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Procès Verbal - PV 07 12 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Toury.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 07 12 2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Énergies, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 07 DÉCEMBRE 2023
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des collectivités Territoriales)
N° de
délibération Objet
Approuvée /
Rejetée
2023-068
Administration Générale – Installation d’un nouveau conseiller municipal et modification du tableau des Commissions Communales - Décision Approuvée
2023-069
D.E.T.R 2024 – Présentation de dossiers éligibles et demandes d’aides financières au titre des « Equipements et services à la population » - Décision Approuvée
2023-070
Fonds Départemental d’Investissement (F.D.I.) 2024 auprès du Conseil Départemental d’Eure-et-Loir – Présentation de dossiers éligibles et demande d’aides financières au titre des « Projets Locaux » - Décision
Approuvée
2023-071
Administration générale – FSIAREP 2023 - Présentation dossier et demande d’aide financière - Décision Approuvée
2023-072 Convention de mise à disposition à titre gratuit d’un local à la Croix Rouge - Décision Approuvée
2023-073
Administration générale – Participation du collège Louis Blériot à la commune de Toury pour l’utilisation de certains équipements communaux - Décision Approuvée
2023- 074 Finances / Budget – Budget principal – Virement de crédits - Décision Modificative n° 1 Approuvée
2023-075 Foncier – Chemin rural dit « du télégraphe » - Cession du chemin rural – Décision Approuvée
2023-076
Autorisation de signature concernant les dossiers d’urbanisme déposés par Monsieur le Maire, soit en son nom, soit comme mandataire - Décision Approuvée
2023-077
Bilan de la concertation et arrêt de la cartographie des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables (ZAEnR) - Décision
Approuvée
2023-078
Renouvellement convention avec Eure-et-Loir Ingénierie pour l’instruction du droit des sols - Décision
Approuvée
2023-079
Renforcement de canalisation d’eau potable et reprise de branchements particuliers Hameau d’Armonville et rues de Tivernon, et des Sentinelles – Avenant n° 1 - Décision Approuvée
2023-080 Réhabilitation et extension système de vidéoprotection – Avenant n° 1 au lot unique - Décision Approuvée
2023-081 Ressources humaines - Renouvellement du contrat groupe assurance statutaire – Habilitation du CDG28 - Décision Approuvée
2023-082 Ressources Humaines – Création et suppression de poste – Cadre d’emplois des adjoints administratifs - Modification tableau des effectifs - Décision Approuvée
Publiée le 08/12/2023