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Déliberation - D2026 16.Delib .Base nautique Convention dobjectifs entre la commune et les associations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chens-sur-Léman.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 16.Delib .Base nautique Convention dobjectifs entre la commune et les associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Bois et produits du bois,
Envoyé en préfecture le 27/02/2026
Reçu en préfecture le 27/02/2026 5 l
Publié le v2|e& Æ )
ID : 074-217400704-20260225-D2026_15-D
Commune de Chens sur Léman
Haute Savoie
DELIBERATION DU CONSEIL
MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le vingt-cinq
février, le conseil municipal de la
commune de Chens sur Léman dûment
convoqué, s'est réuni en session
ordinaire à la mairie, sous la présidence D 2026 - 16
de Madame Pascale MORIAUD, maire,
Cénseillers en exercice : 23
Conseillers présents : 19 PRESENTS : TRONCHON J. de PROYART Conseillers votants : 22 À. BAARSCH C. MORAND F. ZANNIF.
Dont trois pouvoirs ARNOUX. R. FICHARD B. CHANTELOT C. PLEYNET J.P. DENERV AUD M. BILLARD
Date de la convocation du Conseil EL RS CHEVRON F. icifal : 19 février 202 DIANA C. Q EC GAR : Municifa Prcvner 2026 MATTERA A. GEROUDET A. CHAMPEAU S.
OBJET : BASE NAUTIQUE - EXCUSÉS : MEYRIER M. « pouvoir à CONVENTION D’OBJECTIFS PLEYNET J.P. » STUBERT B. « pouvoir à ENTRE LA MMUNE ET LES BAARSCH C. » CORNU C. « pouvoir à ASSOCI Rae os N TRONCHON J. » CHANTELOT L.
Est élu secrétaire de la séance : BILLARD G.
Madame le maire rappelle au conseil municipal que la commune s’est engagée aux côtés des associations utilisatrices de la base nautique dans un programme de développement des activités nautiques sur le lac Léman.
L'objectif de ce programme de développement est la promotion de la pratique des sports nautiques pour tous selon les orientations suivantes :
- apprentissage
- accueil des scolaires
- handisports
- compétition
- loisirs
La présente convention a pour objet de formaliser ces orientations et les engagements
des différents partenaires.
Madame le maire présente au conseil municipal la convention d’objectifs proposée et acceptée par les associations «Chensivoile», «Léman Aviron Club» et « Excoet Léman».
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, Envoyé en préfecture le 27/02/2026
Reçu en préfecture le 27/02/2026 s L
4 Publié le OZ 06 1z6
APPROUVE les termes de la convention qui lui est présentée et ci-annexée ;
AUTORISE Madame le maire à signer la convention avec les associations « Chensivoile », « Léman Aviron Club » et « Excoet Léman ».
Fait et délibéré à Chens sur Léman, les jour, mois et an ci-dessus
Suivent les signatures
Pour extrait certifié conforme
Le secrétaire Le maire
Gilles BILLARD Pascale MORIAUD
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