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Déliberation - Liste des deliberations 20 03 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 20 03 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Famille,
MAIRIE DE SAINTE FOY SAINT SULPICE
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 MARS 2026 A 20 HEURES 30
Date de la convocation : 16 mars 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membre excusé : 1
Nombre de membre absent : O
L’an deux mille vingt-six, le vingt mars, à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la
commune de Sainte Foy Saint Sulpice, dûment convoqué le 16 mars 2026 par M. MIOMANDRE
Mickaël Maire sortant, s’est réuni salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur
BACHELLERIE Jean-François, doyen d'âge.
PRESENTS : MIOMANDRE M. - PONVIANNE G. - TRICAUD M. — THIVOLET D. — BACHELLERIE J-F. -
COUTURIER C. - JURINE T. — REBOUX A. — DE OLIVEIRA F. - RICO S. — REY M. — GAUDINS. - ARTHAUD V.
— PÉPIN L.
ABSENTS EXCUSES : Madame MOREL Paulette (a donné procuration à Mme TRICAUD Magali)
ABSENT :
Conformément à l’article L2121-15 Du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal
nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur BACHELLERIE Jean-François est désigné secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO TITRE DECISION
DEL2026-03-8 ELECTION DU MAIRE APPROUVEE
DEL2026-03-9 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS AU MAIRE APPROUVEE
DEL2026-03-10 | ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE APPROUVEE
DEL2026-03-11 | INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS APPROUVEE
DEL2026-03-12 | TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL APPROUVEE
Mairie de Sainte Foy Saint Sulpice 1/1