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Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 19 décembre 2024 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2024
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 07 novembre 2024
2. Décisions du Maire (5)
3. RESSOURCES HUMAINES - INFORMATION : Présentation de l’organigramme Rapporteur : Jean Yves PORTA / Lorine BAUDOIN
4. RESSOURCES HUMAINES : Régime indemnitaire de la filière police - Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (I.S.F.E)
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
5. RESSOURCES HUMAINES : Augmentation du montant de participation employeur au titre du contrat prévoyance à compter du 1er janvier 2025.
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
6. FINANCES : Engagement des dépenses d’investissement avant l’adoption du budget primitif 2025 Rapporteur : Jean Yves PORTA
7. FINANCES : Biens de faible valeur à imputer en section d’investissement Rapporteur : Jean Yves PORTA
8. FONCIER : Biens sans maître
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
9. ENFANCE-JEUNESSE : Conclusion d’une convention entre la commune de Vaulnaveys-le-Haut et l’A.C.L (Association des Centres de Loisirs) pour le fonctionnement du Centre de Loisirs et du service Jeunesse – 1er trimestre - Année 2025 Rapporteur : Isabelle COURANT
10. MUTUALISATION : Convention de prestation de service topographique entre Grenoble Alpes Metropole et la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Rapporteur : Jean Yves PORTA
11. ASSOCIATION : Adhésion à l’association CPTS Communauté Professionnelle Territoriale de Santé – Drac Sud Rapporteur : Jean Yves PORTA / Lorine BAUDOIN
12. INTERCOMMUNALITE : Vœu pour une meilleure représentativité des communes à la Métropole Rapporteur : Jean Yves PORTA
13. Informations
- Présentation de l’Avant Projet Sommaire APS pour le projet PVAC – Pôle de Vie Ancienne Caserne.
14. Questions Diverses
CONVOCATION