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Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des Délibérations CM 14 11 2024 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sport,
Conseil Municipal Jeudi 14 Novembre 2024 LISTE DES DELIBERATIONS L’An Deux Mil Vingt-quatre, le jeudi quatorze du mois de novembre à 19 heures, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Municipal, régulièrement convoqué et affiché le 08 novembre 2024, à la salle du conseil, sous la présidence de M. Marc ARCHER, Maire. Etaient réunis sous la présidence de M. Marc ARCHER, Maire : Mesdames et Messieurs : MEUNIER-FAVIER Rachel, BROSSIER Michelle, Alain PERRIN, BERTHET- MARTINEZ Françoise, Jean-Jacques SONNTAG, DUCHIER Eric, DUPIN Michel, FIALON Bérangère, TURC Jean-Edouard, GIRAUD Karine, BRUSQ Pascal, FLAMENT Cécilia, ROYON Pierre-Yves. Etait(ent) Absent(s) CARUANA Laurent, LINOSSIER Laurent, PIN Grégory, LANCRY FORESTIER Laura. Procuration(s) : CARUANA Laurent à ARCHER Marc PIN Grégory à Karine GIRAUD LANCRY FORESTIER Laura à MEUNIER FAVIER Rachel LINOSSIER Laurent à BRUSQ Pascal Secrétaire de séance : Michelle BROSSIER I) INTERCOMMUNALITE 1. Convention de partenariat – Service Fourrière Animalière Délibération N° 442024 Ouï et délibéré, le Conseil Municipal : - Approuve la convention de partenariat telle qu’annexée - Autorise le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire. 2. Modification des statuts de Loire Forez Agglomération Délibération N° 452024 Ouï et délibéré, à l’unanimité, le conseil municipal : - APPROUVE la restitution de compétence aux communes concernées et les modifications statutaires énumérées dans l’exposé ci-dessus - AUTORISE Monsieur le Maire à prendre toutes les dispositions relatives à l’exécution de la présente délibération II- FINANCES 3. Sollicitation de subvention Projet de Pôle Sportif et d’Animation Délibération N° 462024 Le Conseil Municipal, à l’unanimité : - Valide le plan de financement de la tranche ferme concernant la réhabilitation globale et énergétique du Complexe Sportif, - Sollicite les subventions auprès de : o L’Etat concernant la DETR o La Région o Le Département dans le cadre de l’enveloppe territorialisée o Loire Forez Agglomération dans le cadre du fond de soutien aux communes – Enveloppe 3 pour un montant de 300 000.00 €. o L’Agence Nationale des Sports o Le SIEL III – AFFAIRES GENERALES 4. Mise à disposition Abri Bus – Rue des Piquettes et des Plantées Délibération N° 472024 Ouï et délibéré, les membres de l’assemblée, à l’unanimité : - Sollicite la Région pour la mise à disposition d’un abris bus - Charge Monsieur le Maire à signer tous les documents afférents à cette affaire. 5. Modalité de remboursement des frais de missions. Délibération N° 482024 Ouï et délibéré, le conseil municipal : - Approuve les termes de remboursements des frais de missions des agents tels que décrit. L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 20h56. Prochain Conseil le 18 décembre 2024.