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Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Saint-Cyprien.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des Délibérations CM 23 05 2024 3)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Conseil Municipal
Jeudi 23 MAI 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
L’An Deux Mil Vingt-Quatre, le jeudi 23 du mois de mai à 19 heures, en application des articles L. 2121-
7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué et affiché le 15 mai 2024, à la salle du conseil, sous la présidence de M. Marc
ARCHER, Maire.
Etaient réunis sous la présidence de M. Marc ARCHER, Maire :
Mesdames et Messieurs : MEUNIER-FAVIER Rachel, CARUANA Laurent, BROSSIER Michèle, BERTHET-MARTINEZ Françoise, SONNTAG Jean-Jacques, DUCHIER Eric, DUPIN Michel, FIALON Bérangère, TURC Jean-Edouard, GIRAUD Karine, BRUSQ Pascal, PIN Grégory, ROYON Pierre-Yves
Etait(ent) Absent(s) : PERRIN Alain, LINOSSIER Laurent, LANCRY FORESTIER Laura, FLAMENT Cécilia,
Procuration(s) :
PERRIN Alain à CARUANA Laurent
LINOSSIER Laurent à BRUSQ Pascal
LANCRY FORESTIER Laura à MEUNIER-FAVIER Rachel
FLAMENT Cécilia à BROSSIER Michelle
Secrétaire de séance :
Bérangère FIALON
I) RESSOURCES HUMAINES
1. Modification Tableau des Effectifs
Délibération N° 212024
Ouï et délibéré, le Conseil municipal :
- Approuve la création de la fonction de Chef d’Equipe
- Approuve la création du poste d’Agent de Maîtrise à temps complet
- Approuve la modification du tableau des effectif, à compter du 1er septembre 2024.
2. Création du Compte Epargne Temps
Délibération N° 222024
Le conseil Municipal, à l’unanimité :
- Approuve la création du CET. 3. Recrutement Vacataire.
Délibération N° 232024
Ouï et délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal :
- Approuve les termes de recrutement tel que défini.
II) AFFAIRES GENERALES
4. Convention de Servitude ENEDIS – Rue de l’Hormet
Délibération N°242024
Le Conseil Municipal, à l’Unanimité, :
- Approuve la convention de servitude telle qu’annexée,
- Autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention ;
5. Convention de Passage FFRandonnée
Délibération N° 252024
Ouï et délibéré, les membres de l’assemblée :
- Approuve les termes de la convention telle qu’annexée
- Autorise Monsieur le Maire à la signer.
6. Adhésion SIEL – Option Supervision Télégestion.
Délibération N° 262024
Ouï et délibéré, le Conseil Municipal :
- Décide de choisir le module SUPERVISION de l’option Télégestion, dans le cadre de la
compétence optionnelle du SAGE,
- Approuve la contribution annuelle de la commune pour le module précité,
- Autorise Monsieur le Maire à signer les documents à intervenir sur cette affaire.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 21h13.
Prochain Conseil le 27 juin 2024.