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Arrêté - Arrete temporaire Ndeg2023 120
Arrêté - Arrete temporaire Ndeg2023 389
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sannois.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete temporaire Ndeg2023 389)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Institutions publiques,
N
ARRETE
DU
MAIRE
SA
NN
NN
O
|
S
N°
2023/
389
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
VAL
D'OISE
www.ville-sannois.fr
Service
Police
Municipale
Réf
agent
LH
OBJET
: INTERDICTION
TEMPORAIRE
DE
CIRCULATION
LE
DIMANCHE
15
OCTOBRE
2023
DE
04H00
à
14H00
A
L'OCCASION
DES
FOULEES
DE
CYRANO
LE
MAIRE
DE
SANNOÏIS,
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
articles
L.2213-1
et L.2213-4,
Vu
le Code
de
la
Route,
articles
R
325-12,
R411-30,411-31
et
R417-10,
Vu
l’arrêté
N°
2022/92
du
13
décembre
2022
portant
délégation
de
fonctions
et de
signatures
aux
Adjoints
et aux
Conseillers
Municipaux,
CONSIDERANT
que
l’usage
exclusif
et
temporaire
de
la
chaussée
par
"les
Foulées
de
Cyrano",
nécessite
l'interdiction
momentanée
de
la circulation
et
la présence
de
signaleurs,
ARRETE:
ARTICLE
1
: La
circulation
de
tout
véhicule
est
interdite,
LE
DIMANCHE
15
OCTOBRE
2023,
de
4
heures
à
14
heures
sur
les
rues
suivantes
:
-
Rue
du
Lieutenant
Keyser
: de
rue
de
la
Magendie
à
la
rue
du
Marechal
Joffre
-
Rue
du
Marechal
Joffre
à
la
rue
d’Alsace
-
Rue
du
11
Novembre :
de
la
place
Verdun
au
rond-point
du
Chêne
-
Rue
Mauvoisin
: du
Boulevard
Charles
de
Gaulle
à
la
place
Verdun
-
Rue
Vauconsant
: de
la
rue
Georges
Clemenceau
au
Boulevard
Charles
de
Gaulle
-__
Rue
Georges
Clemenceau
: de
l’Avenue
Rozée
à
la
rue
Vauconssant
-
Avenue
Rozée :
de
la
rue
Emile
Birkel
à
la
rue
Georges
Clemenceau
-
Rue
Emile
Birckel
: d’Avenue
Rozée
a
rue
des
Rattraits
-
Boulevard
du
président
J.F.
Kennedy.
-
Rue
Léon
Protais
du
bd
Maurice
Berteaux
au
boulevard
JF
Kennedy
-
Rue
d’Argenteuil
: Rue
de
la
Horionne
à
la
rue
de
Saint
Denis
-
Rue
Saint
Denis
: Rue
Roger
et
Felix
Pozzi
à
la
Rue
Hippolyte
Jamot
-
Rue
Touzelin
: de
la
rue
du
Puits
Gohier
au
Boulevard
Charles
de
Gaulle
-
Avenue
Berthlet
: Du
boulevard
Charles
de
Gaulle
à
la
rue
Pasteur
-
Rue
Pasteur
: de
la
Rue
du
Lieutenant
Keiser
à
l’Avenue
Berthet
-
Rue
d’Alsace
de
la
rue
du
Mal
Joffre
à
la
rue
H.
Delaplace
-
Rue
H.
Delaplace,
de
la
rue
d'Alsace
à
la
rue
des
Garonnes
ARTICLE
2:
Le
présent
arrêté
annule
et remplace
l’arrêté
2023/297
du
11 juillet
2023
ARTICLE
3
: La
circulation
sera
détournée
de
l'itinéraire
interdit
selon
les
indications
du
service
d'ordre
et de
la
signalisation
mise
en
place
par
les
Services
Techniques.
ARTICLE
4
: Ces
mesures
entreront
en
vigueur
dès
l’affichage
du
présent
arrêté
et
la
mise
en
place
de
la
signalisation
réglementaire
correspondante.
HOTEL
DE
VILLE
- Place
du
Général
Leclerc
- BP
60088
- 95111
SANNOIS
Cedex
- Tél.
01
39
98
20
00
- Fax
01
39
98
20
O1
- SIRET
21950582300019 ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
gracieux
présenté
à Monsieur
le Maire
de
Sannois,
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa publication
ou
faire
l’objet
d’un
recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif
de
Cergy-Pontoise
— 2/4
bd
de
l’Hautil
BP
30322
95027
Cergy-Pontoise
Cedex
dans
ce
même
délai
de
deux
mois
par
l’intermédiaire
de
l’application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le
lien
suivant
:
https://www.telerecours.fr. ARTICLE
6
: Madame
la Directrice
Générale
des
Services
de
la Ville
est chargée
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
adressée
à :
-Monsieur
le
Commissaire
Divisionnaire,
chef de
la circonscription
d’Ermont
-Madame
le
Major
responsable
du
Commissariat
de
Sannois
-Madame
la
Responsable
de
la police
municipale
Fait
à SANNOIÏS,
le 28
septembre
2023
Pour
le
Maire
et par
délégation
Laurence
TROUZIER-EVEQUE
2
ssl
ird
En
charge
de
la
Séeurité,
Tranquillité
Publique
et Prévention,
Circulation,
Stationnement
et Transport
Exécutoire
LT
de
L'article
L
2131-1
du
CGCT
publié
le
..….
0.
Re
se
202