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Déliberation - 2022 45 LES Amis du Cinema Subvention 1
Document publié le Mercredi 18 mai 2022 par la commune de Châteauneuf-sur-Charente.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 45 LES Amis du Cinema Subvention 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
CHIÎTEAUNEUF 7 sur Charente
Ville de Châteauneuf sur Charente République Française Membres en exercice: 27
Membres présents: 25
Suffrages exprimés:27
Délibération N° 2022-45
Conseil Municipal 18 Mai 2022
DATE D'ENVOI DE LA CONVOCATION : 12 MAI 2022
CONSEILLERS MUNICIPAUX PRÉSENTS : J.L. LEVESQUE - K. GAI - B. LAFAYE - G. MIGNON - M. VILLEGER - MH. AUBINEAU -T, DEGRANDE - P, FREON - M.A. CHEVALIER - G. MICHELY - JP DESLIAS -J.F. CESSAC- K. PERROIS - $S. BROUILLET - W. BOURGEAU - À. DUBRUN - F. GUIRAO - H. ROSARIO - E. PILLARD-CLEMENTEL - $S. RAYNAUD - P. BERTON - C. RAFIN - $. BUTET - J, MARTINEAU - P. MAURY
CONSEILLERS MUNICIPAUX EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR : P. ORMECHE donne pouvoir à W. BOURGEAU - S. DELIMOGES donne pouvoir à P. BERTON
SECRETAIRE de SÉANCE : C. RAFIN
| OBJET : LES AMIS DU CINÉMA - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU l'Ordonnance n° 2005-1027 du 26 août 2005 réformant certaines règles budgétaires et comptables applicables aux communes,
VU la délibération n° 2022-22 du Conseil Municipal du 23 mars 2022 portant sur le vote du budget primitif 2022 de la commune,
CONSIDERANT la demande de l'association «Les amis du cinéma» d'une subvention exceptionnelle d'un montant de 750 € pour l'organisation, en partenariat avec la Municipalité, du premier mini-festival du cinéma ayant pour thème «La Nature et le Monde Animalier »,
CONSIDERANT la venue de Monsieur Laurent CHARBONNIER, réalisateur des films « Chambord » et « Le Chêne » le 2 juillet moyennant un forfait de 500 €, CONSIDERANT la venue de la réalisatrice du film « Bonjour le Monde » et de Monsieur Vincent ALBOUY pour le film « Être avec les Abeilles »,
Le Conseil Municipal, entendu les explications du Maire, et après en avoir délibéré PAR 27 VOIX POUR décide :
- D'attribuer une subvention exceptionnelle de 750 € à l'association « Les Amis du Cinéma », - Cette subvention sera prélevée à l'article 6574 du budget principal 2022, - D'autoriser Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette action.
POUR EXTRAIT CONFORME
Le Maire
Jean-Louis LEVESQUE
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans les 2 mois à compter de sa publication.
AR Prefecture
016-211600903-20220518-2022_45-DE
Reçu le 25/05/2022
Publié le 25/05/2022