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Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du cm du 30 novembre 202
Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du CM du 18 octobre 2022
Ordre du Jour - Ordre du jour PM 3 Decembre 2019
Document publié le Mardi 3 décembre 2019 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour PM 3 Decembre 2019)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Économie et finances,
IL. III.
Ordre
du jour
de
la séance
ordinaire
du
Conseil
Municipal
du
Mardi
03
Décembre
2019
à
20
h
30.
Appel
des
présents,
mention
des
excusés
et procurations
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
Mardi
29
octobre
2019,
ci-joint
annexé
Informations
diverses
:
- Information
correction
DM
n°3
au
Budget
Principal
IV. V. NI. VII. VIII. XII. XII.
Décision
modificative
n°4
au
Budget
Principal
Décision
modificative
n°5
au
Budget
Principal
Décision
modificative
n°6
au
Budget
Principal
Décision
modificative
n°1
au
Budget
Annexe
de
l’Eau
Autorisation
de
mandatement
des
dépenses
d’investissement
2020
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
d’investissement
inscrits
au
Budget
de
l’exercice
précédent
jusqu’à
l’adoption
du
Budget
Primitif
2020
(article
L.1612-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Etat
des
présentations
et Admissions
en
non-valeur.
Délégation
de
signature
pour
le
Procès-Verbal
de
transfert
des
bâtiments
scolaires
à
la
Communauté
de
Communes
des
Savoir
Faire
Reversement
de
la différence
entre
le prix
du
repas
du
collégien
et le prix
du
repas
de
l'élève
des
écoles
maternelle
et primaire
par
la commune
de
Bourbonne
les Bains
pour
les
familles
des
enfants
résidant
sur
la
commune
de
Bourbonne
les
Bains
et
de
ses
communes
fusionnées
Détermination
du
montant
du
loyer
d’un
logement
sis
18
rue
d’Orfeuil
— Autorisation
de
signature
du
baïl
Mise
à
disposition
d’un
logement
rue
Terrail
Lemoine
à
la
Maison
de
Santé
Pluridisciplinaire Modification
du
tableau
des
effectifs XV.
Autorisation
de
signature
d’un
protocole
d’accord
entre
la
Commune
de
Bourbonne
les
Bains
et la
société
SER
FIBRE
SAS
XVI.
Convention
d'honoraires
—
SCP
CHOFFRUT
BRENER
relative
à
une
procédure
devant
la
Cour
Administrative
d’Appel
concernant
l’occupation
d’un
logement
communal
XVII.
Contrat
local territorial
2019-2021
avec
le Conseil
Départemental
de
la Haute-Marne
XVIII.
Convention
d'occupation
par
les
associations
du
domaine
public
à
titre
gracieux
—
Autorisation
de
signature
XIX.
Jours
d'ouverture
des
commerces
pour
2020
Questions
diverses
:
Le
29
Novembre
2019
A
Bourbonne
les
Bains
Le
Maire,