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Document publié le Vendredi 19 juin 2026 par la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 19 06 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Famille,
Mairie de Sainte Foy Saint Sulpice 1/1
MAIRIE DE SAINTE FOY SAINT SULPICE
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 JUIN 2026 A 20 HEURES 30
Date de la convocation : 9 juin 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres excusés : 1
Nombre de membres absents : 0
L’an deux mille vingt-six, le dix-neuf juin, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de
la commune de Sainte Foy Saint Sulpice, dûment convoqués le 9 juin 2026, se sont réunis en session
ordinaire salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur M. MIOMANDRE Mickaël, Maire.
PRESENTS : MIOMANDRE M. - PONVIANNE G. - TRICAUD M. – THIVOLET D. – BACHELLERIE J-F.
COUTURIER C. - JURINE T. – REBOUX A. – DE OLIVEIRA F. – RICO S. – REY M. – GAUDIN S. - ARTHAUD
V. – PÉPIN L.
ABSENT EXCUSE : Madame MOREL Paulette (a donné procuration à Mme COUTURIER Christine)
ABSENT :
Nomination d’un secrétaire de séance : Conformément à l’article L2121-15 Du Code Général des
Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir
les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur Gilles PONVIANNE est désigné secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO TITRE DECISION DEL2026-06-29 CONTRAT D’APPRENTISSAGE APPROUVEE
DEL2026-06-30 DEMANDE DE SUBVENTION SOU DES ÉCOLES APPROUVEE DEL2026-06-31 DEMANDE DE SUBVENTION CLUB DE L’AMITIÉ APPROUVEE DEL2026-06-32 TARIFS DE LA SALLE DES FÊTES AU 1ER JANVIER 2027 APPROUVEE DEL2026-06-33 TARIFS DE LA SALLE GRENETTE AU 1ER JANVIER 2027 APPROUVEE DEL2026-06-34 TARIFS DU CIMETIERE AU 1ER JANVIER 2027 APPROUVEE DEL2026-06-35 TARIFS PERISCOLAIRES AU 1ER JANVIER 2027 APPROUVEE