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Document publié le Vendredi 25 septembre 2026 par la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 25 09 2026)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Famille,
Mairie de Sainte Foy Saint Sulpice 1/1
MAIRIE DE SAINTE FOY SAINT SULPICE
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 SEPTEMBRE 2026 A 20 HEURES 30
Date de la convocation : 17 septembre 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres excusés : 0
Nombre de membres absents : 1
L’an deux mille vingt-six, le vingt-cinq septembre, à vingt heures trente, les membres du Conseil
Municipal de la commune de Sainte Foy Saint Sulpice, dûment convoqués, se sont réunis en session
ordinaire salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur M. MIOMANDRE Mickaël, Maire.
PRESENTS : MIOMANDRE M. - PONVIANNE G. - TRICAUD M. – THIVOLET D. – MOREL P. - BACHELLERIE
J-F. COUTURIER C. – REBOUX A. – DE OLIVEIRA F. – RICO S. – REY M. – GAUDIN S. - ARTHAUD V. –
PÉPIN L.
ABSENT EXCUSE :
ABSENT : JURINE T.
Nomination d’un secrétaire de séance : Conformément à l’article L2121-15 Du Code Général des
Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir
les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur BACHELLERIE Jean-François est désigné secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO TITRE DECISION DEL2026-09-39 EXTENSION DE LA BOULANGERIE : validation des devis
pour les lots « Etanchéité » et « Menuiseries extérieures »
APPROUVEE
DEL2026-09-40 VALIDATION DU PROJET DE RECUPRATION DES EAUX PLUVIALES ET DEMANDE DE SUBVENTION
APPROUVEE