
de
la direction
de
la Poste,
informant
la Commune
que
la convention
de
l'agence
postale
communale
est
échue
depuis
le 1°
Septembre
2014.
La
Poste
propose
le renouvellement
de
la convention
pour
une
durée
de
1
à
9
ans.
Après
étude
de
la convention,
le Conseil
Municipal
souhaite
un
renouvellement
de
9
ans.
Questions
diverses
> L'organisation
des
bureaux
de
vote
est
actée
pour
les
élections
départementales
des
22
et
29
Mars
2014.
> Monsieur
Cédric
LUCAS
présente
l'évolution
du
projet
des
jeux
inter-villages.
> Certains
Conseillers
se
font
l'écho
d'incivilité
de
voisinage
(tapage
nocturne,
véhicule
ventouse...).
> Sont
évoqués
également
le devenir
des
jardins
familiaux,
les
travaux
du
logement
de
la
Poste
actuellement
vacant.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à 23H30.
F