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Convocation - 20260226 convocation affichaged
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 20260226 convocation affichaged)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Fiscalité,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 26 février 2026 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2026
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
2. Compte Rendu des Décisions du Maire
3. FINANCES : Reprise anticipée des résultats – Exercice 2025
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
4. FINANCES : Modification et suivi des autorisations de programme / crédits de paiement (AP/CP) Rapporteur : Jean-Yves PORTA
5. FINANCES : Vote des taux d’imposition 2026
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
6. FINANCES : Vote du Budget Primitif BP 2026 du Budget Communal
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
7. MARCHES PUBLICS : Rapport annuel sur les marchés publics conclus en 2025 Rapporteur : Jean-Yves PORTA
8. FINANCES: Information au Conseil Municipal : état présentant l'ensemble des indemnités de toutes natures dont ont bénéficié les élus siégeant dans leur conseil en année N-1 (CGCT, art. L 2123-24-1-1 / art. L 5211-12-1). Rapporteur : Jean-Yves PORTA
9. GRENOBLE ALPES METROPOLE - FINANCEMENT : Attribution d'un fonds de concours d'aide à l'investissement des communes dédiés aux transitions
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
10. PROJET – CONSTRUCTION D’UN ESPACE MULTI-ACTIVITES : Demande de subvention au titre de DSIL 2026 – Mise à jour du plan de financement
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
11. PROJET – CONSTRUCTION D’UN RESTAURANT SCOLAIRE : Demande de subvention au titre de DSIL 2026 – Mise à jour du plan de financement
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
12. OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC : Antenne de téléphonie – Indemnité pour occupation « sans titre » par la société ATC Rapporteur : Jean-Yves PORTA
13. INTERCOMMUNALITE – FORÊT S.I. VAULNAVEYS INDIVIS : Confirmation du rôle du Syndicat Intercommunal Vaulnaveys Indivis dans sa fonction de gestion et aménagement des parcelles cadastrales de l’Indivis et demande de régularisation de la taxe foncière due sur ces parcelles par le Syndicat
Rapporteur : Jean-Yves PORTA
14. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste d’Adjoint administratif principal de 2ème classe Rapporteur : Lorine BAUDOIN
15. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste d’Agent de maîtrise territorial principal Rapporteur : Lorine BAUDOIN
16. RESSOURCES HUMAINES : Création d’un poste d’Attaché territorial Rapporteur : Lorine BAUDOIN
17. RESSOURCES HUMAINES : Création de deux postes au grade d’Adjoint technique territorial principal de 1ère classe Rapporteur : Lorine BAUDOIN
18. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’emplois d’été
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
19. RESSOURCES HUMAINES : Mise à jour du tableau des emplois de la commune de Vaulnaveys-le-Haut Rapporteur : Lorine BAUDOIN
20. RESSOURCES HUMAINES : Régime indemnitaire de la filière police - Mise en place de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (I.S.F.E)
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
21. SALLES COMMUNALES : Mise à disposition des salles communales dans le cadre des élections Rapporteur : Jean-Yves PORTA
22. LOGEMENT : Modulation des plafonds de loyers
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
23. Informations
24. Questions Diverses
CONVOCATION