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Déliberation - deliberation 2026 35
Déliberation - deliberation 2026 14
Déliberation - deliberation 2026 10
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Fontaine-sous-Jouy.
Lien du pdf (Déliberation - deliberation 2026 10)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Sport,
Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Commune de FONTAINE SOUS JOUY Publié le Au PTS
Délibération du Conseil Municipal ID : 027-212702542-20260402-D2026_10-DE
Conseil convoqué le 27 mars 2026
Conseil municipal du 02 avril 2026 Délibération N° 2026- 10 1/2
OBJET : Constitution des commissions communales
Tableau des présences
Conseillers Présents Absents Représentés par
Raphaël NORBLIN X
Jacky CAPEL
Lise GOUJON
Jean-Nicolas MASSON
Patricia BRAY
Marie-Christine CARAYRE
Isabelle JOSSERAND X Arthur BENARD
Luc LOUVET
Mathieu MARÇAL
Amandine HAMEAU
Arthur BENARD
Alain MIMEAU
Laurence HUZE
Stéphane LABATUT
Éric FREMAUX
XIXIX|xX
IX
XX
|x|x|x|
x |>x
|>x
Membres en exercice 15 Présents 14 Votants 15
Secrétaire de séance : Mathieu MARÇAL
Le conseil municipal désigne les commissions communales comme suit :
Commission travaux, voirie, sécurité, environnement et fleurissement :
Jean-Nicolas MASSON, Isabelle JOSSERAND, Luc LOUVET, Arthur BENARD, Laurence HUZE, Alain MIMEAU,
Stéphane LABATUT
Responsable de la commission : Jacky CAPEL
Commission enfance et jeunesse: affaires scolaires, périscolaire et caisses des écoles :
Jacky CAPEL, Jean-Nicolas MASSON, Marie-Christine CARAYRE, Isabelle JOSSERAND, Mathieu MARCAL,
Amandine HAMEAU, Alain MIMEAU
Responsable de la commission : Lise GOUJON
Commission finance : Budget, marché publics et appel d'offre :
Jacky CAPEL, Luc LOUVET, Mathieu MARCAL, Arthur BENARD, Alain MIMEAU
Responsable de la commission : Jean-Nicolas MASSON
Commission animation : manifestation communales, vie associative, sport et culture :
Patricia BRAY, Amandine HAMEAU, Stéphane LABATUT, Éric FREMAUX
Responsable de la commission : Jean-Nicolas MASSON
DEPARTEMENT DE L'EURE — CANTON DE PACY SUR EURE
TAlhabane : ND DD DE IA TN nine En aeninnnarininiss mue Envoyé en préfecture le 09/04/2026
Reçu en préfecture le 14/04/2026
Commune de FONTAINE SOUS JOUY ace A4 loUl2526
Délibération du Conseil Municipal ID : 027-212702542-20260402-D2026_10-DE
Conseil convoqué le 27 mars 2026
Conseil municipal du 02 avril 2026 Délibération N° 2026- 10 2/2
Adopté à l'unanimité
Le Maire est chargé de l'exécution de la présente délibération.
Ainsi délibéré en séance, les mêmes jours, mois et an que dessus.
Le registre dûment signé, Pour extrait conforme
Le maire, Monsieur Raphaël NORBLIN
DEPARTEMENT DE L'EURE — CANTON DE PACY SUR EURE ARE LL AS Sn 9 mn UN ee RE ae =