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Document publié le Jeudi 14 mars 2019 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour PM 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Sécurité publique,
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VIIL.
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XIL.
XIII.
XVII.
XVIIL.
Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Municipal
du Jeudi 14 Mars 2019 à 20 h 30.
Appel des présents, mention des excusés et procurations
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du procès-verbal de la séance du Jeudi 31 Janvier 2019, ci-joint annexé
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Contrat de maintenance « Système et réseau » entre la Commune de Bourbonne Les Baïns et QUIRIN SR EURL
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XXI. Vente d’un véhicule de service de la Commune de Bourbonne les Bains
XXII. Vente de la tondeuse
XXIV. Vente d’un camion des Services Techniques
XXV. Souscription à la licence d’autorisation CIProvilles et intercommunalité
XXVI. Motion de soutien pour les agents de l'ONF
XXVIL Mise à disposition de service entre la Commune de Bourbonne les Bains et le CIAS Avenir de la Communauté de Communes des Savoir-Faire / Sud-Est Haute-Marne (cantine de Bourbonne les Bains)
Questions diverses :
Le 08 Mars 2019
A Bourbonne les Bains