Déliberation - conseil 2015 09 24

Documents similaires

Déliberation - conseil 2015 10 22

Compte-Rendu - conseil 2015 03 19

Déliberation - conseil 2015 07 02

Compte-Rendu - conseil 2016 09 01

Compte-Rendu - compte rendu conseil municipal du 24 novembre 2015

unknown - ivoeux du maire 15 janvier 2015 l abeille

Déliberation - conseil 2017 12 14

unknown - les voeux du maire 24 janvier 2016 l abeille

Compte-Rendu - cr 22 mars 2018

Convocation - conseil 2017 02 23

Déliberation - conseil 2015 09 24 Document publié le Jeudi 24 septembre 2015 par la commune de Foufflin-Ricametz. Lien du pdf (Déliberation - conseil 2015 09 24)Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Handicap et inclusivité, Le 24 septembre 2015 à 20h00, le Conseil Municipal s'est réuni suite à la convocation en

date du 17 septembre 2015 sous la présidence de M. de PLASSE Philippe, Maire.

ORDRE DU JOUR :

 Point sur la salle

- Visite de la salle

- Avancement des travaux

- Situation Financière

 Délibération sur la proposition de court terme au Crédit Agricole

 Les priorités du village sous forme d'un tour de table

 Questions diverses

- Date - Repas des Aînés

- Les locataires

- Trame Verte et Bleue

- Tours de garde - Election Régionale

Étaient présents : Tous les membres en exercice à l’exception de M. Tanguy DUCAMPS,

absent excusé.

Madame LELOIR est élue secrétaire.

Le conseil municipal se rend à la salle communale afin de voir où en sont les travaux.

Lecture du compte-rendu de la séance précédente.

Des précisions sur les questions laissées en suspens au sujet de l’EPF : La commune ne devra rien à l’EPF si le propriétaire ne veut pas vendre. A moins qu’il y ait

une faute avérée commise par la commune.

De nouvelles constructions seront autorisées à cet endroit car le poulailler de M.

DUCAMPS n’est plus classé.

Pour information, le problème des pigeons à l’église sera bientôt réglé. Les pigeons vont

être attrapés le soir, comme cela se faisait avant.

SALLE COMMUNALE

Situation financière :

A ce jour la commune :

 A payé en 2015 236 258.66 €

 A perçu 65 836.66 € de subventions

 Doit encore percevoir 67 507.34 € de subventions.

Travaux restants :

 Pignons extérieurs

 L’étage ne sera finalement pas fermé pas des plaques au niveau de la ventilation  Vernis extérieur

 Nom de la salle : Salle aux 3 coquillages avec le blason

 Terrasse

 Derache : la peinture sera finie demain Laniez : il y a eu un peu de retard suite au décès mais les travaux suivent leur

cours.

 Aménagement extérieur : présentation d’un devis

 Ligne téléphonique : L’installation d’une ligne téléphonique est obligatoire dans une

salle recevant du public.

Pour information, l’électricité ne sera mise en marche que lorsque tous les travaux seront

terminés.

Le solde des subventions sera versé à la fin des travaux. La commune touchera la TVA en 2017. Pour éviter tout problème de trésorerie il serait nécessaire de contracter un emprunt court terme. Monsieur de PLASSE a contacté le Crédit Agricole à ce sujet. Leur proposition est parvenue la semaine dernière en mairie.

Montant : 65 000 €

Taux : 1.1 %

Durée : 2 ans

Après discussion, le conseil municipal accepte la contraction de cet emprunt à l’unanimité.

Un petit groupe composé de Mesdames LELOIR et REMONT ainsi que de Messieurs de PLASSE, DURANEL et LAGACHE se réunira prochainement afin de réfléchir à l’aménagement intérieur de la salle.

Dépôt d’un agenda d’accessibilité programmée auprès de la Préfecture

La commune a obligation de déposer un agenda d’accessibilité programmé pour l’ensemble de ses bâtiments auprès de la Préfecture avant le 27 septembre 2015. A ce sujet le conseil municipal doit se prononcer pour ou contre le dépôt de cet agenda. Le conseil municipal accepte à l’unanimité.

Subvention

L’association Ternois Vacances de Ternas accueille les enfants des villages environnants l’été. En 2015 une enfant de Foufflin a été accueillie à Ternas. L’association sollicite une subvention de 25 € auprès de la mairie. Après en avoir discuté le conseil municipal accepte de verser la subvention de 25 € à l’association Ternois Vacances.

LES PRIORITES DU VILLAGE

Monsieur de PLASSE laisse la parole à chacun des conseillers sous forme d’un tour de table, pour que chacun s’exprime sur ce qui est, à son sens, une priorité dans le village.

 La salle (fin des travaux, aménagement extérieurs, parking)

 La vitesse de certains automobilistes

 Le fleurissement et la propreté du village

 L’église et le cimetière (portail et cailloux)

 L’entretien des chemins

 Les panneaux de signalisationQUESTIONS DIVERSES

Fêtes de fin d’année

Après discussion le Repas des Aînés est fixé au dimanche 22 novembre 2015 et l’Arbre

de Noël au dimanche 20 décembre 2015.

Logements communaux

Monsieur le Maire fait un point sur les logements communaux.

Plantations – Trame Verte et Bleue

Le Pays du Ternois organise des plantations de haies sur son territoire. Si les communes sont intéressées par ce projet elles doivent se manifester avant le 30 septembre.

Tours de garde – Elections des conseillers régionaux

Les tours de garde pour les prochaines élections sont établis. Si l’un des conseillers ne

peut pas assurer sa permanence il est chargé de trouver un remplaçant parmi les

électeurs du village.

Réunion ADMR

Madame DUCROCQ a assisté à une réunion de l’ADMR. Au cours de cette réunion, les

différents services ont été présentés ainsi que les axes de réflexion pour l’avenir :  L’intervention dans les TAP

 La surveillance de domicile

 La veille de nuit

 Les transports accompagnés

Comité d’animation

Le bureau du comité d’animation du village s’est réuni récemment.

Une réunion du bureau du comité et du conseil municipal doit être fixée.

Suivent les signatures