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Déliberation - CM 27.03.26 Liste delib. aff
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - CM 27.03.26 Liste delib. aff)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
MEMBRES
VILLE DE
SAINT-CLAUDE En exercice Présents Excusés Pouvoirs Absents
29 28 0 1 0
CONSEIL
MUNICIPAL
Date de la Séance
Vendredi 27 mars 2026 à 15h
Présents :
Frédéric PONCET, Jenny JACOTOT, Frédéric HERZOG, Sabrina PERRIER, Loïc MARTINET, Catherine LAZZAROTTO, Joël GRUET-MASSON, Catherine LAPERRIERE, Karime HENDOR, Mélaine MARCHE, Jean-Pierre PROST, Nelly VAUFREY, Killian LAGHA, Selma UNALTEKIN, Guy COTTET- EMARD, Maryse COLLET, Nadir SID, Nelia PERESTRELO, Philippe LAHU, Catherine LACROIX, Jean- Louis GONZALEZ, Ayla KARABAY, Alain BRUSTEL, Kheira INVERNIZZI, Lilian COTTET-EMARD, Herminia ELINEAU, Thierry COLIN, Christian BORDY, Conseillers Municipaux.
Absent représenté :
Annick GRAND-CLEMENT, Conseillère Municipale (pouvoir à Lilian COTTET-EMARD, Conseiller Municipal).
Absent excusé :
Néant.
Absent :
Néant.
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Catherine LAZZAROTTO et Killian LAGHA ont été élus secrétaires de séance.
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ORDRE DU JOUR
1. Installation du Conseil Municipal
2. Désignation du Secrétaire de séance
3. Election du Maire (article L.2122-7 du CGCT)
4. Détermination du nombre des Adjoints (article L.2122-2 du CGCT)
Approuvé.
5. Election des Adjoints (article L.2122-7-2 du CGCT)
6. Lecture de la Charte de l’élu local (articles L.1111-13 et L.1111-14 du CGCT)
7. Approbation du procès-verbal de la séance du 26 février 2026
Approuvé.
8. Désignation d’un référent déontologue
Approuvé. 9. Délégations du Conseil Municipal au Maire (article L. 2122-22 du CGCT) Approuvé.
10. Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Fixation du nombre d’administrateurs au Conseil d’Administration
Approuvé.