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Ordre du Jour - Ordre du jour PM 18 juin 2019
Document publié le Mardi 18 juin 2019 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour PM 18 juin 2019)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques,
Il. HE.
VIL VIIL. XI. XII. XVII.
XVIII.
Ordre
du jour
de
la séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
du
Mardi18
Juin
2019
à 20
h
30.
Appel
des
présents,
mention
des
excusés
et procurations
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Vendredi
12
Avril
Z019,
ci-joint
annexé
Demande
de
subvention
— Travaux
2019
- Conseil
Départemental
et DETR
Projet
de
vente
de
lot de
ferraille
Vente
du
matériel
de
l’ancienne
cantine
municipale
Prise
en
charge
de
la
taxe
foncière
19
rue
de
l’Hôtel
Dieu
suite
à
la préemption
de
la
Commune Lancement
de
la maîtrise
d’œuvre
des
travaux
rue
Amiral
Pierre
et rue
Vellonne
Lancement
d’un
marché
de travaux
de
voirie
Subvention
à l’association
Sud
Haute-Marne
Multimédia
au titre de l’année
2019
Vente
du véhicule
RENAULT
MASCOTT
— Vente
et sortie d'inventaire
Vente
de la tondeuse
Amazone
— Vente
et sortie d’inventaire
Vente
du
véhicule
CITROEN
C4
— Vente
et sortie
d’inventaire
Adoption
du
rapport
sur
le prix
et la qualité
du
service
public
d’eau
potable
2018
Convention
entre
la
Commune
de
Bourbonne
les
Bains
et
le
Centre
Hospitalier
de
Bourbonne
les
Bains
Renouvellement
du
Bail
concernant
le logement
de
la
cité
administrative
Approbation
du
Rapport
d'activité
de
l'exercice
2018
-
Thermes
de
Bourbonne
les
Bains Décision
modificative
n°1
au
Budget
Principal
Ouverture
de
crédits
au
compte
165
—
Caution
SAS
BERBE
ET
CINI
BATIMENT XX.
Création
d’un
emploi
de
vacataire
au
Pôle
Culturel
de
la Commune
de
Bourbonne
les
Bains
XXI.
Demande
de
subvention
—
Budget
Annexe
de
l’Eau
2019
—
Conseil
Départemental
(DE),
Etat
(DETR)
et Agence
de
l’Eau
XXII.
Construction
d’une
Caserne
de
Gendarmerie
—
Cession
de
terrain
Questions
diverses
:
Le
06 Juin.2019
A
Bourbonne
les
Bains
Monsieur André NOIROT