Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM 05.07.23 Liste delib. aff
Ordre du Jour - 01 ODJ CM 05.07.23
Déliberation - CM 02.03.23 Liste delib. aff.
Déliberation - CM 11.04.2024 Liste delib. aff
Déliberation - CM 11.05.23 Liste delib. aff.
Déliberation - CM 09.06.23 Liste delib. aff.
Déliberation - CM 09.11.23 Liste delib. aff
Déliberation - CM 05.06.25 Liste delib. aff
Déliberation - CM 26.01.23 Liste delib. aff.
Déliberation - CM 27.03.26 Liste delib. aff
Déliberation - CM 05.07.23 Liste delib. aff
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Déliberation - CM 05.07.23 Liste delib. aff)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Institutions publiques,
MEMBRES
VILLE DE
SAINT-CLAUDE En exercice Présents Excusés Pouvoirs Absents
29 18 0 11 0
CONSEIL
MUNICIPAL
Date de la Séance
Mercredi 5 juillet 2023 à 19h
Présents :
Jean-Louis MILLET, Maire, Herminia ELINEAU, Catherine CHAMBARD, Alain BERNARD, Céline DESBARRES, Philippe LUTIC, Adjoints, Jean-Claude GALLASSO, Jean-Yves TISSOT, Frédéric HERZOG, Gérard DUCHENE, Annick GRANDCLEMENT, Sylvie VINCENT-GENOD, Guillaume POISARD, Marc CAPELLI, Olivier BROCARD, Francis LAHAUT, Jean-Pierre SEGURA, Michaël LEFEL, Conseillers Municipaux.
Absents représentés :
Noël INVERNIZZI, Adjoint (pouvoir à Jean-Louis MILLET, Maire), Isabelle BILLARD, Adjointe (pouvoir à Catherine CHAMBARD, Adjointe), Lilian COTTET-EMARD, Adjoint (pouvoir à Céline DESBARRES, Adjointe), Loïc GELPER, Conseiller Municipal (pouvoir à Alain BERNARD, Adjoint), Catherine JOUBERT, Conseillère Municipale (pouvoir à Guillaume POISARD, Conseiller Municipal), Toukkham HATMANICHANH, Conseillère Municipale (pouvoir à Annick GRANDCLEMENT, Conseillère Municipale), Laetitia DE ROECK, Conseillère Municipale (pouvoir à Herminia ELINEAU, Adjointe), Frédéric PONCET, Conseiller Municipal (pouvoir à Michaël LEFEL, Conseiller Municipal), Nelly VAUFREY, Conseillère Municipale (pouvoir à Frédéric HERZOG, Conseiller Municipal), Jean-Laurent VINCENT, Conseiller Municipal (pouvoir à Philippe LUTIC, Adjoint), Hélène REVERT, Conseillère Municipale (pouvoir Sylvie VINCENT-GENOD, Conseillère Municipale).
Absent excusé :
Néant.
Absent :
Néant.
----------------------------------------
Madame Herminia ELINEAU et Monsieur Philippe LUTIC et ont été élus secrétaires de séance.
----------------------------------------
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juin 2023.
Approuvée.
1. AFFAIRES GENERALES
1.1. Commune de Saint-Claude
Mise en œuvre de la protection fonctionnelle des élus
Approuvée (Contre : Gérard DUCHENE, Frédéric HERZOG, Michaël LEFEL, Conseillers Municipaux ; Abstention : Frédéric PONCET, Nelly VAUFREY, Conseillers Municipaux). 1.2. Régularisation de la Convention de bail du restaurant du camping municipal de la Commune de Saint-Claude
Approuvée.
1.3. Reconduction du Contrat de Réussite Educative (CRE)
Approuvée.
1.4. Commune de Saint-Claude/Université Grenoble Alpes
Convention d’étude 2023-2024 portant sur l’évaluation de la Cité Educative de Saint-Claude Approuvée.
1.5. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Convention de gestion du Centre Sportif Val de Bienne
Approuvée.
1.6. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude Délibération de principe pour valider les modalités d’intervention, retenir les objectifs fixés, valider les dispositifs d’aides financières communales et leurs montants en vue du lancement d’une Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat Renouvellement Urbain (OPAH- RU) au cœur de ville de Saint-Claude
Approuvée.
2. AFFAIRES FINANCIERES
2.1. Budget Principal
Extinction de créances
Approuvée.
2.2. Jeune Chambre Economique du Haut-Jura
Subvention exceptionnelle
Approuvée.
3. PERSONNEL COMMUNAL
3.1. Modification du tableau des emplois permanents
Approuvée.
3.2. Délibération portant modification de la rémunération des vacataires dans le cadre de l’interprétariat
Approuvée.
4. QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES