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Compte-Rendu - 2020 09 18 compressed 2 Document publié le Vendredi 18 septembre 2020 par la commune de Pralognan-la-Vanoise. Lien du pdf (Compte-Rendu - 2020 09 18 compressed 2)Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Banque, {COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2020 À 130

PRESENTS: M FAVRE Jear-Pere, Me DENIAUD BOUET Est, M. ROLLAND Alexis, BURLLET Jérôme, RASONGLES Chrisiophe,

BLANC Loi, BRIQUET Dominique, DEVILLE Jea-Pieme, MACHET Frank, VOISIN Michel VON Pilipe.

AUSENTS REPRESENTES AM, ALEXIS Jean-lcques voir ROLLAND Alexis.

M. AMIEZ Hugo (pouvoir à DENIAUD BOUET Elle) M TRINQUET Yannick (pouvoir à MACHET Franck).

M JACQUINOT Gin.

Les conseils présents représentant la majoré des memes en exerce ia té procédé à nomination de M. BURLET Jétime en quai de secrétaire de séance. Le rocs-varba de a sance précédente du Conseil municipal est approuvéà nait.

Monsieur Le Maire appelle que Monsieur Roman TAUBES, Président de l'Ecole de SKI lama (ESF) et du Ski Club de Pralogna La Vanoise, a invité en début de séance pour ne présentation aux ls de chacune de ces status. Ce demi dresse un dat étalée 'ESF dns un premier temps pus du sk lu dars un second temps, À l'aide de documents projeté l'écran, l'assemblée communale remercie craie l'néressé pour ae exposés.

{Compte-rendu des déclons prises par Monseur le Maire en vertu del délégation du Conseil Maniipal (arte 2122-22du Code Général es Cet Territoriales)

Avenant 5 nartare d Pit (ion du Mai 2020-04 du L no 2020) VU 1 décision du Mar ° 2020-05 du 06 mai 2920 confit ce mare de raaux de proetio du lotsement Les Tape Fentpthe VORGER TP, pour un montant ot 45 95,50 € HT et 5 22 0 ETC (a 0) CONSIDERANT que l'avancement des Eaux à mom des ajusements Liques nécesaes pour menerà ben Le hair, ajustement Qu se so dut ar l'augenation de craint quant Gur es pue Lrassement et Engazomemenb) lors qu'à l'inverse d'autre quantités ont pu re baisses (pote enrochemens secs), l'nseble des imadifeators engendrat ne plus-value tte de 6 67.00 HT et 8 ADAU ET, {CONSIDERANT que les crédiamécesares sont bn cr à l'ile 605 ble nee du tisse es Tepes. MONSIEUR LE MAIRE APPROUVE avenant nl a mal de vaux té, À pare av l'mteuise VORGER TP, ZA de Chaton #5, ke des Vila 73240 La Léchère, pou am monta de 647,0 Te 8 24040 ETC Cv 204) porn te monant to ma à ame de 82 2230 ET et 3 ETC (+).

ane de réal JDD € ré gra ds Save él du Maire n°2020. 7 tem 2020) FCONSIDERANT quedas mire des os dela Commune en maire de roi convie d'approuver le cotat de Anse en pce ane ge de té propose Crédit Ale es Savoe (CA DS) pour us maman de 30 00€, MONSIEUR LE MAIRE APPROUVE le contra de mise en plc d'une ge de née 1° DD 1954, À pare ave Le CADS aux condition avants “Palond t: DU0 €

Zement des né: jour ouvrés prés dir jour du im a procédure de dal sans mandat prie

“des de référence: Eabor3 mois (moyenne mensuel) or 0 ae sur de LIU

2 Comment ni prélevés à lu mise en pae del ge vi procélne de débit of : as de ser 10 % da cap emprunt, cam engagement 020$ da spl emprunt (a de agree : nat) LG AO an agisan d'on mx variablece TE es alu sur as de var de l'es au jour de at présent otrat Rtiement onda comme Fe pour es Dsin scl.

dea chaudière au

ÉCONSIDERANT qu dans ke cadre de ce projet insert l'article 2131863 del section d'nvestisement du budget 2020 de a Comaune, y a eu decor à un presaare a réalisation ds vaux coresondans, VU I consulat ea par La Cowmmune dans ke care de procédure adapte (dispositions modifiées des al 2123 1de l'olornance n° 2018-1074 du 26 novembre 201, et ailes K.2123 1 à du dre #°2018-107S du décembre 2018). à sue de Laquelle es entreprises suive ont présenté ne fie + SAS Fear & Ci, Solté EOL VA,

a 1CONSIDERANT que les candidats présentaient les capacités 1echigues et professionnels demandées, qu'il n'a pas té Aou d'erreurs os de La vérification des prix unies, des quantités et des montants FT anses sur Les proposons des entreprises, qu'a aucune of n'a té de, MONSIEUR LE MAIRE DÉCIDE de confierà la société EOLVA, 21, Rue de Brotere » 339S0 Suint Marin le Vinoux, un marché de rvaux de changement del chaudière letique de Lx païnore pour un montant tou de 49 220,00 € IT 87 AO) CFTC va 20%).

Test ensuite proc à l'examen des affaires lscrites à l'ordre du jour

agualudique, de la patinoire et du camping «ke Cham», Parun corail 21 povembre 2017, 1 Commune de Prlognan- Vanoise conf La Société AQU'ICE un contrat de déléguion de service publie rl à l'exploïalon et à la gestion du centre aualique, de La painors, du api «le chamob à td leurs équipements annexes pour une durée de 5 ns, compter du came 2017.
(et avr que la réulsation de cet air d'accueil des camping-car posait an certain nombre de Tilt = Nécesaire modifiation du PLU our l'impltion inc 2 Sureat trop important pour repostonner l'aire de cunping-car sur ne aure parcelle, configuration actuel du sh ne parer pas un déplacement. Un meurent rposionnement inplique La réduction du nombre d'enplacements déjà forement impactés par Li procédure de classement en cour.

En parle, le série malimeie du bowling s'avèrent défetueux et ne permettent ps un fonctionnement normal de l'équipement (ls pars ne peuvent plus tre assltées éciroquement er un conptge manuel es points st nécessaire) ce qu en Mi consérablement l'atat pour es gens. C'est dans ce coment que ls ares ervisagent de modif Le plan parianmul d'investissement inliement convens c de remplies Les travaux prévus pour l'aménagement d'une ire d'aceueil de camping-cars pare remplacement du sc0ring et de ln machinerie du bovin, Le montant es investissements à rélise par le délégair et inchangé, Ces investissements seront oalement amor à F'expiraion du eotrat

Le Conseil Municipal, après en avir délibéré à l'unanimité Vue code général des collectivités erorahs, notamment ses ris L. 411: et saints Vue code dela commande publique, notamment ses als L. 3135-1 R ADR ; Vu Convenion de délégation e eric publi conclue le 2 avemibre 2017: Vu l'avenant n° à la Convetiou dulégation de servie public concu le 2 janvier 2020; APPROUVE l'avenant n°2 au comrat de délégaion de servie publi pur explain rl gestion du centre agrludique, ea patinoire et du camping le amas, t autorise Madame La Première Maire-Adjinte à signer ledit avenant avec a SAS Aqu'ke.

IT que le présent avenant n°2 prend en compte la modfiaton suivante Modification du plan larisnuel d'investissement

L'annese8 au contrat du 21 novembre 2017, modifiée par l'avenant n°1, qui réparti es investie ea manière suivante de départ

Font Mon fouet Unie x Na | nes | na

pa 3000 sou À sons éme LED avai mé

up énergie “ao = up énie pue > “0 Canpngean sis cie sn prinone 1000

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Frorat se | mise 5000 | 00

ÿ 2Est modifiée de manière suivante = ontane [Montant [atatant [Mona

Libé x CM N#1 N+3 ns

[pare patins 5000 5000 soon 5000 5000 écirage LED patinoire rue

reup énergie 000 recup énergie phase 2 00

Scoring machinerie VE sas | écnige scénique prnoire 000

cage de Hockey 2496 ÉSonarisaion paroi 10

Casque de protection EE charge veste 251

Frorat. unie [vas | sn 000 5000

2 entre en vigueur à compter de sa signature, de sa notion au délégaire et de sa mené av coma de délégation de service publi signé JDIT que le présent ave Ansmison au reprenant de Pat dan e département, qe Le 21 novembre 2017. JT que sous réserve des stipltins qu précden, les autres sipultions de I convention du 21 novembre 2017 et de

À 2 Janvier 2020 reset inches applicables

2 éhlons maintes a au badgete primitif 2020 la Commune et ds sers de Pen et lassinnement Le Conseil mia approuve à 'unanimité

A Ladéhlon made au de primil 2020 Commune qui élan és de fosinemnt (LA 00 sventon excel Smic cle de Éncomegn (+ 4 000 rc an Grid à ce ed ég ph l'E mod)

dépassement à 97 000 (ont 8$ 000 pour es pistes de boin, 10 020 pure complément de chandre de à gui et ? 00 our de es d'aménagement rest) et 7 000 dima de rédia sur k proramme ultn Stionnemen sale, À a mare pticpa) soi un ol de 0, cts vise 0. L'équlre gbl de éin modifaive sb don à. 14 09. en épis +14 DO cts os.

D déchion modifie n°1 au bit pimii 2020 ds nerve de l'on l'asaiisoment qui 'équlirainL “dépenses de fonctionnement + 4 000 augmentationde rés sr e compte du periommel mis à dispoion) et 400 imite irmentà act 'inesisamen) a un 0,1 ent. 4000 (diminution de cris ur e programme AFPASSAINNISSEMENT le Martinet) ej restes d'invsthsement 4 000 € (diminution de crédits sur le virement de ln st de Fonte). ch:41000€6

Monsieur Le Maire expos que le montant de a RODP dela Commune par les ounrages des réseaux puis de ranpon et de “istrbution d'électrché n'avait pas & actuels depuis un déret du 27 janvier 1956. L'action colline des Autorités Oraniairices de la Disibution publique d'Eté (AODE) a penis La revalorisation de te reeance.

Monsieur Le Maire dome comassane mu Conseil mania du décret n° 2002-40 du 26 mars 2002 oran mad des redevances pour occupation du Gomine publ pour ls ouvrages des résemx pubs de transport et de dirbtion d'élctici. 1 propose au Conseil mania

Pour Panne 2020 + = de aller reeance en prenant Le sel del poulain totale de La Commun sh recensement en vigr depuis Le

1 janvie 2020: = de ere montant de a redevance pour occupation du dumnaie publi au taux maximum prévu selon aigle de valorisation

iii au sim du décret visé ideas de l'indication ministre de 'écoioi, du développement durable, es transports x du logement ayant décidé de palier les indices et index BTP sous fa d'avis au Jour fic de La République Française, so un tx de revalorisation de 38,8 4 applicable à forme de al issu du décret précité pou l'année 2020.

a 5Pour es années suivantes = que ce mot st valorisé automatiquement chaque anne par application de l'in connu au 1 janvier ou tout autre

indexou made de ele qui viendrait li être substitué Le Conseil municipal, entendu et exposé et après en avoir déliéré, à 'unanin

ADOPTE L proposin qui ui st ae concemant à redevance occupation du domaine publi par es ouvrage des réseaux publie de apr et de strain dl. DIT quel présente dlibéraion se subste à le élbéraion #°2019.09-69 du 1 seéembre 2019 relie au mère je.

ruvisire du vuvoires Héaux publ de trampt et de distribution d'élite,

Vu l'aick L2122-22, 2° du Code géné des Colletvésertoriales (CC): Monsieur Le Maire expose 1 parution au Jourat oi du décret n°2015334 du 23 mars 201$ fan Le régime des redevances dues aux communeset aux départements pour l'occupation provisoire de Leur demain publie par es chants de vaux sur des ouvrages des eaux publes de transport et de dributon décret de qu et aux canalisations paires d'énerie életique Le Consi municipal, tendu cet exp aprèsen avoir délire à l'enaiité

DECIDE d'insaurer dite redevance aur le Lei de a Commune de Palo la Vanise, pour l'ocupaion prose Gomes al par Les chanter de vx sur es ouvrages de rem pubs de more de din lékcihe: FIXE le mode de caeul,confoemément au décret n°2015334 du 25 mars 2D1S, en préc que celui s'applique au plafond

réglementaire PRECISE que ce montant sera revaloris automatiquement chaque année par apletion de l'index onu au 1 janvier où

out autre index où mode de alu qui viendrai a ue sb DT que a présente déiération se substitue À a délibération n°2019-09-70 da 10 sephembre 2019 rate au même objet

Monsieur Mate rappelle que le Cent de gestion (Cg73) prupose de longue ie aux ellciités blem publics que soualtent, de li con, par convention, ne mision Facultative de ai d'action dedossiers CNRACE dans Le dre de prestation soumises à parie arbre C'est danse ere que par délibération du 29 jusvier 2020, le Conseil d'adiistion du CUy73 a approuvé 1 nouvelle convention de parrait avec ln Cuiss es dépôt pour période 20202022. Cette convention étsure une msn supplémentaire pour Les centres de gesin, qui conduit orgie des rondevous individuels prof es agentsÀ as des ro elle, ain de réaliser des accompagrement prsomalsés rte (APR). La mise en œuvre de ces etes nécessiter la billion, en amont, du come dridue! eat (CHR) de chague agent concerné afin apporter. lon de ces APR, l'information la plu précise et plu copie prsble Lexercee de cet misslon lheulative génère des cos signiiaifs pour le Carre de pet, qui ne sont as etrement couverts par contribution Fiancère verte pur ln Casse des Dépôts et qui nécessien par conséquent une contrbion Financière es collectivités, d'autant que ete dernière à réduit de manière igiatives para. As rappelé quel igature de ln convention ne contain lle alle À confier 'sretion de tous les dois de rer des agents au Cet de gestion mas permet de pouvoir bénéfice de son appuï en cas de besoin. Ainsi, dans Mypalse 6 ke su Mas pas de dues die au Cote de gel, pue de home

En conséquence, l convention précédente élant aivée à ere au 31 décebre 2019, Moser le Maire propose à Fssemblée délirante dater a igrature de a nouvelle convention ave Le Cent de gestion pour a période 2020-2022 ci état expos, le Conseil muni, après en avoir lé et l'unanimité Va a of 23 du 26 janvier 194 mie partant dispotonsatitaresrlives à ha fonction publique ere, Va le projet de convention relatif aux interventions du C4g73 su es dossiers detre CNRACL pour la période du 1 ani 2020 a 31 décembre 2022, ‘APPROUVE l convention sise AUTORISE Madame la Première Maire-Adjointe à igner dite convention relieà intervention du Centre de gestion sur es dossier de retralte CNRACL, à comp du 1 janvier 2020 pour ne durée dos a.

Tai el garderie tortue mour live 2020-2021 2021. MonsieurLe Maire précis qui convient de fie les tanfs den hal-gderie uriique communal pou l'ecrice 2020. 2021 (oisons d'hiver 2020-2021 et saison d'été 2021et propse en ce sens un calin (etre 135 et 2%) des tif de l'encre précédent

Le Conseil Municipal pèse avir délibéré, à l'ananté FIXE comme suit es arf de alger communal pour l'exercice 2020-2021

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du 6 fevrier 2018 Mt à 0,00 € par jour le ir de location ssocations (sise au premier age da bdtiment + Cenre de Secours» S4 ru des

Grands Prés 73710 Palogan I Vanoise) pour l'opgntaio d'évènements excgthnnes, autorisant le Marà sg a convention ype de local à passer he le ave les ptionnaies, CONSIDERANT qu'il y à leu de procéder à une actualisation de ce rar, sans modifient es aus eres du contrat de octon,

Conseil Micpa, après en avoir délibéré, à l'unanimité AXE à 640 € par jour (LOL tin à 1OH le lemin etai de ot ponctuel aux partules del sale des associations, d'une superficie d'environ 40m et ie à l'aceuei de 40 personnes maximun, ave ea de 300.0 €. AUTORISE. Macme ia Première Maire-Ajoite 4 signer La convention type de location à passer à cet ft avec Les péioanares. PRÉCISE que ce ai eur applicable jusqu'à nouvel délibération du Cons muniipa et que ln présente délibération

annule remplace Le éiértion précitée n°2018-02:06 en ut du6 Févr 201 relative au même objet

ai les marchés foraine pour l'hiver 2020-2021 62021, Éonfménent à Fate 7 umo des mc ar, Conseil Manicl duit xr ammellement es trs des rs dep Po les proches saisons d'hier 2020-2021 et d'été 021, 1 et proposé aie acmoliatin su Les mêmes bnscs que

F'execce précédent sl + 0.05 pour le mère linda et + 30€ pour es abonnements, Le Comel Mania, aprés en ave él, l'unanimité

DÉCIDE de procéder eux augmentations prélées et FIXE comme suit les ts des rois de place pour I non 2020. El

5 “Lars 2020-2021 2AS € mère mére 230€ mt

abonnement hiver 220 € nt 4300€/mt abomement 3500 € nt 340€ni

si ;BL Tai 2020-2021 de laredevance pour ccupation du domaine publie coma. Monsieur le Maire présent aux menbres de l'asenbls communale le rapide ri 2020-2021 de a redevance pour cet du domaine publi communal concemant Les dlges terrasses, à avoir une hausse de 0,50 € pa appt à 2019: 2020.

Le Conseil Municipal apès en avoir délibéré à l'unanimité FIXE came suit ce tr pourl'Hve 2020-2021 et ét 2021

Elles et erases: 29,00 €par 2 et par ana cu de 28,50€). RAPPELLE que le Cell Mamipal rablit annalement ce ri

9 Tarifs 2021 du sine du bis, AV Le poli mis en place en 2017 d'une sci privée mobile pour Le cage du oi des partir sur troie de La Commune, CONSIDERANT que les prestons de scape (etimation #0 Em environ) sont égléesdirectemon à l'entreprise par La

{Commue, qu ie un rique de sine plus avan au béni de lou late de ge service, VU taf du cage du ol pour es année 2017 à 2720, fi nnuelement pal Censl municipal à 40 Em3, {CONSIDERANT que e spot cominue de donner sation et qu'il et die proposé de ecanduire ke même lc pour l'année 2021,

Le Come manial, après en avi délbéé, à luna APPROUVE ke ia autant du clge du is pr

LPRECISE quece aise voté amuelement

Monsieur le Mare présente aux membres de l'assemblée comumle es protons de mt pour liver 2020-2021, Eoborées para SAËM SOGESPRAL délégaire de service publie, concert Les remontées mécaniques (inchant es ils phéons = randonneurs Le arf débutant Barior-Pouet tes grilles TO), ail qe L domain de ak nordique. Îles préc 1 mise en pce également de «trs dynamiques » ponctuellement avantageux pour l'ensemble del cliente et destinés à redynamiser les vents, Le Cons Manu sen avoir bé, AMPROUVE À nn ls né de cé niques de ie 2020-

2021 (emortées mécaniques et domaine nordique) do un exemplaire de chague es ji La présente délibération (hors Fame RÉ) Leu ere en ou ls HU

1 Sutton 20202021 au HCMP hoches courehevlaméribl-praloznan), Monsieur Le Mare présente aux membre de l'assentbée eomunal e budget prtilonel 0207202 du Hockey Courchevel Méribs! Palo I Vanoise (HCMP) et propose une subvention municipale d'u même montant ue l'exercice précédent soit 420€

Le Conseil Municipal après en ave délibéré, à l'naniité DECIDE d'atribuer au Hockey Courchevel Mél Prlognan la Vanise (CP) ane subvention d'un montant de 31 420 € pour Fer Hdgétaire 2020/2021 de Faso. RAPELLE h cunvention plurielle de ancement signés ave ke HCMP le 20 otabre 2017, reconducible tctement méen anneÀ ter de situe et dans ie de ans. IDE que dépense correspondante soi 31 420 € ser ici 4 l'aile 6574 du Budget mi 2921 de 1 Commune, ct affectée comme suit 2 21 420 € (solde de l'exercice 20202021, un acompte de 10 00 € a

versement à l'autonie 2020. 2 10 000 € (ner au a subvention 2021/2022) nt ir sur Le get Pr 2020 pour at

12Suineution cceptionle à l'association Sibe-Tra, Dans le but de dynamiser l'offre de rails sur Le eroire de la Commane, Mnsisur le Mare propose evenement exceplonel d'une subvention de 14 000€au bénéfice de l'sociaion SIBO-TRAIL Le Conseil Municipal, après en avi élire à unité

DÉCIDE d'atribuerà l'asncation SIBO.TRAIL une atbvention exceptionnel 'unantant de 14 000€ pour l'année 2020. DIT que la dépense eomespondont sera insertà l'aile 6748 du bad, ete ane par décision modifie n°4 Padget primi 2020 dela Commune, approuvée par détiéon du Comsei mania dec Jour.

1) Contribation financière dé la Commune pour I rétvation par ENEDIS des tranaus d'extension du réseau publ

Suiteà La dévrace des demandes d'antristions d'urbanisme a° 073206181007 et 07320618M1006, 92 rue de l'aiguille d'août 73710 Pralogran Ia Vanoise, au bénéfice de Madame VION Aunik et Moieur VION Chrisian, et au tre de kn ‘demande de mecordement au réseau publie de isbuton, ENEDIS a adresé àla Commune ne demande de contribution Financière pour ke travaux d'extension du seau publi de itibution hrs du train dslde l'opération, à réalise par ENEDIS en su qualité de mare d'ouvrage (erétion d'une camlston souterraine en BT sur une longueur de 100 mé Anéaire

yLe Conseil Municipal aprés en avoir ED, à animé = ACCEPTE a demande cramnexée de contbuion faite de la Commune pour 'evenson du réseau publi de ist rue de l'ile 73710 Palogrn la Vanoise, présentée À ct fl par ENEDI. 2 DIT que la contbuton fiancèr précitée, à verser par x Commans à ENEDIS pou iron 6 587,28 €TTC, sers imputé à latte 21538-52 du budget communal. AUTORISE Madame la Première Maire-Adjoine À signer dite demande de cotation ancre

er. spéciales aus élève en ill,

La psychologue scolaire de l'Éduaton maomle et es services du RASED (re dues spéclisées aux élèves en die) qui tervicment srLe bas, ot ia à Molien Confomément aux. acces qui égisent lorgnisaion de lemoencment en Fance, ik exercent à partir des locaux hponibles du chelieu de secteur et doivent bénéfice dun budget de lonclomnement 2 d'équipement leur permet achete soul nécessaireà l'xrcice der métier auprés de les,de er faille tds eneia His 1a Commune de Mots met des locaux à dpoñtion dus ce cnee meompagne es dépenses hrs aux ais de ct professionel Ales proposé fr égimement mx communes concemés par ces intervenons de pariper aux finis engagés br ne

gril de éparttion parent d'appeler les contributions plus clement. La présent convention a donc pour jt de permet Ia prchaion fancie des communes concemées ar le budget amp come au fonctionnent taux ion du servie Chaque début année, avant les votes des badges Ia Comme de Mot atemera aux con dépenses à engager Panne N, te able de répare de usagers ééciares parcunimun réparti, a pariiaton espece de chu des coma Pour née 2020, la patio del Commune de Prlagnan a Vanais en des déjà able 11,38 € conformément au tableu de éparln ta éaphulti des dépenses, joint n annee. La présent conenion prend effà compter de date de son cratère exéeuoie tell se aylicable jusqu 30 jui 2022 he pour Br objet dun avenant sue econduton et out. Ceci mt expos, le Conseil municipal, aprés en atelier et à APPROUVE a convention de pret final, concu à et lt avc Commune de Moutrs pour le anceent des services du RASED (seu d'aides spécialistes aux élèves n ii), aphale Juqu'au 30 juin 2022. AUTORISE Mme h Première Maie-Aoe à signe die convention, cmede À présente élan PET quel dépense comepondane à l'année 2020 (1,38 € sers imputé À l'aile 5548 du blge commanal 2020 et que es di és cront ie cr aux oct des Extra.

unes concernées Fa des fin de définir, vi ct Ge

La Communauté de Communes ur troie de Val Vanoise, met en œuvre ne politique ambiuseconcemant l'enfance l'accompagnement de Familles dns leur ie quotidienne. Poury purvenir elle aganie un certain nombre de restaonsà destination des jeunes abat (accueil avant l'école, acœueil apré l'coe, geule mord, accueil pendant hs vacants.)

L'organisation de ces avis nécesshe de dhposer d'espaces d'accueil maps et Fonctions et l'école de Pralognan la Vanüis répond à ce besoin L'ile L. 22-13 du code de l'éducation prévoit que les locaux d'une éele peuvent êre utilisés en dehors de heures ohires sous Le responsabilité du Maire pour ÿ organiser des activité à caractère culturel, spi nca où sales Les actions mises en œuvre par la Communauté de Communes correspondent à col déiiticn. a présente convention es de établi conformément à lance L. 212-1 du ce de l'éducation, entre la Communauté de Communes, Commune te représentant de l'Ecole, pour défini les cond d'rgaisaton de a se à disposition des Locaux. El précis notamment l'an qui er ie des eus, le ti des pacs mi À iponton t plus génalement Le obigaions éiproques de chacune des paris. es espaces és a sin du groupe scolaire de Praognan ln Vanoise sert alle du périscolaire au 2 te, les cils atnant, es iris générales permetant d'accéder aux ifrents eue ia que a cour. La ste de ce nca poura te large en cas d'urgence, sans avr recours à un avenant À a présete comvetion, pur cs er et part À

Les locaux. seront utlisés pendant les semaines scolaires (us d'utliaion pendant ke semaines de vacances) selon es modalités suivants: acuel avant l'école de 730 À 9h et après l'école de AD À 19H30 les nds, mardi, jeudis ct encres. Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité,

VU la délibération n°2017-10-71 du Case municipal du 1 ctbre 2017 auoran le Maire à signer M eanvention précédente de mise à dispos de Locaux de l'école, applicable à coter du septembre 217 ct jaqum 3septembre 2020, CONSIDERANT au convient de renouveler Id convemton pour une auell dune de as, VU la délibération a°2020-051 du Cons commautaire du 20 juillet 2020 mort son Président à signer La nouvelle convention de mise À disposlion de eaux de l'école de Palognan la Vanoise, (AUTORISE Madame La Première Mare-Adjoiteà saner La convention de is à disposition de leu, à paserà ct et ve 1 Comusauté de Cormuncs Val nai et Dir de l'éok de Prog Varie, spliable pour une durée 3 ans à comper du 4 septembre 2020 jusqu'au 3 seleme 2023

4

7IDIT que cet mise à disposion st consete gracieusement à 1 Const de Communes pr La Commune, ci que cette rise à dispodtion graleuse inclut également l'ensemble des charges es au fonctiomement des eau (ea, letricié,
LG) Pertes sur créance recouvreà

Monsieur le Mir fu at de La demande de Madame rés manicpale de constater La charge budgétaire d'une créance ent d'un montant de 24116 € concemant Le ol du budget 2018 des services e lea et de l'assainissement, dit montant yat été cé ans Le cadre d'un dossier de surendettement. Le Conseil manieipa, après en voi libéré, à l'unanimité

(CONSTAT l'exincion de a eréanceprécée concert le 1le du budget 2O1 es sance de l'eau e de l'assainissement IT quel dépense correspondante d'un montante 24136 € sera imputé à l'ile 6542 «créance ten de La sets de fonctionnement du budget 2020 de l'eau ee l'assainissement admin en non valeur à

Musieur le Maire présente ls 2 dt des demandes d'admission en non-sleur, ékboré par le compable publie de le collciié e concemat d'une pur Le budget principal del Commune et d'au pur le budget des services de l'eu et de l'assainissement Le Coms municipal, après en avoir délibéré, 8 unaninité

DECHDE de procéderÀ l'aimision en nonvaleur es ins, cotes produis, dou montant ve auxsommes suivants + ét anne à a présente délibération, concemt ke budget princial de La Commune, pour un montant ol de 724,00€. 2 état annexé à le présente délibération, concemant le budget de l'en et de l'aainissement, pour un montant total de live

DIT que les dépamses cospondantes seront rspstiement imputé à l'an 6541 de la section de fonctionnement du get 2020 dela Commune at du ut 2020 de lea de l'assainissement

QUESTIONS DIVERSES

2 rot mice rie sur oret des Nan Monsieur Le Maire présent Le projet élaboré à ct et par Le société SUMATEL, a l'asemblée commanale émet un accord de prie a réal

2 Travaux de résménngement un accès permettant colour duc es Vaches pu es vélos. Monsieur Le Mare évoque le cratère emblématique du Lac des Vaches t I nécea de préserver ele 1 fi at ensuite Au prof présent pur Le Parc National de La Varie pour réalisa de travaux réaménagement d'un cc permette onourement du lc des Vaches par Les véhicules autorisés (ravalement da rfi du ol de a Vanoise notammen}. Le projet camespondant s'élève à I somme estimative de 12 660 ET pur lequel in parer peut être mi en place entre le PNY. le CAF (ab alpin rnçals) et ln Commun, L'assemblée coma ace principe de participer à hauiur de 3 000 HT À ration de ce projet

Ps aucune quesion néant posée, séance es levéeà 0100.

Pour Maire empéché

Madame la Première Mare-Adjoite

Elie DENIAUD BOUET