Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV 20240328
Procès Verbal - PV reunion 09 02 24
Procès Verbal - PV 20221216
Procès Verbal - PV 20250314
Procès Verbal - PV 20250620
Procès Verbal - PV 20241025
Procès Verbal - PV 20220225 1
Procès Verbal - pv 19 06 20201
Procès Verbal - PV 04 09 2020
Procès Verbal - PV 2020 12 18 2
Procès Verbal - PV juillet 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Agnant-de-Versillat.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV juillet 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité sociale, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL de la commune de SAINT-AGNANT-DE-VERSILLAT (CREUSE)
PROCES-VERBAL de la Séance du 11 juillet 2025
Convocation du 7 juillet 2025
La convocation a été adressée individuellement à chaque membre du Conseil municipal pour
la réunion qui aura lieu le 11 juillet 2025.
Le Maire,
Pierre DECOURSIER
SÉANCE DU 11 JUILLET 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le onze juillet, à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la
commune de SAINT-AGNANT-DE-VERSILLAT, dûment convoqué, s'est réuni en session
ordinaire dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de M. Pierre
DECOURSIER, Maire.
La séance a été publique.
Nombre de Conseillers municipaux en exercice : treize
Etaient présents :
Mmes Myriam BROGNARA, Sandra BARRAUD, Cécile LASSEGUES (arrivée à 19h15),
Mylène MONNAIS, Sylvie VERGNAUD,
MM, Pierre DECOURSIER, Dominique JOUANNY, Loïc LARDY, Xavier DEVAUD (arrivé à
19h22).
Excusés: Mmes Sabine BELAEN, Marie-Paule GULYAS,
MM. Pierre COURET, Fabien ROY.
Mme Myriam BROGNARA a été désignée secrétaire de séance à l'unanimité.
Le PV de la séance précédente est adopté à 7 voix pour.
M. le Maire explique que M. Gilles PENOT a démissionné, le conseil municipal se retrouve à
13 et que le quorum est à présent à 7. Il précise que c'est regrettable.
M. le Maire propose de rajouter 2 points à l'ordre du jour :
- Avenants marché MTL
- Règlement de facture en section d'investissement
Arrivée à 19h15 de Cécile LASSEGUES
OBJET : DECISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DELEGATIONS CONSENTIE PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Décision N°25062405 du 24/06/2025 :
Contrat à durée déterminé employant Madame Galéane BROGNARA
du 01/07/2025 au 27/07/2025 CONSEIL MUNICIPAL de la commune de SAINT-AGNANT-DE-VERSILLAT (CREUSE)
PROCES-VERBAL de la Séance du 11 juillet 2025
OBJET : REVISION DU LOYER 7 RUE MARC PARROTIN
Pour : 9 - Contre : 00 - Abstention : 00
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du courrier qu'il a reçu des locataires
domiciliés au 7 rue Marc Parrotin,
Il donne lecture du courrier et précise les montants actuels :
- Loyer 480,00 € (délibération n°22090206 du 02/09/2022)
- Charges 80,00 € (délibération n°25043006 du 30/04/2025)
Monsieur le Maire propose
- Loyer 380,00 €
- Charges 80,00 €
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
Fixe à compter du 1° août 2025, le loyer mensuel du logement situé au 7 rue Marc
Parrotin à la somme de 380,00 € (trois cent quatre-vingt euros),
Décide de maintenir les charges à 80,00 € (quatre-vingt euros),
Autorise Monsieur le Maire à établir un avenant pour le logement situé au 7 rue Marc
Parrotin,
Demande aux locataires de prendre contact avec la Caisse d'Allocations Familiales
pour des aides éventuelles.
OBJET : AVENANTS MARCHE MTL
Pour : 9 - Contre : 00 - Abstention : 00
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un avenant relatif au marché public,
Monsieur le Maire informe l'assemblée de l'engagement qu'il a pris pour ce marché.
LOT 8 : PARBAUD
- Avenant N°2: Déduction de deux radiateurs non installés; le montant de
l'avenant est de moins 712,00 € H.T. soit une diminution du coût total du lot 8,
Le nouveau montant du lot 8 est de 19 245,80 € HT.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré
ACCEPTE l'avenant relatif au marché public,
PREND ACTE de l'engagement pris par Monsieur le Maire concernant l'avenant relatif
au marché public. CONSEIL MUNICIPAL de la commune de SAINT-AGNANT-DE-VERSILLAT (CREUSE)
PROCES-VERBAL de la Séance du 11 juillet 2025
OBJET : QUESTION DIVERSES
- M. le Maire précise que le sol de la classe de la directrice de maternelle à
l'école est terminé.
Le tour de France féminin passe sur la commune le 30/07/2025.
-_ Utilisation stade communal : il faut faire la réponse aux professeurs des écoles
pour préciser que ce stade est mis à disposition de l'USV, et qu'il y a eu une
mauvaise communication.
M. le Maire précise qu'il est interdit de courir sur la pelouse des stades, à La
Souterraine également.
Départ de X. Devaud à 20h30.
- Date du repas des ainés 30/11/2025 : traiteur (Larraud)
Voir Daniel Couturier pour le chanteur : il faudra compter le nombre de
personnes de + de 70 ans et préparer un courrier pour leur donner le choix
entre le repas et le colis.
- Organisation de la distribution des bulletins.
M. le Maire souligne que la fin de mandat est compliquée.
La séance est levée à 21h03.
Secrétaire de séance,
Myriam BROGNARA