Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL2026 04 53
Déliberation - DEL2026 04 57
Déliberation - DEL2026 04 58
Déliberation - DEL2026 02 04
Déliberation - DEL2026 04 61
Déliberation - DEL2026 04 24
Déliberation - DEL2026 04 60
Déliberation - DEL2026 04 55
Déliberation - DEL2026 04 59
Déliberation - DEL2026 04 56
Déliberation - DEL2026 04 54
Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Nyons.
Lien du pdf (Déliberation - DEL2026 04 54)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé en préfecture le 12/05/2026
Reçu en préfecture le 12/05/2026
COMMUNE Publié le
DE NYONS ID : 026-212602205-20260422-DEL2026 04 54-DE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 22 avril 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Nombre de conseillers en exercice : 29
Nombre de conseillers présents : 27
Nombre de conseillers absents : 0
Nombre de pouvoirs : 2
Date de la convocation : 9 avril 2026
L'an DEUX MILLE VINGT-SIX, le VINGT DEUX AVRIL, en Mairie de NYONS, s'est tenu le Conseil Municipal, sous la présidence de M. Christian TEULADE,
Maire de NYONS.
Etaient présent(e)s - Mme Aurélie LOUPIAS - M. Pascal LANTHEAUME - Mme Blandine ALVAREZ - M. Bruno EYSSERIC Mme Martine BERGER-SABATIER - M. Jean-Luc
GREGOIRE - Mme Odile PILOZ - M. Christian CARRERE - M. Roger VIARSAC -
Mme Monique BOTTINI - Mme Nadia MACIPÉ - Mme Florence BOUNIN - M. Bruno JOVÉ
- Mme Patricia NORMAND - Mme Emilie LACROIX - M. Nabil EL MESSAOUDI
- M. Nils CHAPUIS - M. Quentin PELOUX - M. Francis KORNPROBST - Mme Isabelle
RUDOLF - M. Olivier DODINOT - Mme MAZZA DOS SANTOS - M. Franck MILLET
- M. Jean-Christophe NELLO - Mme Caroline LAMY - M. Joachim DUSAUGEY
Pouvoir :
M. Thierry TATONI, pouvoir à M. Pascal LANTHEAUME
Mme Marylin FLAMAIN, pouvoir à M. Roger VIARSAC
Secrétaire de séance : M. Nils CHAPUIS
2026-04-54 / DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL
Ecole Maternelle de SAUVE
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire expose qu'à la suite des élections municipales du 22 mars 2026, il est nécessaire, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales, que le Conseil Municipal désigne en son sein ses représentants auprès des organismes extérieurs, établissements publics, syndicats, associations, groupements et instances paritaires auxquels la Commune adhère.
Conformément à l'article L. 2121-21 du Code Général des Collectivités Territoriales, il est également proposé au Conseil Municipal de procéder à ces nominations sans recours au bulletin secret.
En ce qui concerne l'Ecole Maternelle de SAUVE :
M. NELLO ne participe pas au vote.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et procédé au vote,
DECIDE POUR : 21
CONTRE : 5 (M. KORNPROBST- Mme RUDOLEF - M. DODINOT - Mme MAZZA DOS SANTOS - M. MILLE T) ABSTENTION : 2 (Mme LAMY - M. DUSAUGEY)
- D'APPROUVER la désignation de ses représentants auprès de l'Ecole Maternelle de SAUVE, soit :
Blandine ALVAREZ Membre titulaire
Martine BERGER-SABATIER Membre suppléant
Conformément à l'article L 2121-21 du C. G. C.T. la nomination de ces membres
est intervenue sans recours au scrutin secret.
Nils CHAPUIS cie) TEULADE
Secrétaire de séance Maire de NYONS