Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 23 07 2026
Déliberation - Liste des deliberations 20 03 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 25 09 2026
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 19 06 2026
Déliberation - liste des deliberations du 17 fevrier 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 12 MAI 2023
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 2 FEVRIER 2024
Déliberation - Liste des deliberations 15 09 23
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS DU 21 JUIN 2024
Déliberation - liste des deliberations du 9 septembre 2022
Déliberation - Liste DES Deliberations du 07 05 2026 1
Document publié le Jeudi 7 mai 2026 par la commune de Sainte-Foy-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du 07 05 2026 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Justice et droit,
Mairie de Sainte Foy Saint Sulpice 1/1
MAIRIE DE SAINTE FOY SAINT SULPICE
LISTE DES DELIBERATIONS
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 MAI 2026 A 20 HEURES 30
Conformément à l’article L2121-15 Du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal
nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire de séance.
Monsieur TRICAUD Magali est désignée secrétaire de séance.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO TITRE DECISION DEL2026-05-22 RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE APPROUVEE
DEL2026-05-23 DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS A LA MARPA DU PRIEURÉ A POMMIERS-EN-FOREZ
APPROUVEE
DEL2026-05-24 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES (CLECT)
APPROUVEE
DEL2026-05-25 RÉVISION DU LOYER DE L’APPARTEMENT AU-DESSUS DE LA MAIRIE
APPROUVEE
DEL2026-05-26 INDEMNITÉS DE FONCTION APPROUVEE DEL2026-05-27 DEMANDE DE SUBVENTION PAR L’ASSOCIATION
BIBLIO’CLEP
APPROUVEE
Date de la convocation : 30 avril 2026
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres présents : 14
Nombre de membres excusés : 1
Nombre de membres absents : 0
L’an deux mille vingt-six, le sept mai, à vingt heures trente, les membres du Conseil Municipal de la commune de Sainte Foy Saint Sulpice, dûment convoqués, se sont réunis en session ordinaire salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur M. MIOMANDRE Mickaël, Maire.
PRESENTS : MIOMANDRE M. - PONVIANNE G. - TRICAUD M. – THIVOLET D. – MOREL P. - BACHELLERIE J-F. - COUTURIER C. - JURINE T. – REBOUX A. – DE OLIVEIRA F.– REY M. – GAUDIN S. - ARTHAUD V. – PÉPIN L. ABSENT EXCUSE : Monsieur RICO S. (a donné procuration à M. PONVIANNE Gilles) ABSENT :
SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Magali TRICAUD