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Document publié le Samedi 29 mars 2014 par la commune de Croze.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM Cpte rendu1 29 03 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Démocratie,
R E P U B L I Q U E F R A N C A I S E
COMMUNE DE CROZE
________________
Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 29 mars 2014
Nombre de conseillers 11
Présents 10
Pouvoir 1
Quorum 6
Secrétaire de séance :
Joëlle CHAGOT
Nom Présents Absents Pouvoir
Didier TERNAT X
Gérard JABOUILLE X
Henri DEGAINE X
Joëlle CHAGOT X
Caroline CRUICKSHANG X
Claire CHAUVAT X
Mélissa CONTI X
Raymonde GAULE X
François LEPROUX X
Thierry LESBATS X F. LEPROUX
Mandy MERCIER X
Le Conseil Municipal s’est réuni en Mairie le vingt-neuf mars 2014, à 18h, en séance ordinaire, sous la présidence
de M. Didier TERNAT, Maire.
Ordre du jour :
- Election du Maire
- Election des Adjoints
Ouverture de séance : 18 h
-Détermination du nombre d’adjoints au Maire.
Monsieur le Maire indique qu’il y a lieu de déterminer le nombre d’adjoints, conformément à l’article L.2122-2 du C.G.C.T.
Le Conseil Municipal décide de l’élection de trois adjoints au Maire.
-Désignation des conseillers communautaires.
Monsieur le Maire indique qu’il y a lieu de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant pour faire partie de la Communauté de Commune Creuse Grand Sud à laquelle la commune adhère. Le Conseil Municipal désigne: - Délégué titulaire: M. TERNAT Didier - Délégué suppléant: M. JABOUILLE Gérard.
Fin de la séance à 18 H 45
Le Maire: Didier TERNAT.