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Convocation - 2023 1116 convocation
Document publié le Jeudi 16 novembre 2023 par la commune de Vaulnaveys-le-Haut.
Lien du pdf (Convocation - 2023 1116 convocation)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
La séance du Conseil municipal - dont vous trouverez l’ordre du jour ci-dessous - se déroulera :
Le Jeudi 16 novembre 2023 à 18h30 - Salle du Conseil Municipal
Mairie de Vaulnaveys-le-Haut
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2023
1. Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2023
2. Comptes Rendus des décisions du maire
3. FINANCES : Adoption de la nomenclature M57 et d'un Règlement Budgétaire et Financier à compter du 1er janvier 2024 Rapporteur : Jean Yves PORTA
4. DECISION MODIFICATIVE N° 1 : Virements de crédits
Rapporteur : Jean Yves PORTA
5. FINANCES : Remboursement de Frais
Rapporteur : Jean Yves PORTA
6. RESSOURCES HUMAINES : Recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité
Rapporteur : Lorine BAUDOIN
7. RESSOURCES HUMAINES : Conclusion de conventions dans le cadre d’une mise à disposition d’un apprenti Rapporteur : Lorine BAUDOIN
8. ECLAIRAGE PUBLIC - FINANCEMENT : Fonds de concours d’aide à l’investissement des communes dédiés aux transition – Projet de rénovation de l’éclairage public.
Rapporteur : Eric CHASSERY
9. ECLAIRAGE PUBLIC : Convention, avec Grenoble Alpes Métropole, d'assistance au suivi et à la mise en oeuvre des investissements et de la gestion de l'éclairage communal
Rapporteur : Eric CHASSERY
10. INTERCOMMUNALITE - Grenoble Alpes Métropole : Rapport d’activités 2022 de Grenoble Alpes Métropole Rapporteur : Jean Yves PORTA
11. FORET : Acquisition de parcelles privées de forêt
Rapporteur : Yves ARGOUD-PUY
12. GOLF : Approbation des tarifs du Golf d’Uriage pour l’année 2024
Rapporteur : Charles PAILLET
13. VIE LOCALE : Autorisation de signature de conventions avec la régie des remontées mécaniques de Chamrousse portant sur les prix des forfaits de ski (saison 2023-2024)
Rapporteur : Isabelle COURANT
17. Informations
18. Questions Diverses
CONVOCATION