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Acte - getFile.php?type acte=ordres du jour&file id=44565
Ordre du Jour - Ordre du jour PM 4
Document publié le Mardi 29 octobre 2019 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour PM 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Éducation,
IL.
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VII.
VIIL.
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XII.
XIII.
XVII.
XVIIL.
XXI.
Ordre du jour de la séance ordinaire du Conseil Municipal
du Mardi 29 Octobre 2019 à 20 h 30.
Appel des présents, mention des excusés et procurations
Désignation d’un secrétaire de séance conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales
Approbation du procès-verbal de la séance du Jeudi 12 septembre 2019, ci-joint annexé
Décision modificative n°3 au Budget Principal
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Convention de servitude sur la parcelle sise Rue Jean Carbon. cadastrée D2185 « Croix l’Albin » de la Commune de Bourbonne les Bains
Destination des coupes — Exercice 2020
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FAVIM 2018 — Approbation du plan de financement
Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de financement entre l’Office de Tourisme et la Commune de Bourbonne les Bains
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Prise en charge des frais — Journée internationale dédiée à la mémoire de l’holocauste du 27 janvier 2020
Approbation remise de médailles — Journée internationale dédiée à la mémoire de l’holocauste du 27 Janvier 2020
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Marché d’assurances 2020-2024
Approbation des tarifs municipaux — Année 2020
1 XXIIL.
XXVII.
XXVIII.
XXXII.
XXXIIT.
XXXIV.
Modification des statuts du Syndicat Mixte des Transports du Pays de Langres (SMTPL)
Adhésion à la carte 2 du Syndicat Mixte des Transports du Pays de Langres (SMTPL)
Modification du taux de la Taxe Communale d'Aménagement à compter du 1er janvier 2020
Refacturation des frais de fonctionnement des écoles maternelle et primaire de la Commune de Bourbonne les Bains au titre de l’année 2018
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Complément de la délibération 2016/138 portant instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSFEP)
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Questions diverses :
Le 25 Octobre 2019
A Bourbonne les Bains